4^è édition — août 2004

• Introduction
• Processus de gestion des risques (Type 2A)
• Rapport sommaire
• Étape 1 : Amorcer le processus
  • E1.1  Décrire la situation ou l’activité?
  • E1.2  Quel est le danger?
  • E1.3  Identifier l’équipe de gestion des risques
  • E1.4  Qui sont les intervenants?
  • E1.5  Est-il nécessaire de consulter les intervenants pour analyser le risque?
  • E1.6  La consultation des intervenants relève-t-elle de la compétence de l’équipe?
• Étape 2 : Effectuer l'analyse préliminaire et évaluer le rique
  • E2.1  Quelle sont les composantes du danger et les risques associés à cette activité?
  • E2.2  Quel est l’intervalle entre les expositions au risque?
  • E2.3  Élaborer des scénarios de risque
  • E2.4  Établir les conséquences pour chaque scénario de risque
  • E2.5  Évaluer les scénarios de risque et les conséquences en fonction de la probabilité, de la gravité et de l’exposition
• Étape 3 : Évaluer l'activité à risque
  • E3.1  Quelle est l’activité à risque à laquelle est exposé Transports Canada?
  • E3.2  Évaluer les coûts et les avantages possibles pour Transports Canada
  • E3.3  Résumer les coûts ou les avantages en fonction de l’incidence
• Étape 4 : Contrôler le risque
  • E4.1  Quelles sont les méthodes possibles pour contrôler les risques identifiés dans les scénarios de risque élaborés à l’étape 2.3?
  • E4.2  Remplir la matrice des critères et de pondération pour déterminer l’option privilégiée
  • E4.3  Quel est le choix préliminaire? (option présentant la pondération la plus élevée)
  • E4.4  Quels sont risques résiduels associés à cette option et sont-ils acceptables?
  • E4.5  Choisir l’option finale et la mesure de contrôle du risque
• Étape 5 : Mettre en oeuvre
  • E5.1  Élaborer un plan de mise en oeuvre, s’il y a lieu
• Étape 6 : Surveiller l'incidence et assurer le suivi
  • E6.1  Quelles activités devraient être surveillées?
  • E6.2  À quel moment ces activités devraient-elles être surveillées?
  • E6.3  Définir des méthodes de surveillance des activités
  • E6.4  Évaluer l’efficacité des mesures de contrôle du risque sur les activités
  • E6.5  Évaluer l’efficacité du processus d’analyse des risques

Annexes

• Annexe 1 : Analyse des risques
• Annexe 2 : Applications
• Annexe 3 : Définitions
• Annexe 4 : Feuilles de travail