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Systèmes de télécommunications multipoint (STM) dans la bande de 2500 MHz
Quoi de neuf?
BCS-002-06 — Consultation sur la mise en œuvre du plan d'attribution des bandes et le service mobile dans la bande 2500-2690 MHz
Renseignements
Avis de la Gazette DGTP-002-06 — Dispositions de politique applicables à la bande 2 500-2 690 MHz pour faciliter la fourniture future du service mobile
Lettre aux titulaires de licence de systèmes de télécommunications multipoint (STM) et de systèmes de distribution multipoint (SDM) relative aux activités internationales
Fiche d'information
Foire aux questions
Liste des assignations canadiennes
Entente provisoire concernant l'utilisation des bandes de fréquence 2150 - 2162 MHz et 2500 - 2690 MHz par les stations MCS et MDS
situées à proximité de la frontière entre le Canada et les États-Unis d'Amérique
Cartes - Stations américaines près des centres majeurs
Droits d'autorisation radio
Dates reliées au processus de délivrance de licences
Élaboration de la politique définitive
Bulletins d'information, avis et communiqués de presse
Processus de consultation
Politique et procédures de délivrance de licences
Parties intéressées, autorités responsables de l'apprentissage, plans d'apprentissage et requérants
Requérants - Plans d'apprentissage et propositions non confidentielles
Liste des autorités qui ont été désignées responsables de l'apprentissage
Déclarations d'intérêt reçues (Format PDF, 368,7 Ko)
Commentaires reçus sur les plans d'apprentissage
Information sur les les titulaires de licence
Licence d'exploitation de STM
Lettre d'approbation envoyée à Bell Canada et Rogers Communications Inc. au sujet du transfert de licence à Inukshuk Wireless Partnership, 2006
Lettre à Industrie Canada de Rogers Communications Inc./Bell Canada, le 2 août 2005
Lettre à Inukshuk Internet Inc., 2004
Lettre à SaskTel, 2004
Lettre à Inukshuk Internet Inc., 2003
Lettres de déplacement
Lettre de déplacement à Bell Canada (Format PDF, 977,7 Ko)
(en anglais seulement)
Lettre de déplacement à Powertel Broadband Services Inc.(Format PDF, 68,4 Ko)
(en anglais seulement)
Lettre de déplacement à l'Université de Carleton (Format PDF, 62,3 Ko)
(en anglais seulement)
Création : 2005-06-21
Révision : 2006-09-29
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