Transports Canada dispose de règlements, de normes et de programmes pour surveiller la sécurité et la sûreté en ce qui a trait aux exploitants et aux passagers de petits bâtiments, de grands navires commerciaux et d'embarcations de plaisance, et qui traitent de l'infrastructure maritime. Transports Canada a aussi des règles régissant le transport sécuritaire des marchandises dangereuses par eau afin de protéger l'environnement maritime. Transports Canada est déterminé à travailler avec les intervenants de l'industrie et le public afin de renforcer et d'encourager le respect des règlements et de pratiques maritimes sûres.
Bulletins de la sécurité des navires
![]() Les Bulletins de la sécurité des navires, essentiels à la sauvegarde de la vie humaine en mer, sont une source de renseignements exacts et à jour portant sur la sécurité des navires et l'un des mécanismes importants de communication de renseignements opportuns concernant les mesures de protection contre des risques connus. |
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Petits bâtiments
![]() Vous prévoyez voyager? Obtenez des réponses en matière de sécurité maritime sur ce site. |
![]() Immatriculation des bâtiments et délivrance de permis – Renseignements pour l'immatriculation d'un bâtiment d'au plus 15 tonneaux de jauge brute ou la délivrance d'un permis pour ce bâtiment. |
![]() Petits bâtiments – Renseignements sur la sécurité pour les propriétaires, les exploitants et les constructeurs de petits bâtiments à passagers (bâtiments autres que les embarcations de plaisance) d'au plus 150 tonneaux de jauge brute et exploités à des fins commerciales. |
![]() Bâtiments à usage spécial – Renseignements sur les radeaux fluviaux, les voiliers écoles, les véhicules amphibies et les véhicules à coussin d'air. |
![]() Programme de contrôle et d'inspection des petits bâtiments (PCIPB) – Renseignements sur le programme d'inspection de Transports Canada pour les petits bâtiments d'au plus 15 tonneaux de jauge brute transportant 12 passagers ou moins. |
![]() Petits bateaux de pêche – Renseignements sur les bâtiments d'au plus 150 tonneaux de jauge brute et d'au plus 24,4 mètres utilisés pour la pêche commerciale. |
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Grands bâtiments de commerce
![]() Marchandises et interface navire-port – Renseignements sur la façon de transporter en toute sécurité des cargaisons, et sur la planification des interventions d'urgence. |
![]() Vous prévoyez voyager? Renseignements sur les services maritimes et les conseils de sécurité. |
![]() Accessibilité des traversiers aux personnes ayant un handicap – Code de pratiques sur l'amélioration de l'accessibilité, au transport maritime, des personnes handicapées. |
![]() Contrôle des navires par l'état du port – Renseignements sur le Programme d'inspection des navires afin d'assurer la conformité aux diverses conventions maritimes internationales. |
![]() Normes du personnel maritime et pilotage – Règlements, normes et politiques régissant les services de pilotage maritime, la formation, les examens, la délivrance de permis, et la santé et sécurité au travail. |
![]() Droits exigés aux ports publics – Renseignements sur les droits d'amarrage, les droits de port, les droits d'entreposage, les droits de services publics et d'autres services, et les droits de quayage et de transfert. |
![]() Sécurité de la navigation et communications – Renseignements sur l'équipement de communications et les exigences applicables, ainsi que sur les lignes directrices, les publications et les références liées à la navigation. |
![]() Immatriculation des navires – Renseignements sur la façon d'immatriculer un navire ou de chercher des renseignements sur les navires immatriculés au Canada. |
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Embarcations de plaisance
![]() Cours sur la sécurité nautique – Renseignements sur le cours et où vous pouvez le suivre dans votre région. |
![]() Permis d'embarcation de plaisance et marquage – Renseignements sur la façon d'immatriculer votre embarcation et d'obtenir les documents d'identification nécessaires, ainsi que sur les marquages. |
![]() Bureau de la sécurité nautique – Renseignements sur la réglementation en matière de sécurité maritime ainsi que les normes, les programmes d'éducation du public, les rappels et plus. |
![]() Guide de sécurité nautique – Connaître les fondements de la sécurité nautique pour profiter de votre temps sur l'eau. |
![]() Conseils de sécurité maritime – Renseignements sur les excursions en bateau, l'équipement de sécurité, les preuves de compétence et les restrictions en matière d'âge. |
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Sûreté maritime
![]() Amélioration de la sûreté des transports – Renseignements sur la façon dont Transports Canada travaille avec ses partenaires à l'amélioration de la sûreté des transports au Canada. |
![]() Sûreté maritime à Transports Canada – Renseignements sur la façon dont Transports Canada accroît la sûreté du réseau du transport maritime au Canada. |
![]() Programme de contribution à la sûreté maritime – Renseignements sur un engagement de 115 millions de dollars sur trois ans du gouvernement du Canada pour aider les ports et les installations portuaires à apporter des améliorations à la sûreté portuaire. |
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Infrastructure maritime
![]() Registre des balises de détresse – Renseignements sur la façon dont le Registre des balises de détresse est maintenu par le Secrétariat national de recherche et de sauvetage. On y démontre l'importance de garder les renseignements à ce sujet à jour si les représentants de la recherche et du sauvetage en avaient un jour besoin. |
![]() Cession des ports – Renseignements sur la cession des ports régionaux/locaux à des intérêts locaux. |
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Transport des marchandises dangereuses
![]() Transport des marchandises dangereuses – Règlements, normes et services de Transports Canada liés au transport sécuritaire des marchandises dangereuses, y compris des renseignements et des conseils sur le transport des marchandises dangereuses à l'intention du public, de l'industrie et des employés du gouvernement. |
![]() CANUTEC, le Centre canadien d'urgence transport, est offert par Transports Canada pour aider le personnel d'intervention d'urgence à faire face aux situations d'urgence mettant en cause des marchandises dangereuses. |
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