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Lignes directrices
Lignes directrices relatives à la mesure des champs de radioélectriques de la gamme de fréquences de 3 kHz à 300 GHz
Lignes directrices sur le respect de la condition relative à la recherche-développement pour les licences d''autorisation de radiocommunication
Lignes directrices pour la protection du grand public, établies conformément au code de sécurité 6
Lignes directrices concernant la charge des canaux
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Information
Plans d'allotissements (DRB & TVN)
Zones de service visant l'autorisation concurrentielle
Avis sur la compatibilité électromagnétique (ACEM)
Brochures
Circulaires d'information sur les radiocom (CIR)
Le brouillage : problèmes et solutions
Bulletins techniques (BT)
Circulaires de la réglementation des télécom (CRT)
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Lois, Règlements et Accords
Accords internationaux
Circulaires des lois et règlements
Autres lois fédérales
Accords et arrangements relatifs à la radiodiffusion de terre (AART)
Ententes et arrangements relatifs aux radiocom de terre (EART)
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Politiques
Politique sur la convergence
Politique des systèmes radio (PR)
Politique d'utilisation du spectre (PS)
Documents connexes en matière de spectre / licences
Bulletins consultatifs sur le spectre (BCS)
Politiques archivées
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Procédures
Circulaires sur la radiodiffusion (CR)
Procédures sur les normes de matériel de radiodiffusion (PNMR)
Procédures sur la radiodiffusion (PR)
Règles et procédures sur la radiodiffusion (RPR)
Circulaires des procédures concernant les clients (CPC)
Circulaires des procédures internes (CPI)
Procédures à l'intention des organismes d'évaluation de la conformité
Procédures sur les normes radioélectriques (PNR)
Procédures du Programme de raccordement de matériel terminal
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Normes
Cahiers des charges sur la radiodiffusion (NER & CR)
Normes techniques de matériel de radiodiffusion (NTMR)
Normes de télévision numérique (NTN)
Normes sur le matériel brouilleur (NMB)
Listes des normes applicables au matériel radio
Cahiers des charges sur les normes radioélectriques (CNR)
Plans normalisés de réseaux hertziens (PNRH)
Équipements terminaux - Liste de spécifications techniques (SC-03)
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Création : 2005-06-21
Révision : 2005-12-01
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