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Pour rechercher un formulaire dans le Catalogue des formulaires de Transports Canada, vous
pouvez vous servir comme critères de tous les champs suivants ou de l’un d’entre
eux : Mot-clé, Numéro de formulaire ou Mode de transport. Introduisez les renseignements
voulus, puis cliquez sur Soumettre la recherche.
- Pour rechercher un formulaire particulier, introduisez une partie du nom de ce dernier
ou le nom en entier. Par exemple, pour accéder au formulaire « Demande de permis pour un petit batiment commercial»,
introduisez :
- soit le nom en entier -- « Demande de permis pour un petit batiment commercial » (doit être le nom exact),
- soit une partie de son nom -- « Demande »,
- soit le numéro du formulaire -- « 84-0166 » dans le
champ « Numéro du formulaire »
- Ce programme recherche les titres et les numéros de formulaires, mais pas leur
contenu.
Quelques conseils pour la recherche
- Si vous voulez que tous les formulaires disponibles s’affichent, laissez
la valeur « Tous » dans le champ Mode de transport, puis cliquez sur le
bouton « Soumettre ». Voici les modes parmi lesquels vous
pouvez choisir : aérien, maritime, ferroviaire, routier, marchandises dangereuses.
- Vous pouvez vous servir de majuscules et de minuscules, de nombres, de traits d’union, de
points et d’apostrophes
- N’utilisez pas d’accents, car le programme de recherche ne reconnaît pas les lettres
accentuées.
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