Que vous soyez un passager, un pilote, un instructeur de vol ou un technicien d'entretien, ou que vous désiriez en savoir davantage sur le rôle de Transports Canada en ce qui a trait aux transporteurs aériens commerciaux, à la sûreté, ou au transport des marchandises dangereuses vous trouverez ci-dessous ce que vous cherchez.
Renseignements pour rapporter un problème ou un incident
SSQAC - Système de signalement des questions de l'Aviation civile - Un moyen de soulever des questions (préoccupations, plaintes, compliments et suggestions d'amélioration) auprès de l'Aviation civile de Transports Canada. |
Déposer une plainte contre un transporteur aérien - Des renseignements sur la façon de déposer une plainte relative au transport aérien auprès de l'Office des transports du Canada. |
Rapports sur les incidents - Renseignements sur la façon de rapporter un incident lié à l'aviation. |
Renseignements aux passagers
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Conseils de sécurité aérienne - Conseils de sécurité à l'intention des voyageurs aériens. |
Publications – Des renseignements sur des publications qui traitent de la sécurité pour les voyageurs aériens et les liens qui vous y mènent. Vous trouverez aussi sur ce site des affiches, des brochures, des vidéos et des produits multimédias. |
Accessibilité du transport aérien pour les personnes ayant un handicap - Code de pratiques s'appliquant aux transporteurs aériens et aux aéronefs dans le but d'améliorer l'accessibilité du transport aérien pour les personnes ayant un handicap. |
Transporteurs aériens - Une liste des transporteurs aériens canadiens, américains et internationaux |
L'Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) – Des renseignements sur cette société d'État qui a pour mandat de protéger le public en ce qui a trait au système de transport aérien. |
Un voyage, ça se prépare - Informez-vous de ce que vous avez besoin et de la façon de voyager en toute sécurité avant de vous rendre à l'aéroport. Ce site comprend également des messages pour les voyageurs aériens. |
Marchandises dangereuses dans les bagages de cabine ou bagages enregistrés - Lignes directrices sur les produits qui ne peuvent être rangés dans les bagages de cabine ou dans les bagages enregistrés. |
Hydravions - Ce guide offre des renseignements sur la sécurité à l'intention des personnes qui voyagent dans un hydravion. |
Renseignements aux pilotes
Immatriculation d'aéronefs - Des renseignements sur la façon d'immatriculer votre aéronef ou de changer l'adresse de votre certificat d'immatriculation. |
Examens du personnel navigant - Des renseignements, ainsi que des guides de référence et d'étude pour les examens du personnel navigant. |
Santé et sécurité au travail - Des renseignements sur la santé et sécurité au travail des membres d'équipage à bord des aéronefs. |
Licences du personnel - De l'information sur la délivrance des licences du personnel, ainsi que sur les politiques et les procédures pour le personnel navigant. |
Information météorologique - Les services de navigation aérienne offerts par NAV CANADA facilitent la planification des vols. |
Aéronefs de loisir - Des renseignements sur les ultra-légers, les parachutes entraînés par moteur, les ballons, les spectacles aériens et plus encore. |
Règlement de l'aviation canadien (RAC) - Des renseignements sur les règles relatives à la sécurité aérienne. |
Vente d'aéronefs -Des renseignements sur la vente d'aéronefs et de pièces d'aéronefs. |
Médecine aéronautique civile (MAC) - Des renseignements sur le rôle de la MAC, dont celui d'effectuer les attestations médicales d'aptitude au vol requises pour l'obtention ou le renouvellement des licences de vol. |
Publications - Des publications sur la sécurité aérienne à l'intention des pilotes. Vous y trouverez également des affiches, des brochures, des vidéos et des produits multimédias. |
Registre des balises de détresse - Des renseignements sur le Registre canadien des balises de détresse qui démontrent l'importance de mettre à jour vos données d'information au cas où le personnel de recherche et de sauvetage en aurait besoin. |
Renseignements sur les instructions de vol
Manuel de l'examinateur désigné de tests en vol (EDTV) - Ce manuel vise à fournir des renseignements sur la délivrance et le renouvellement des autorisations EDTV et à favoriser des pratiques d'examen en vol uniformes. |
Formation au pilotage, test en vol et directives – Des renseignements sur les règles directrices sur la formation au pilotage et les tests en vol, ainsi que sur les publications. Une liste des organismes de formation est également disponible. |
Cours de perfectionnement pour les instructeurs de vol - Tous les titulaires d'une qualification d'instructeur de vol de classe 1, 2, 3 ou 4 peuvent s'inscrire à ce cours, pourvu que la qualification soit valide (qualification non expirée) au moment où le cours commencera. |
Renseignements aux techniciens d'entretien
Avis de navigabilité - Des renseignements sur l'avis de navigabilité qui remplace l'ancien Avis aux techniciens d'entretien d'aéronefs et aux propriétaires d'aéronefs (N-AME-AO). |
Publications - Publications sur la sécurité aérienne destinées aux techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA). Des affiches, des brochures, des vidéos et des produits multimédias sont également disponibles. |
Organisations de maintenance agréés - Base de données donnant accès à des renseignements sur les organismes de maintenance agréés. |
Système Web de rapports de difficultés en service (SWRDS) – Des renseignements sur la façon de présenter un rapport de difficultés en service (RDS), et de lancer des recherches dans la banque de données de RDS, de suivre et de mettre à jour les RDS, et de vérifier les rapports de situation sur les RDS. |
