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Quoi de neuf

2006-12-08 Avis de la Gazette SMSE-004-06 - Publication de cinq Plans normalisés de réseaux hertziens : PNRH-303,7, 3e édition, PNRH-305,9, 5e édition, PNRH-306,4, 6e édition, PNRH-307,7 6e édition et PNRH-317,8, 2e édition
2006-11-17 Appel de demandes pour satellites, 2006
- Soumissions et plans reçus
- Liste des demandes de licences
2006-10-31 Commentaires reçus à la suite de l'avis de la Gazette DGTP-006-06 - Projet de politique d’utilisation du spectre et exigences techniques relatives à la délivrance des licences pour les services à large bande sans fil (SLBSF) dans la bande 3 650-3 700 MHz
2006-10-27 Avis de la Gazette DGTP-011-06 - Consultation sur les services téléphoniques publics air-sol dans les bandes
849-851 MHz et 894-896 MHz
2006-10-20 Avis de la Gazette DGRB-002-06 — Droits de licences de spectre pour les services de sécurité public à large bande dans la bande 4 940-4 990 MHz
2006-10-20 Avis de la Gazette SMSE-009-06 - SC-03, Parties I et VII, 9e édition, modification no 3
2006-10-03 Lettre d'avis d'Industrie Canada - Utilisation des fréquences de télédiffusion en direct non planifiées et fabrication et importation pour la vente de récepteurs de télévision compatibles avec le service numérique
2006-09-28 BCS-002-06 : Consultation sur la mise en œuvre du plan d'attribution des bandes et le service mobile dans la bande 2500-2690 MHz
2006-09-15 Avis de la Gazette SMSE-008-06- Publication d'un nouveau plan normalisé - PNRH-511 et modifications au CNR-119
2006-09-15 Avis de la Gazette SMBR-003-06- Modifications aux RPR-1
2006-08-28 Commentaires reçus à la suite de l'avis de la Gazette: Décret pris en vertu de l'article 8 de la Loi sur les télécommunications et donnant au Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes des instructions en matière de politique
2006-08-04 Avis de la Gazette DGTP-006-06 — Projet de politique d’utilisation du spectre et exigences techniques relatives à la délivrance des licences pour les services à large bande sans fil (SLBSF) dans la bande 3 650‑3 700 MHz
2006-07-28 Avis de la Gazette SMSE-007-06- Publication d'un nouveau Cahier des charges sur les normes radioélectriques — CNR-111: Matériel de sécurité publique à large bande fonctionnant dans la bande 4 940-4 990 MHz
2006-07-28 Dispositifs de radiocommunication de faible puissance exempts de licence: Foire aux questions
2006-07-27 Observations du gouvernement du Canada sur l'ICANN et la transition continue du système de noms de domaine et d’adressage Internet
2006-07-11 Industrie Canada annonce un processus d'attribution de positions orbitales pour des satellites canadiens (Communiqué)
2006-07-11 Avis de la Gazette DGRB-001-06 - Appel de demandes de licences relatives à des positions orbitales de satellite
2006-06-23 Avis de la Gazette DGTP-005-06 - Politique d’utilisation du spectre, considérations techniques et exigences de délivrance de licences pour les services de sécurité publique à large bande assurés à 4 940‑4 990 MHz
2006-06-16 Avis de la Gazette DGTP-001-06 - Politique des systèmes radio 06 concernant l’utilisation des fréquences de la bande de 700 MHz pour des applications de sécurité publique et d’autres utilisations limitées des fréquences de radiodiffusion (PR-06)
2006-06-16 BCS-001-06 - Moratoire sur les services fixes dans la bande de fréquences 5 850-5 925 MHz
2006-06-09 Avis de la Gazette DGTP-008-06 — Demande présentée au gouverneur en conseil concernant la décision télécom CRTC 2006-9
2006-06-09 Avis de la Gazette DGTP-007-06 — Demande présentée au gouverneur en conseil concernant la décision télécom CRTC 2006-15
2006-06-02 Avis de la Gazette SMBR-002-06 - Adoption de la norme A/65 de l’ATSC sur la radiodiffusion télévisuelle numérique (TVN) au Canada
2006-06-02 Avis de la Gazette SMSE-005-06 - Document de consultation sur des lignes directrices visant l’interopérabilité radio des services de sécurité publique
2006-06-02 Avis de la Gazette SMSE-006-06 - Publication de la NMB-001, 4e édition, juin 2006
2006-05-12 PNRH-307,1 - Préscriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande de 7125 à 7725 MHz
5e édition, mai 2006
2006-05-05 Avis de la Gazette SMBR-001-06 - Nouvelles Règles et procédures sur la radiodiffusion, partie 9 (RPR‑9), relatives aux entreprises de S-DARS (service de radiodiffusion audionumérique par satellite) à émission de Terre
2006-05-05 Avis de la Gazette DGTP-004-06 - Décision d’annuler la politique de plafonnement des fréquences de larges bandes
2006-04-21 Avis de la Gazette SMSE-001-06 -Édition du PNRH-512 et modifications au CNR-119
2006-04-21 Commentaires reçus à la suite de l'avis de la Gazette DGTP-004-05 - Propositions et modifications de fréquences dans certaines bandes inférieures à 1,7 GHz
2006-03-31 Avis de la Gazette SMSE-003-06 - SC-03 Partie VIII,
version 9, modification 2
2006-03-30 Avis de la Gazette DGTP-002-06 - Dispositions de politique applicables à la bande 2 500-2 690 MHz pour faciliter la fourniture future du service mobile
2006-03-30 Réponse à Bell Canada et Rogers Communications Inc. au sujet de la limite de regroupement des fréquences
2006-03-30 Lettre d'approbation envoyée à Bell Canada et Rogers Communications Inc. au sujet du transfert de licence à Inukshuk Wireless Partnership
2006-03-22 Le ministre de l'Industrie reçoit le rapport du groupe d'étude sur le cadre réglementaire des télécommunications (Communiqué)
-Groupe d'étude sur le cadre réglementaire des télécommunications : Rapport final – 2006
2006-03-22 Avis de la Gazette DGRB-002-05 — Spectre des services de communications personnelles (SCP) disponible dans la gamme de fréquences de 2 GHz
-Résultats de la troisième date d'évaluation (le 17 mars 2006)
2006-03-17 Déclaration d'intention de MCN - MultiCultural Networks Inc. (Split Lake)
2006-02-20 Propositions et modifications de fréquences dans certaines bandes inférieures à 1,7 GHz - Première série de commentaires reçus
2006-02-09 Service de télécommunication au Canada : Un aperçu de l'industrie: Section 2
2006-02-06 Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences
Modifications, Janvier 2006
2006-01-16 Avis public : déclaration d'intention de Fistel Operations Inc.

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Création : 2005-06-21
Révision : 2006-12-07
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