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AVANT-PROPOS

    Un comité interministériel chargé d’examiner les questions de pollution marine a déterminé qu’il fallait trouver des moyens de mesurer de façon précise et sûre les risques pour la navigation que présentent l’emplacement et l’exploitation des terminaux maritimes pour pétroliers géants. Les objectifs établis par le comité ont mené à la publication, en 1977, de la première édition du Code TERMPOL. L’élaboration de ce document a été rendue possible grâce à la coopération, au savoir-faire et aux conseils des représentants d’Environnement Canada, de Pêches et Océans Canada, de Transports Canada et de Travaux publics Canada. Des représentants d’autres ministères et organismes de même que des représentants de l’industrie maritime ont également contribué à l’élaboration du Code.

    En 1982, après qu’un certain nombre d’évaluations aient été effectuées avec succès au moyen du code TERMPOL, un comité interministériel a conclu qu’il fallait publier une deuxième édition du Code TERMPOL dont les conditions d’application s’étendraient, sur une base volontaire, aux projets de terminaux maritimes destinés à la manutention de cargaisons en vrac de gaz naturel liquéfié (GNL), de gaz de pétrole liquéfié (GPL) et de produits chimiques. L’élaboration de la deuxième édition a aussi été rendue possible grâce à la coopération et aux compétences techniques des représentants des ministères susmentionnés.

    Suite à l’entrée en vigueur de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale, en 1995, certaines parties du Code se sont avérées inadéquates à répondre aux exigences de la nouvelle Loi. Au cours de la même année, la Garde côtière canadienne s’est jointe au Ministère des Pêches et Océans (MPO) et en 1999 il a été convenu que les évaluations de la navigation relatives à la Loi sur la protection des eaux navigables (LPEN) seraient effectuées par le Ministère à partir des nouveaux codes.

    Après avoir examiné diverses possibilités, la Direction générale de la sécurité maritime de Transports Canada a décidé de publier une troisième édition, comme guide pour les promoteurs, qui traiterait de la sécurité des opérations des navires transportant des matières polluantes ou des marchandises dangereuses en vrac.

    Malgré sa nature assez technique, nous espérons que le présent document pourra être utile à ceux qui prévoient exploiter un nouveau marché dans les eaux canadiennes.

Bud Streeter
Directeur général
Transports Canada
Sécurité maritime

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