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Transports Canada > Sécurité maritime > Design, équipement, et sécurité nautique > Petits bâtiments > Petits bateaux de pêche

          

Publications techniques de Transports Canada

Vous trouverez ci-dessous une liste des publications techniques relatives aux bateaux de pêche. Cliquez sur l’icône pour avoir accès à la liste exhaustive des publications de Transports Canada.

 

Publication de transports
TP 127
Normes d'électricité régissant les navires (2002) 
TP 782

Brochure explicative du Règlement sur l’inspection
des petits bateaux de pêche

TP 1018
Recommandé - Code des méthodes et pratiques nautiques (1985)
TP 1269
Code des mesures de sécurité au travail pour les navires auto-déchargeurs (1978)
TP 1861
Normes concernant les feux de navigation, marques, appareils de signalisation sonore et réflecteurs radar (1991)
TP 2872
Normes concernant les installations radio et le matériel connexe (1988)
TP 3668
Normes concernant les appareils et le matériel de navigation (1983)
TP 4330
Vocabulaire normalisé de la navigation maritime (1987)
TP 4957
Programme de formation aux fonctions d'urgence en mer (1998)  
TP 7320
Normes relatives aux embarcations de sauvetage (1992)
TP 7321
Normes relatives aux radeaux de sauvetage et aux plates-formes de sauvetage pneumatiques (1992)
TP 7322
Normes relatives aux canots de secours (1992)
TP 9248
Normes pour les lampes individuelles de repérage (1992)
TP 9878
Procédures de sécurité et de détresse radiotéléphoniques (1989)
TP 10038
Petits bateaux de pêche -  Manuel de sécurité (2003)  
TP 11249
Norme d'inspection sous­marine de la sécurité des navires (1992)
TP 11469
Guide sur la protection contre l'incendie à la construction (1993)
TP 13008
Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer (1997)  
TP 13414
Guide d'immatriculation - Comment immatriculer un navire ou bateau au Canada (2000)  
TP 13430  
Norme de jaugeage des navires (2000)  
TP 13699
Lignes directrices sur les contrats d’affrètement coque nue d’un navire autre qu’un navire à passagers (2000)  


Dernière mise à jour : 2006 12 07 Haut de la page Avis importants