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TABLE DES MATIERES

INTRODUCTION

MODIFICATIONS

STAB.1 RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX SUR LA PRÉPARATION ET LA PRÉSENTATION DES DOCUMENTS DE STABILITÉ

ANNEXE "A" - DIRECTIVES POUR LE CAHIER DE STABILITÉ
ANNEXE "B" - LIGNES DE RÉFÉRENCE RECOMMANDÉES POUR LES CARACTÉRISTIQUES HYDROSTATIQUES ET LES CENTRES DE GRAVITÉ

STAB.2 ESSAIS DE STABILITÉ

ANNEXE "A" - PRÉPARATION ET PROCÉDURES

ANNEXE "B" - ESSAI DE ROULIS

STAB-3 NORME PROVISOIRE DE STABILITÉ POUR LES NAVIRES CONSTRUITS OU TRANSFORMÉS POUR LE REMORQUAGE

STAB.4 NORME DE STABILITÉ POUR LES BATEAUX DE PECHE

a) QUI DOIVENT RESPECTER LE REGLEMENT SUR L'INSPECTION DES GRANDS BATEAUX DE PECHE, OU

b) QUI SONT TENUS PAR LE REGLEMENT SUR L'INSPECTION DES PETITS BATEAUX DE PECHE DE PRÉSENTER DES DONNÉES SUR LA STABILITÉ

ANNEXE "A" - MASSES VOLUMIQUES ET COEFFICIENTS D'ENCOMBREMENT DE CERTAINS PRODUITS DE LA PECHE

STAB.5 NORME DE STABILITÉ A L'ÉTAT INTACT DES NAVIRES A PASSAGERS TRANSPORTANT PLUS DE 12 PASSAGERS

ANNEXE "A" - PLACES ASSISES DES NAVIRES A HAUTE DENSITÉ DE PASSAGERS

ANNEXE "B" - NORME DE SUBSTITUTIVE POUR LES BATIMENTS A PONTONS MULTIPLES

STAB.6 STABILITÉ DES NAVIRES NE TRANSPORTANT PAS DE PASSAGERS OU DES NAVIRES A PASSAGERS NE TRANSPORTANT PAS PLUS DE DOUZE PASSAGERS

STAB.7 STABILITÉ DES NAVIRES RAVITAILLEURS DE MER

STAB.8 NORME PROVISOIRE POUR LA STABILITÉ A L'ÉTAT INTACT DES CHALANDS A MARCHANDISES

PARTIE II : Compartimentage

PARTIE III : Lignes de charge

CHARGE 1 CONVENTION INTERNATIONALE DE 1930 SUR LES LIGNES DE CHARGE - ACCEPTATION DES ÉQUIVALENCES

CHARGE 2 CHALANDS NON ARMÉS EN HOMMES, EXIGENCES

CHARGE 3 PROCÉDURES QUE DOIVENT SUIVRE LES SOCIÉTÉS DE CLASSIFICATION AUTORISÉES A ASSIGNER DES LIGNES DE CHARGE ET A VISITER LES NAVIRES IMMATRICULES AU CANADA

CHARGE 4 ATTRIBUTION DES LIGNES DE CHARGE AUX DRAGUES, AUX DRAGUES-SUCEUSES ET AUX MARIES-SALOPES

CHARGE 5 RÉSERVÉ

CHARGE 6 INTERPRÉTATION DE LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1966 SUR LES LIGNES DE CHARGE. APPLICABLE AUX RÈGLEMENTS SUR LES LIGNES DE CHARGE (NAVIRES DE MER)

INTRODUCTION ^

Les normes décrites dans le présent manuel ont été élaborées par le Bureau d’inspection des navires à vapeur du ministère des Transports. Elles indiquent à quelles conditions et selon quels critères les autorités compétentes approuvent les documents exigés par les règlements établis sous le régime de la Loi sur la marine marchande du Canada.

Les normes et les remarques qui les accompagnent s’adressent au personnel du Bureau d’inspection des navires à vapeur des régions et de l’administration centrale, ainsi qu’à l’industrie en général.

Les critères donnés dans les différentes normes décrivent les exigences minimales sans indiquer de limite maximale. Les normes sont destinées à compléter les règlements pour les questions de détail de façon à établir des des minimums uniformes dans tout le pays et fournissent une base de travail aux propriétaires, aux constructeurs et aux concepteurs de navires.

Pour des raisons de commodité, le présent manuel a été divisé en trois parties portant respectivement sur (I) la stabilité, (II) le compartimentage et (III) les lignes de charge, et chacune des normes de chaque partie est numérotée.

Les additions et modifications qui seront publiées porteront le numéro de la norme et de la partie appropriées pour faciliter l’insertion dans le présent manuel.

 

NORMES DE STABILITÉ, DE COMPARTIMENTAGE ET DE LIGNES DE CHARGE

MODIFICATIONS ^

 

DATE DE MODIFICATION	NUMÉRO DE MODIFICATION	NORME MODIFIÉE	DATE D’INSCRIPTION
Nov. 1975	1	STAB. 9 Pages 1-5
Nov. 1975	2	CHARGE 1 Page 3
Jan. 1976	3	STAB. 9 Pages 2-5
Jan. 1976	4	STAB. 2 Pages 1-2
Jun. 1976	5	Remarques générales Pages 1-3 STAB: 4 Pages 1-2
Oct. 1976	6	STAB. 6 Page 1
Jan. 1977	7	CHARGE 3 Pages 1-5
Mar. 1977	8	CHARGE 3 Page 1
Mar. 1977	9	CHARGE 3 Appendix ‘A’
Apr. 1977	10	CHARGE 3 Appendix ‘A"
May 1977	11	STAB. 9 Page 1
May 1977	12	STAB. 5 Pages 1-7
Aug. 1977	13	STAB. 2 Page 2 STAB. 9 Page 4
Mar. 1978	14	STAB. 2A Pages 1-3 STAB. 2A ANNEXE "A" Pages 1-9

Feb. 1980	15	CHARGE 3 Page 5 CHARGE 3 Annexe Page 7
		CHARGE 4 Pages 1-12 CHARGE 5 Une page CHARGE 6 Pages 1-24
Apr. 1985	16	STAB. 7
Jan. 1986	17	STAB. 5
July 1986	18	TOUTES
Oct. 1986	19	STAB. 1 Page 1
		CHARGE 3 TOUTES
Oct. 1987	20	STAB. 1 STAB. 4 STAB. 5 STAB. 7

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