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directives, rapports etsites web développés par ou pour le gouvernement du Canada et qui peuvent aider ministères et organismes dans l'écologisation de leurs opérations.
- Général
- Économie de l'énergie/Bâtiments
- Gestion des ressources humaines
- Gestion de l'utilisation des terrains
- Achats
- Gestion des parcs automobiles
- Gestion des déchets
- Économie de l'eau et gestion des eaux usées
- Systèmes de gestion de l'environnement
- Prévention de la pollution
Général
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Bibliothèque virtuelle de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie (site Web de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie)
Cadre législatif environnemental en Ontario (site Web d'Environnement Canada)
Code de gérance de l'environnement pour le gouvernement du Canada (1992) (site Web d'Environnement Canada)
Comptes publics du Canada (site Web de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada)
Des résultats pour les Canadiens et les Canadiennes - Un cadre de gestion pour le gouvernement du Canada (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Développement durable dans les opérations gouvernementales : une approche concertée (2000) (site Web de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada)
Directives sur l'écologisation des opérations gouvernementales (1995)(site Web d'Environnement Canada)
Éducation relative à l'environnement et à l'avenir viable (site Web d'Environnement Canada)
Guide de l'écogouvernement (1995) (site Web d'Environnement Canada)
Guide sur la législation fédérale en matière d'environnement (1997) (site Web d'Environnement Canada)
Lignes directrices proposées pour rendre compte du Développement durable dans les opérations gouvernementales (DDOG) (Format RTF)
Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (site Web du Ministère de la Justice Canada)
Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)(site Web du Ministère de la Justice Canada)
Loi sur le Vérificateur général (site Web du Ministère de la Justice Canada)
Mesures de la performance environnementale des opérations gouvernementales - Document d'orientation (site Web d'Environnement Canada)
Opérations environnementales pour gouvernements (site Web d'Environnement Canada)
Opérations gouvernementales, territoire domanial et terres autochtones, Registre environnemental de la LCPE, Partie 9 (site Web d'Environnement Canada)
Outils de changement : Des méthodes éprouvées pour promouvoir la santé et l'écocivisme
Programme de l'Application de la loi environnementale (site web d'Environnement Canada)
Publications du gouvernement du Canada (site Web du Gouvernement du Canada)
Rapports ministériels sur le rendement (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Recommandations canadiennes pour la qualité de l'environnement(site Web du Conseil canadien des ministres de l'environnement)
SDInfo, Système d'information sur le développement durable (site Web du Gouvernement du Canada)
Solutions Environnementales Canadiennes (site Web d'Industrie Canada)
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Économie de l'énergie/Bâtiments
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Biphényles polychlorés, Réglements sur la LCPE (site Web d'Environnement Canada)
Consommation d'énergie - Lignes directrices sur les meilleures pratiques (site Web du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international)
EnerGuide (site Web de Ressources naturelles Canada)
Energy Star (site Web de Ressources naturelles Canada)
Gestion des biens immobiliers (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Gestion des biens immobiliers - Politiques et publications(site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Gestion des frigorigènes contrôlés (site Web d'Environnement Canada)
Gestion des solvants appauvrissant la couche d'ozone (site Web d'Environnement Canada)
Gros bon $ens (site Web de Ressources naturelles Canada)
Groupe du bâtiment (site Web de Ressources naturelles Canada)
Guide de surveillance de la gestion des biens immobiliers (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Guide environnemental pour les gestionnaires immobiliers fédéraux(site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Guide-Information sur le mercure des installations fédérales (site Web d'Environnement Canada)
Guide pour l'examen de la gestion du matériel (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Guide pour une construction et rénovation respectueuses de l'environnement (site Web de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada)
Guide relatif à la Loi sur les immeubles fédéraux et au Réglement concernant les immeubles fédéraux (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Initiative des bâtiments fédéraux (site Web de Ressources naturelles Canada)
Initiative fédérale Prêcher par l'exemple (site Web du gouvernement du Canada)
Initiative fédérale Prêcher par l'exemple - Formulaire de transmission des données – Bâtiments (site Web de l'Initiative fédérale Prêcher par l'exemple)
Institut des biens immobiliers du Canada
Lignes directrices concernant le glycol pour les aéroports fédéraux(site Web d'Environnement Canada)
Maison saine et développement durable (site Web de la Société canadienne d'hypothèques et de logement)
Mise hors service des lieux de stockage de BPC (site Web d'Environnement Canada)
Office de l'efficacité énergétique (site Web de Ressources naturelles Canada)
Options pour retirer du service et éliminer l'équipement contenant des BPC(site Web d'Environnement Canada)
Planification d'un édifice à bureaux écologique respectueuse de l'environnement (site Web de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada)
Politique du Conseil du Trésor sur l'environnement relatif aux biens immobiliers (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Politique du Conseil du Trésor sur les recettes tirées des biens immobiliers (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Politique du Conseil du Trésor sur les transferts transparents et équitables de biens immobiliers (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Politiques - Gestion des biens immobiliers (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
R-2000(site Web de Ressources naturelles Canada)
Réglementation ontarienne sur les CFC, HCFC et HFC utilisés comme frigorigènes (site Web d'Environnement Canada)
Réglementation ontarienne sur les systèmes d'extinction des incendies au halon (site Web d'Environnement Canada)
Réglementation sur les solvants à base de substances appauvrissant la couche d'ozone (site Web d'Environnement Canada)
Réglement sur le stockage des matériels contenant des BPC (site Web d'Environnement Canada)
Remise en service d'un site de stockage de BPC (site Web d'Environnement Canada)
Renseignements sur les biens immobiliers (caractère adéquat et exactitude) - guide de vérification (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Répertoire des biens immobiliers fédéraux (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Salle d'exposition virtuelle des matériaux de construction écologiques (site Web de designinggreen.com)
Services immobiliers de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (site Web de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada)
Société canadienne d'hypothèques et de logement
Stratégie de gestion des halocarbures à l'intention des installations fédérales (site Web d'Environnement Canada)
Traitement des huiles minérales contaminées au BPC (site Web d'Environnement Canada)
Transport de déchets contaminés au BPC (site Web d'Environnement Canada)
Travail écologique à l'Administration centrale (site Web du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international)
D'autres outils reliés à l'économie de l'énergie et aux bâtiments sont disponibles dans le site Web de l'Initiative fédérale Prêcher par l'exemple.