Système Web d'information sur le maintien de la navigabilité (SWIMN) - Liste de consignes de navigabilité qui s'appliquent aux aéronefs immatriculés au Canada, ainsi qu'aux moteurs, aux hélices et à l'équipement installé à bord de ces aéronefs. |
La Trousse de l'inspecteur de la sécurité de l'aviation civile a été préparée pour fournir aux inspecteurs une source unique des renseignements sur le Règlement de l'aviation canadien, les documents d'orientation en matière de réglementation ainsi que les formulaires de Transports Canada, Aviation civile (TCAC). |
Renseignements pour les exploitants aériens et les compagnies aériennes commerciales
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Accessibilité pour les personnes ayant un handicap - Code de pratiques s'appliquant aux transporteurs aériens et aux aéronefs dans le but d'améliorer l'accessibilité du transport aérien pour les personnes ayant un handicap. |
Programme de contribution à l'amélioration de la sûreté cabine – Renseignements sur un programme qui vise à aider les transporteurs aériens canadiens régis par la sous-partie 705 du Règlement de l'aviation canadien – Exploitation d'une entreprise de transport aérien. |
Certification des aéronefs – Renseignements sur la façon dont la Certification des aéronefs établit et réglemente les normes relatives aux produits aéronautiques conçus et exploités au Canada. |
Reglement de l'aviation canadien (RAC) - Renseignements sur les exigences réglementaires destinées à améliorer la sécurité et la compétitivité de l'industrie de l'aéronautique. |
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Immatriculation d'aéronefs – Renseignements sur la façon d'immatriculer votre aéronef ou de faire un changement d'adresse pour votre certificat d'immatriculation. |
Normes d'agrément – Les règlements, les normes, les procédures et les lignes directrices pour l'agrément des exploitants aériens canadiens, des exploitants aériens étrangers effectuant des opérations au Canada et des opérations dans le cadre de l'Accord de libre-échange effectuées au Canada. |
Autorisations de sécurité dans les aéroports - Renseignements sur l'obtention d'une autorisation individuelle de sécurité. |
Marchandises dangereuses transportées à bord d'un aéronef - Lignes directrices sur les produits qui ne peuvent être rangés dans les bagages de cabine ou dans les bagages enregistrés pour être transportés à bord d'un aéronef. |
Autorisations de sécurité dans les aéroports - Renseignements sur l'obtention d'une autorisation individuelle de sécurité. |
Formation au pilotage, tests en vol et directives – Renseignements sur le règles directrices sur la formation au pilotage et les tests en vol. Des publications et une liste des établissements de formation sont également disponibles. |
Services d'apprentissage de l'aviation – Renseignements sur les Services d'apprentissage de l'aviation de Transports Canada dont le mandat consiste à concevoir des programmes de formation de base, avancés ou de recyclage, et à en assurer la prestation à tous les employés de l'aviation civile ainsi qu'à certains participants externes. |
Vente d'aéronefs. - Renseignements sur la vente d'aéronefs et de pièces d'aéronefs. |
Transport des marchandises dangereuses – Le règlement, les normes et les services de Transports Canada touchants le transport sécuritaire des marchandises dangereuses, y compris des renseignements et des conseils sur le transport des marchandises dangereuses destinés au public, à l'industrie et aux employés du gouvernement. |
Normes relatives à la sécurité des cabines - Ressources affectées à la sécurité avant et pendant le vol. |
Collection électronique de statistiques sur le transport aérien (CESTA) - Initiative conjointe du gouvernement et de l'industrie visant à réduire les coûts associés aux rapports de données pour les compagnies aériennes desservant le Canada et à rendre les statistiques sur le transport aérien plus rapidement disponibles pour la prise de décisions stratégiques. |
Sûreté de l'aviation
Autorisations de sécurité dans les aéroports - Renseignements sur la sécurité dans les aéroports. |
Marchandises dangereuses dans les bagages de cabine et les bagages enregistrés – Lignes directrices sur les produits qui ne peuvent être rangés dans les bagages de cabine ou dans les bagages enregistrés pour être transportés à bord d’un aéronef. |
Programme de contribution à l’amélioration de la sûreté cabine – Renseignements sur un programme qui vise à aider les transporteurs aériens canadiens régis par la sous-partie 705 du Règlement de l’aviation canadien – Exploitation d’une entreprise de transport aérien. |
Amélioration de la sûreté des transports – Des renseignements sur la façon dont Transports Canada travaille avec ses partenaires à l’amélioration de la sûreté des transports au Canada. |
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L'Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA) – Des renseignements sur cette société d'État qui a pour mandat de protéger le public en ce qui a trait au système de transport aérien. |
Plan stratégique en matière de sécurité et sûreté du système de transport - Vision à long terme et orientation stratégique de Transports Canada en ce qui a trait à la sécurité et à la sûreté du système canadien des transports. |
Transport des marchandises dangereuses
Transport des marchandises dangereuses – Le règlement, les normes et les services de Transports Canada touchants le transport sécuritaire des marchandises dangereuses, y compris des renseignements et des conseils sur le transport des marchandises dangereuses destinées au public, à l'industrie et aux employés du gouvernement. |
CANUTEC est le Centre canadien d'urgence transport offert par Transports Canada pour venir en aide aux intervenants lors d'urgences mettant en cause des marchandises dangereuses. |