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Processus d'approbation
Comment peut-on obtenir une approbation? Lorsque toute l'information requise est reçue, le coordonnateur technique d'approbation, choisit le ou les échantillons à soumettre pour évaluation et, s'ils n'étaient pas soumis avec la demande, demande à ce qu'ils soient envoyés au Laboratoire des services d'approbation (LSA). Une fois les échantillons reçus, le dossier du projet est placé dans la liste des projets en attente. La liste est administrée sur la base du premier arrivé, premier servi (Afin de réduire les besoins d'entreposage, il se peut que les échantillons de grandes dimensions ne soient demandés que lorsque les essais sont imminents.) L'évaluation et les essais commencent dès qu'un examinatuer d'approbation devient disponible. En général, un examinateur travaille simultanément à plusieurs projets qui sont tous à différents stades de traitement. Nota : Le requérant reçoit un préavis lorsque son aide est requise pour la mise à l'essai des échantillons afin qu'il puisse effectuer ses préparatifs de déplacement.
Combien de temps faut-il pour obtenir une approbation? Le temps requis pour obtenir une approbation varie considérablement d'un projet à un autre et dépend d'un certain nombre de facteurs comme le type et la complexité de l'appareil de mesure, le nombre de non-conformités devant être corrigées et la charge de travail du LSA au moment de la demande. Globalement, le Laboratoire des services d'approbation vise, pour tous les projets sans non-conformité, un temps d'exécution moyen de quatre-vingt-dix jours ou moins à partir de la date de réception de l'appareil jusqu'à l'émission de l'avis d'approbation. Alors que certains projets prennent aussi peu que quatre semaines à traiter, d'autres, plus complexes, nécessitent beaucoup plus de temps. Il est préférable de communiquer avec le coordonnateur technique des approbations du domaine métrologique en cause (c.-à-d. masse, fluides, électricité) afin d'obtenir une évaluation du temps requis. Comment puis-je aider à accélérer l'approbation de mon appareil? Le requérant peut prendre les moyens suivants afin de réduire le temps de traitement de son projet d'approbation :
Puis-je envoyer un échantillon avec ma demande d'approbation? Oui. Le requérant peut soumettre un échantillon au moment de la présentation de sa demande. Cependant, il est quelquefois préférable d'attendre les instructions du Laboratoire des services d'approbation (LSA). Si l'appareil pour lequel l'approbation est recherchée est offert en plusieurs modèles ayant différentes capacités, caractéristiques et fonctions, le coordonnateur technique des approbations indiquera quel modèle doit être expédié et la date à laquelle le LSA sera prêt à le recevoir. |
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Création : 2003-07-08 Révision : 2004-01-30 ![]() |
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Avis importants
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