| Titre : |
Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux |
| Numéro : |
TP 14070 F |
| Date : |
2004-03 |
| Détails : |
Sécurité maritime
Transports Canada
Ottawa |
|
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Guide de sécurité des petits bâtiments
commerciaux
Information sur le document
Table des matières
Introduction – Soyons prévoyants
Chapitre 1 Application – Un degré
de prudence supérieur
Chapitre 2 Immatriculation de votre bâtiment
ou obtention d’un permis
Chapitre 3 Armement en équipage
des bâtiments et certification des exploitant
Chapitre 4 Bâtiments neufs – Inscription,
plans et approbation
Chapitre 5 Normes de construction, TP1332
Chapitre 6 Bâtiments à
usage spécial
Chapitre 7 Équipements de sécurité
– La sécurité, plutôt que les remords
Chapitre 8 Procédures d’urgence
– Exercices d’embarcation
et d’incendie
Chapitre 9 Précautions – Comment
éviter les urgences
Chapitre 10 Séances d’information
sur la sécurité – Tenir les passagers informés
Chapitre 11 Stabilité du bâtiment
– Signes d’avertissement, précautions
Chapitre 12 Feux de navigation, appareils
de signalisation sonore et réflecteurs radar – Évitement
des abordages
Chapitre 13 Matériel radio –
Communications bidirectionnelles VHF, ASN
Chapitre 14 Matériel de navigation
– Compas, jumelles, etc.
Chapitre 15 Cartes marines et publications
nautiques
Chapitre 16 Règlement sur les abordages
– « Règles de route »
Chapitre 17 Pratiques de travail et
d’exploitation sécuritaires
Chapitre 18 Entretien – Calendrier, journal
de bord, liste de contrôle
Chapitre 19 Rapports – Accidents, pollution
Chapitre 20 Régime d’inspection
– Programme de contrôle et d’inspection des petits bateaux (PCIB)
Chapitre 21 Modification d’un
bâtiment – Changement de la structure et des équipements
Chapitre 22 Administration – Assurance,
permis commercial
Chapitre 23 Contribuons à façonner
l’avenir – Réforme de la réglementation
Annexe 1 Sources d’information – Formulaires
et publications
Annexe 2 Centres de Transports Canada – Bureaux
régionaux
Annexe 3 Auto-inspection – Liste de contrôle
de la conformité en matière de sécurité
Auto-inspection – Liste
de contrôle de la conformité en matière de sécurité
– Lignes directrices générales
Échelle de Beaufort
Sigaux de détresse maritime
Bouées
Exemples de listes de contrôle
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