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Mise aux enchères en deux étapes des licences résiduelles dans la gamme de fréquences de 2 300 MHz et de 3 500 MHz
Enchères complétées
Renseignements
Douze entreprises ont présenté des soumissions s'élevant à 56,6 millions de dollars pour des licences afin d'offrir de nouveaux services sans fils
Fiche de renseignements au sujet de l'enchère
Ouverture des enchères pour les fréquences non assignées de spectre pour les services sans fil dans les bandes de 2 300 MHz et de 3 500 MHz
(Bulletin d'information, le 10 janvier 2005)
Questions courantes
(Mise à jour : 20 décembre 2004)
Troisième capsule d'information sur l'étape 2
(Mise à jour : 6 décembre 2004)
Deuxième capsule d'information sur l'étape 2
(Mise à jour : 8 octobre 2004)
Dates clés
Première capsule d'information sur l'étape 2
(Mise à jour : 17 septembre 2004)
Titulaires de licence dans les bandes 2 300 MHz et 3 500 MHz
(Mise à jour : 5 novembre 2004)
Avis de la Gazette DGRB-002-04 - Processus de délivrance des licences de spectre non assignées dans les bandes de fréquences de 2 300 MHz et de 3 500 MHz
Formulaire de demande et Liste des licences : première étape
Comment participer aux enchères en vue de l’attribution des licences résiduelles
Révision de la politique cadre sur la vente aux enchères du spectre au Canada
Réponse à Bell Canada et Rogers Communications Inc. au sujet de la limite de regroupement des fréquences (le 30 mars 2006)
La réponse de Bell Canada et de Rogers Communications Inc. concernant la limite de regroupement des fréquences (le 12 décembre 2005)
Lettre à Bell Canada et Rogers Communications Inc. concernant la limite de regroupement des fréquences (le 21 novembre 2005)
Élaboration de la politique définitive
Processus de consultation
Politique et procédures pour la délivrance de licences de spectre par enchère dans les bandes de fréquences de 2 300 et de 3 500 MHz
(Révisé en juillet 2004)
Formation en ligne des soumissionnaires
Politique des enchères
Enchère du spectre dans les bandes 2 300 MHz et 3 500 MHz
Démonstration du logiciel des enchères
Requérants et soumissionnaires qualifiés
Requérants et état des demandes
(Mise à jour le 27 septembre 2004)
Noms et numéro des soumissionnaires qualifiés
(Mise à jour le 27 septembre 2004)
Résultats de l'enchère
Les résultats combinés des enchères de 2 300 MHz et de 3 500 MHz, février 2004 et janvier 2005
Deuxième étape, résultats finaux
Première étape, ronde 0, résultats finaux
Ronde 1, résultats finaux
Système de suivi des offres en ligne
Cartes interactives
Portail web sans fil
(Les parties disposant d'appareils portatifs exploitant le protocole pour les applications sans fil peuvent accéder aux résultats à http://sd.ic.gc.ca/a.wml).
Liste des titulaires de licence
Titulaires et conditions de licence (les deux enchères combinées)
Île de Vancouver
Premier Arrivé, Premier Servi (PAPS) titulaires de licence
Licences divisées et transférées
Liste des licences (les deux enchères combinées)
Bandes de fréquences non assignées
Création : 2005-06-21
Révision : 2006-10-17
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Avis importants