Transports Canada dispose de règlements, de normes et de programmes pour surveiller la sécurité et la sûreté en ce qui a trait aux exploitants et aux passagers de petits bâtiments, de grands navires commerciaux et d'embarcations de plaisance, et qui traitent de l'infrastructure maritime. Transports Canada a aussi des règles régissant le transport sécuritaire des marchandises dangereuses par eau afin de protéger l'environnement maritime. Transports Canada est déterminé à travailler avec les intervenants de l'industrie et le public afin de renforcer et d'encourager le respect des règlements et de pratiques maritimes sûres.
Bulletins de la sécurité des navires
Les Bulletins de la sécurité des navires, essentiels à la sauvegarde de la vie humaine en mer, sont une source de renseignements exacts et à jour portant sur la sécurité des navires et l'un des mécanismes importants de communication de renseignements opportuns concernant les mesures de protection contre des risques connus. |
Petits bâtiments
Vous prévoyez voyager? Obtenez des réponses en matière de sécurité maritime sur ce site. |
Immatriculation des bâtiments et délivrance de permis – Renseignements pour l'immatriculation d'un bâtiment d'au plus 15 tonneaux de jauge brute ou la délivrance d'un permis pour ce bâtiment. |
Petits bâtiments – Renseignements sur la sécurité pour les propriétaires, les exploitants et les constructeurs de petits bâtiments à passagers (bâtiments autres que les embarcations de plaisance) d'au plus 150 tonneaux de jauge brute et exploités à des fins commerciales. |
Bâtiments à usage spécial – Renseignements sur les radeaux fluviaux, les voiliers écoles, les véhicules amphibies et les véhicules à coussin d'air. |
Programme de contrôle et d'inspection des petits bâtiments (PCIPB) – Renseignements sur le programme d'inspection de Transports Canada pour les petits bâtiments d'au plus 15 tonneaux de jauge brute transportant 12 passagers ou moins. |
Petits bateaux de pêche – Renseignements sur les bâtiments d'au plus 150 tonneaux de jauge brute et d'au plus 24,4 mètres utilisés pour la pêche commerciale. |
Grands bâtiments de commerce
Marchandises et interface navire-port – Renseignements sur la façon de transporter en toute sécurité des cargaisons, et sur la planification des interventions d'urgence. |
Vous prévoyez voyager? Renseignements sur les services maritimes et les conseils de sécurité. |
Accessibilité des traversiers aux personnes ayant un handicap – Code de pratiques sur l'amélioration de l'accessibilité, au transport maritime, des personnes handicapées. |
Contrôle des navires par l'état du port – Renseignements sur le Programme d'inspection des navires afin d'assurer la conformité aux diverses conventions maritimes internationales. |
Normes du personnel maritime et pilotage – Règlements, normes et politiques régissant les services de pilotage maritime, la formation, les examens, la délivrance de permis, et la santé et sécurité au travail. |
Droits exigés aux ports publics – Renseignements sur les droits d'amarrage, les droits de port, les droits d'entreposage, les droits de services publics et d'autres services, et les droits de quayage et de transfert. |
Sécurité de la navigation et communications – Renseignements sur l'équipement de communications et les exigences applicables, ainsi que sur les lignes directrices, les publications et les références liées à la navigation. |
Immatriculation des navires – Renseignements sur la façon d'immatriculer un navire ou de chercher des renseignements sur les navires immatriculés au Canada. |
Embarcations de plaisance
Cours sur la sécurité nautique – Renseignements sur le cours et où vous pouvez le suivre dans votre région. |
Permis d'embarcation de plaisance et marquage – Renseignements sur la façon d'immatriculer votre embarcation et d'obtenir les documents d'identification nécessaires, ainsi que sur les marquages. |
 Bureau de la sécurité nautique – Renseignements sur la réglementation en matière de sécurité maritime ainsi que les normes, les programmes d'éducation du public, les rappels et plus. |
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Guide de sécurité nautique – Connaître les fondements de la sécurité nautique pour profiter de votre temps sur l'eau. |
Conseils de sécurité maritime – Renseignements sur les excursions en bateau, l'équipement de sécurité, les preuves de compétence et les restrictions en matière d'âge. |
Sûreté maritime
Amélioration de la sûreté des transports – Renseignements sur la façon dont Transports Canada travaille avec ses partenaires à l'amélioration de la sûreté des transports au Canada. |
Sûreté maritime à Transports Canada – Renseignements sur la façon dont Transports Canada accroît la sûreté du réseau du transport maritime au Canada. |
Programme de contribution à la sûreté maritime – Renseignements sur un engagement de 115 millions de dollars sur trois ans du gouvernement du Canada pour aider les ports et les installations portuaires à apporter des améliorations à la sûreté portuaire. |
Infrastructure maritime
Registre des balises de détresse – Renseignements sur la façon dont le Registre des balises de détresse est maintenu par le Secrétariat national de recherche et de sauvetage. On y démontre l'importance de garder les renseignements à ce sujet à jour si les représentants de la recherche et du sauvetage en avaient un jour besoin. |
Cession des ports – Renseignements sur la cession des ports régionaux/locaux à des intérêts locaux. |
Transport des marchandises dangereuses
Transport des marchandises dangereuses – Règlements, normes et services de Transports Canada liés au transport sécuritaire des marchandises dangereuses, y compris des renseignements et des conseils sur le transport des marchandises dangereuses à l'intention du public, de l'industrie et des employés du gouvernement. |
CANUTEC, le Centre canadien d'urgence transport, est offert par Transports Canada pour aider le personnel d'intervention d'urgence à faire face aux situations d'urgence mettant en cause des marchandises dangereuses. |