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Transports Canada s’est engagé à faire du développement durable un principe fondamental de l’élaboration de ses politiques, de la réglementation de la sécurité des transports et de la prestation des programmes, ainsi qu’à s’assurer de mener toutes ses activités d’une façon respectueuse de
l’environnement.
Un des défis du transport durable, et qui relève directement de Transports Canada, consiste à améliorer les propres pratiques environnementales du Ministère et à prendre des mesures pour atténuer les impacts environnementaux de ses activités. En se fondant sur les principes des normes de la série ISO 14000 de l'Organisation internationale de normalisation, Transports Canada a mis au point un système qui prévoit la prise en considération de facteurs environnementaux dans tous les aspects du processus décisionnel. L'intégration d'un Système de gestion de l'environnement (SGE) dans le plan général de gestion contribuera à la réalisation de la
Stratégie
de développement durable.
À l'appui du SGE, le Ministère a élaboré un programme de surveillance de
l'environnement, dont les objectifs sont :
- assurer la conformité aux lois et
règlements applicables;
- promouvoir la conformité aux
politiques et pratiques du gouvernement fédéral et de Transports Canada;
- assurer le respect des clauses
environnementales dans les ententes de location;
- assurer la conformité des
activités aux bonnes pratiques environnementales et aux objectifs du
développement durable.
Les progrès du Ministère quant à ses défis en matière de gérance de
l'environnement sont documentés dans les rapports annuels suivants
Comme première étape à la mise en œuvre de la norme ISO 14000 dans une installation gouvernementale, Transports Canada et Environnement Canada ont initié conjointement, en novembre 1998, un projet pilote à l'Administration centrale de la Direction générale des services des aéronefs (DGSA), une installation gérée par le Groupe Sécurité et sûreté de Transports Canada. Un résumé des résultats de ce projet pilote, et d'autres renseignements sur le SGE et la norme ISO 14000, sont présentés sur le site
Info SGE.
Pour plus d'information, vous pouvez envoyer un courriel à env@tc.gc.ca
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