Étude de cas sur la
conservation en Abitibi
(frontière Québec-Ontario)
ArborVitae Environmental Services
Boldon Group
Alexandre Boursier
Lorne Johnson
Thomas Stubbs
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Cette étude de cas a été commandée
comme recherche de base pour La Conservation du capital naturel
du Canada: Le programme de la forêt boréale.
Les opinions exprimées dans l’étude de
cas sont celles des auteurs et ne représentent pas
nécessairement celles de la Table ronde nationale,
de ses membres ou des membres du Groupe de travail du programme.
21 juillet 2004
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Préface
Le programme relatif à la Conservation du patrimoine
naturel du Canada de la Table ronde nationale sur l’environnement
et l’économie (TRNEE) vise à examiner l’état
de la conservation du patrimoine naturel et à cerner les
principaux défis et débouchés existants à
l’échelle nationale au Canada. Jusqu’à
ce jour, les résultats de ce programme ont incité
la TRNEE à creuser davantage la question de l’étendue
et de l’efficacité des initiatives de conservation
entreprises dans le paysage terrestre fonctionnel du Canada. L’organisme
reconnaît que l’étendue de la partie non classée
du paysage terrestre, conjuguée à la pression croissante
dont elle fait l’objet en ce qui concerne son exploitation,
rend impérieuse la nécessité d’intensifier
les efforts de conservation et d’utiliser les ressources durables
qu’elle possède. En outre, au fur et à mesure
que la pression liée à l’exploitation s’intensifie,
en particulier dans la forêt boréale, et que les dernières
régions éloignées sont menacées par
des initiatives visant à en ouvrir l’accès,
la TRNEE considère qu’il existe une occasion limitée
dans le temps d’établir le cadre nécessaire
au maintien du capital naturel de cette écorégion.
Ainsi, la TRNEE a mis sur pied un programme secondaire
visant à étudier les manières de faire progresser
la cause de la conservation au sein des paysages terrestres fonctionnels
de la forêt boréale, en insistant sur une réforme
de la réglementation et de la politique budgétaire.
Le nouveau programme, intitulé Conservation du patrimoine
naturel du Canada : la forêt boréale, comporte les
objectifs suivants :
- formuler des recommandations à court et
à moyen termes sur le plan de la réglementation
et de la politique budgétaire, visant à alléger
les obstacles à la conservation;
- repérer les pratiques exemplaires et les
incitatifs et instruments à l’échelle nationale;
- décrire le défi actuel, le rôle
des principaux intervenants et l’éventail des politiques
exerçant une influence sur la conservation de la forêt
boréale au Canada.
Pour mettre en œuvre le programme, la TRNEE a
créé un groupe de travail comprenant des représentants
du secteur de l’industrie extractive, des organismes non gouvernementaux,
du milieu universitaire et des organismes autochtones nationaux.
À l’appui des objectifs mentionnés
ci-dessus, le programme consacré à la forêt
boréale devrait déboucher sur les travaux suivants
: un rapport de la série L’État du débat
et trois études de cas. Le rapport L’État du
débat soulignera les enjeux actuels dont fait l’objet
la forêt boréale du Canada, repérera les pratiques
exemplaires et évaluera le rôle potentiel de la réglementation
et de la politique budgétaire aux fins de conservation ainsi
que l’intégration du facteur « conservation »
à l’activité économique exercée
dans la forêt boréale canadienne. Le rapport évaluera
l’état du débat relatif aux efforts de conservation
entrepris dans la forêt boréale canadienne et résumera
l’étendue du consensus et les motifs de désaccord.
Les études de cas visent un triple objectif
:
- faire ressortir les principaux obstacles d’ordre
réglementaire ou fiscal à la conservation dans les
trois régions visées par les études de cas,
en particulier ceux qui revêtent une envergure nationale;
- cerner les domaines de recommandations pratiques
et applicables à l’échelle nationale sur la
manière dont la réglementation et la politique budgétaire
pourraient promouvoir la conservation au sein de la forêt
boréale, tout en respectant l’objectif général
du programme et en instruisant la mise au point d’une politique
relative à ce sujet;
- indiquer (le cas échéant) des exemples
de pratiques exemplaires actuelles et les incitatifs et instruments
à l’échelle nationale qui visent à
établir un équilibre entre la conservation et le
développement économique.
Trois régions ont été choisies
pour faire l’objet d’une étude de cas :
- la région de gestion Muskwa-Kechika (située
au nord-ouest de la Colombie-Britannique et englobant une partie
du Yukon et des Territoires du Nord-Ouest);
- la région de gestion Al-Pac Forest (située
au nord-est de l’Alberta);
- l’Abitibi-Témiscamingue (située
à la frontière Québec-Ontario), objet du
présent rapport.
Les régions visées aux fins d’études
de cas ont été choisies par le groupe de travail sur
la forêt boréale en fonction des critères suivants:
- contraintes liées à des utilisations
et à des conflits multiples (implication de plusieurs secteurs
liés à l’exploitation des ressources naturelles);
- présence de juridictions multiples;
- existence d’approches innovatrices (exemples
de pratiques exemplaires);
- intégration des forêts-parcs à
trembles, de la taïga et de la forêt boréale;
- potentiel de génération d’un
élan de progrès;
- représentation géographique équilibrée.
La politique de réglementation et la politique
budgétaire se situent au cœur des études de cas.
La réglementation est un outil clé de détermination
de la manière dont l’exploitation des ressources est
répartie et gérée, et elle a des répercussions
claires sur la conservation. La politique budgétaire constitue
l’un des outils les plus puissants mis à la disposition
du gouvernement pour influencer les débouchés au sein
de l’économie. Toutefois, elle n’est pas employée
en général de manière cohérente et stratégique
dans la promotion des objectifs de développement durable.
Les études de cas portent sur la conservation
des paysages terrestres fonctionnels. Elles visent à faciliter
une exploitation qui soit plus durable que les méthodes actuelles
et non seulement à créer des zones protégées
supplémentaires. Par conséquent, elles examineront
des domaines où le risque de perte environnementale ou de
dégradation de l’environnement est réel, où
les intérêts à long terme de la société
seraient mieux servis par une approche plus prudente, et où
il existe des lacunes dans la série actuelle de freins et
de contrepoids.
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