Le Sous-comité des normes relatives aux transports terrestres (SNTT) a été créé en vertu de l'Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) et a été chargé d'élaborer des normes plus compatibles entre les ALÉNAtats-Unis, le Mexique et le Canada relativement au camionnage, au transport par autocar, au transport ferroviaire et au transport des marchandises dangereuses. Le SNTT se rencontre annuellement dans une plénière depuis 1994.

Trois groupes de travail du SNTT sont encore engagés dans des efforts d'harmonisation trilatéraux [SNTT 1 - Conformité des véhicules et des conducteurs, SNTT 2 - Poids et dimensions des véhicules, SNTT 5 - Marchandises dangereuses]. Il existe également quatre Groupes consultatifs des transports (GCT) connexes qui assurent l'examen des questions qui n'ont pas été expressément confiées au SNTT. Par exemple, le GCT 1 s'occupe des questions relatives aux opérations transfrontalières et à la facilitation des passages frontaliers.

Ce site Web a été élaboré afin de mieux partager l'information liée à la participation ministérielle dans le Sous-comité des normes relatives aux transports terrestres de l'ALÉNA. Vous trouverez dans le site, les rapports annuels des plénières du SNTT de l'ALÉNA, de l'information concernant la Conférence de 2001 sur les transports terrestres de l'ALÉNA et des sites Web pertinents. Cliquez sur les liens de cette page Web pour consulter cette information.