Section	Description	Date
1.0	Exigences Générales	2004
	Introduction Definitions Application
2.0	Identification des embarcations de plaisance et conformité	2004
	Application Numéro d’identification de la coque (NIC) Avis de conformité
3.0	Exigences relatives à la construction	2004
	Application Résistance Accastillage et ouvertures de la coque Portes, écoutilles, fenêtres et hublots Ballast Motomarines Feux de navigation Protection contre les chutes Garde-corps, mains courantes Avis concernant les rejets de substances polluantes
4.0	Exigences relatives à la conception de la coque	2004
	Application Petits Bâtiments monocoques (A)  Calcul de la puissance recommandée pour les fabricants, les constructeurs et les importateurs de petits bâtiments monocoques (B)  Calcul de la puissance recommandée pour les propriétaires et les vendeurs de petits bâtiments d’occasion (méthode de calcul rapide) Petits bâtiments multicoques Petits bâtiments pneumatiques et petits bâtiments pneumatiques à coque rigide
5.0	Exigences relatives à la conception de la coque (Embarcations autres que des embarcations de plaisance de plus de 6 mètres de longueur)	2004
	Application Stabilité Évacuation de l’eau
6.0	Systèmes de ventilation	2004
	Application Ventilation des compartiments du moteur et du réservoir à essence Ventilation des compartiments du moteur et du réservoir à carburant diesel Compartiments des batteries
7.0	Systèmes d’alimentation en carburant	2004
	Application Réservoirs à carburant Conduites de carburant Accessoires, joints et raccords Robinetterie Filtres et crépines à carburant Pompes à carburant Mise à la masse Carburateurs (Essence) Étiquetage du système d’alimentation en carburant Installations pour moteur hors-bord
8.0	Systèmes électriques	2004
	Application Alternative Généralités Protection contre les risques d’incendie Mise à la masse Batteries Conducteurs Prises Protection contre les surintensités Panneaux Systèmes électriques des embarcations autres que des embarcations de plaisance Systèmes électriques de 50 volts ou plus – Embarcations de plaisance seulement Conducteurs de circuits de 50 volts ou plus – Embarcations autres que des embarcations de plaisance
9.0	Systèmes mécaniques	2004
	Moteurs et systèmes de propulsion Machines auxiliaires
10.0	Systèmes de protection contre les incendies	2004
	Application Généralités Moyens d’évacuation Détection des incendies Extinction des incendies
A1.0	Annexe 1 : Procédures et formulaires à l’intention des fabricants et des importateurs d’embarcations de plaisance neuves	2004
A2.0	Annexe 2 : Procédures et formulaires à l’intention des propriétaires et des vendeurs d’embarcations de plaisance d’occasion	2004
A3.0	Annexe 3 : Systèmes de réservoirs d’eaux usées (base volontaire)	2004
A4.0	Annexe 4 : Réduction du bruit sur les embarcations de plaisance et les embarcations autres que des embarcations de plaisance à propulsion mécanique	2004