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Systèmes de gestion de l'environnement (SGE)

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Systèmes de gestion de l'environnement

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Un Système de gestion de l'environnement (SGE) est un cadre élaboré par une organisation afin de l'aider à améliorer son rendement environnemental en tenant compte des aspects environnementaux lors de sa prise de décisions et à gérer les risques. L'élaboration et la mise en œuvre d'un SGE aident aussi ministères et organismes à s'assurer qu'ils répondent aux objectifs des lois et des politiques, et qu'ils font preuve de diligence raisonnable.

Les ministères et les organismes du gouvernement du Canada doivent élaborer un SGE. Les ministères fédéraux ont reçu le mandat du commissaire à l'environnement et au développement durable (CEDD) de fonder leur SGE sur les normes environnementales de la série 14000 de l'Organisation internationale de normalisation (ISO), qui comprend les normes ISO 14001 et ISO 14004. Cette série de normes décrit les éléments essentiels d'un SGE. Dans son rapport de 1999, le CEDD a affirmé que la norme ISO 14001 servirait de point repère pour évaluer les systèmes de gestion de l'environnement des ministères et des organismes. Cependant, l'inscription auprès de l'ISO n'est pas requise.

Les 28 ministères et organismes du gouvernement du Canada visés par l'initiative Développement durable dans les opérations gouvernementales gèrent près de 40 000 installations louées ou possédées en propre. L'élaboration et la mise en œuvre d'un SGE sont des priorités pour toutes les installations possédées en propre afin de voir à ce que leur gestion soit respectueuse de l'environnement. Un SGE devrait également être élaboré et mis en œuvre dans les installations louées. Dans le cas des installations louées, les aspects se rapportant à l'énergie, à l'eau et aux déchets sont habituellement rapportés par le propriétaire.

L'identification des aspects environnementaux d'une installation fait partie du processus de développement d'un SGE. À titre d'exemple, les Systèmes de gestion de l'environnement d'Environnement Canada sont centrés sur 12 aspects. Les aspects gérés au niveau des installations (du bas vers le haut) comprennent les émissions atmosphériques, l'énergie, les halocarbures, les matières dangereuses, l'utilisation des terrains, les déchets solides, les déversements, les réservoirs de stockage et l'eau. Les autres aspects - sites contaminés, parc automobile et approvisionnement écologique - sont gérés et communiqués aux installations par le ministère (du haut vers le bas).


Créé le : 2002-04-11
Mis à jour le : 2005-01-28
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Contenu revu le : 2005-01-28Consulter les détails de la ressource
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