Circulaires des procédures concernant les clients (CPC)
CPC-2-0 - Renseignements généraux
CPC-2-0-01 - Lignes directrices
régissant la présentation des demandes
1re édition, 1er février 1989
CPC-2-0-02 - Autorisation des bâtis
d'antenne
2e édition, 1er septembre 1990
CPC-2-0-03 - Processus environnemental, champs
de radiofréquences et consultation sur l'utilisation du
sol
3e édition, 24 juin 1995
CPC-2-0-15 - Propriété et
contrôle canadiens
1re édition, 1er avril 1999
CPC-2-0-16 - Procédure de délivrance de licences de spectre
2e édition, mars 2000, Révoquée,
Consulter la CPC-2-1-23 - Procédure de délivrance de licences de spectre pour les services de Terre
CPC-2-1 - Mobile fixe et terrestre
CPC-2-1-03 - Délivrance de licence
à l'égard des systèmes de radiocommunication
utilisant l'exploitation multiplex de communications secondaires
FM (FM/EMCS) ou des installations de radiodiffusion
audionumérique (RAN)
1re édition, 1er janvier 1998
CPC-2-1-09 - Déplacement des stations
assurant un service fixe dans la gamme de fréquences 2 GHz pour
permettre l'exploitation des services de communications
personnelles (SCP) autorisés
1re édition, 1er mars 1996
CPC-2-1-10 - Calcul des droits de licence de spectre applicables aux systèmes cellulaires et aux services de communications personnelles (SCP) en place
1re édition, février 2005
CPC-2-1-16 - Procédure de délivrance de licence aux
systèmes de télécommunications multipoint locaux
(STML)
1re édition, (provisoire),
1er février 1997 (Révoquée)
CPC-2-1-17 - Processus de délivrance de
licences et procédure de demande pour la bande de 38
GHz
3e édition, 1er février 2001
CPC-2-1-19 - Procédure de délivrance de licences pour les systèmes fixes
d'accès sans fil dans les régions rurales dans la
gamme de fréquences de 3 400 à 3 550 MHz
1re édition, 1er décembre 1999 (Révoquée, le 2 août 2005)
CPC-2-1-20 - Déplacement des stations
assurant un service fixe dans la gamme de fréquences 2 GHz pour
permettre l'exploitation des services de communications
personnelles exempts de licence (SCP-LE)
1re édition, 1er novembre 1998
CPC-2-1-22 - Procédure de
délivrance de licences à l'égard du
matériel de lecture automatique de compteurs fonctionnant dans
la bande 1,4 GHz
2e édition, octobre 2001
CPC-2-1-23 - Procédure de délivrance de licences de spectre pour les services de Terre
1re édition, février 2005
CPC-2-2 - Aéronautique
CPC-2-3 - Maritime
CPC-2-3-07 - Identités dans le service
mobile maritime (ISMM)
6e édition, juin 2003
CPC-2-5 - Service de radiorepérage
CPC-2-6 - Stations spatiales
CPC-2-6-01 - Procédure de
présentation des demandes de licences relatives aux stations
terriennes fixes et de présentation d'information en vue de
l'approbation de satellites étrangers du service fixe par
satellite (SFS) au Canada
2e édition, (provisoire), Juillet 2000
CPC-2-6-02 - Délivrance de licence aux stations spatiales exploitant des services autres que le service d’amateur par satellite et le service de radiodiffusion par satellite dans les bandes projetées
1re édition, 1er mai 1997
CPC-2-6-03 - Information requise pour la
publication anticipée de renseignements concernant un
réseau à satellite projeté
2e édition, 1er novembre 1999
CPC-2-6-04 - Information requise aux fins de
la coordination des assignations de fréquence aux stations de
radiocommunication spatiale
2e édition, 1er novembre 1999
CPC-2-6-05 - Présentation des
données graphiques exigées à l'appendice S4
du Règlement des radiocommunications de l'Union
internationale des télécommunications
2e édition, 1er novembre 1999
CPC-2-6-06 - Lignes directrices concernant la
soumission des demandes pour fournir des services mobiles par
satellite au Canada
3e édition, 1er mai 2000
CPC-3-Brouillage
CPC-3-13-02 - Prestation de services d’identification et de résolution des problèmes de brouillage, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, à l’intention des services de sécurité
1re édition, novembre 2003
CPC 3-14-01 - Déterminations du
brouillage préjudiciable à l’égard du
matériel radiosensible
1re édition, avril 1997
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