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Gestion des ressources humaines
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Acquisitions, gestion du matériel et des biens immobiliers – formation (site Web de la Commission de la fonction publique du Canada)
Éducation, formation et certification de pesticides au Canada (site Web de Santé Canada)
Formation et Perfectionnement Canada (site Web de la Commission de la fonction publique du Canada)
Gestion des ressources humaines - Lignes directrices sur les meilleures pratiques (site Web du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international)
Programme d'ateliers et de formation de la Division des programmes fédéraux d'Environnement Canada (site Web d'Environnement Canada)
Programme de perfectionnement professionnel et de certification (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Programme de perfectionnement professionnel et de certification pour la collectivité des acquisitions, de la gestion du matériel et des biens immobiliers (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Trousse de formation et de sensibilisation à l'environnement (site Web d'Environnement Canada)
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Gestion de l'utilisation des terrains
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Agence canadienne d'évaluation environnementale
Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) (site Web de Santé Canada)
Comprendre les codes relatifs aux systèmes de stockage - Application du réglement (site Web d'Environnement Canada)
Décoder les codes relatifs au stockage - Où se procurer les documents nécessaires (site Web d'Environnement Canada)
Directive sur les pesticides (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Directives techniques concernant les systèmes de stockage hors sol de produits pétroliers (site Web d'Environnement Canada)
Directives techniques concernant les systèmes de stockage souterrains de produits pétroliers (site Web d'Environnement Canada)
Exigence de gestion des réservoirs de stockage (site Web d'Environnement Canada)
Exigence en matière de préparation, d'intervention et de signalement des déversements (site Web d'Environnement Canada)
Gestion de l'utilisation des terres - Lignes directrices sur les meilleures pratiques (site Web du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international)
Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (site Web d'Environnement Canada)
Loi sur la Convention concernant les oiseaux migrateurs(site Web d'Environnement Canada)
Loi sur les espèces sauvages du Canada (site Web d'Environnement Canada)
Lutte antiparasitaire durable (site Web de Santé Canada)
Mise hors service des lieux de stockage de BPC (site Web d'Environnement Canada)
NouvelleLoi sur les produits antiparasitaires (site Web de Santé Canada)
Pelouses saines (site Web de Santé Canada)
Pesticides, un choix judicieux s'impose pour protéger la santé et l'environnement, Rapport du Comité permanent de l'environnement et du développement durable (Mai 2000)
Politique du Conseil du Trésor sur les inventaires des sites contaminés fédéraux et des décharges de déchets solides fédéraux (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Réglement sur l'enregistrement des réservoirs de stockage fédéraux(site Web d'Environnement Canada)
Répertoire fédéral des sites contaminés - Guide d'entrée (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Utilisation de pesticides à des fins non agricoles (site Web d'Environnement Canada)
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Achats
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Achats de produits verts (site Web du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international)
Acquisition - Lignes directrices sur les meilleures pratiques(site Web du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international)
Approvisionnement écologique (site Web d'Environnement Canada)
Approvisionnement écologique (site Web du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international)
Bureau écologique (site Web du Peace and Environment Resource Centre)
Conférences neutres en carbone (site Web de l'IFPPE)
DataCap - Logiciel utilisé à l'échelle du gouvernement pour l'établissement de rapports sur les achats (Accessible aux employés du gouvernement fédéral seulement) (site Web de Contrats Canada)
Direction de l'acquisition de services professionnels (site Web de Travaux publics et Services gouvernmementaux Canada)
Energy Star (site Web de Ressources naturelles Canada)
Gestion des marchés (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Gestion du cycle de vie environnementale : Guide pour de meilleurs décisions commerciales (site Web d'Environnement Canada)
Gestion du matériel - Politiques et publications (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Green Leaf Eco-Rating Program (site Web de TerraChoice) *Anglais seulement
Guide du nouvel acheteur (site Web de Contrats Canada)
Institut de gestion du matériel
Instructions pour l'écologisation des réunions (site Web d'Environnement Canada)
Liste de contrôle : Achats écologiques (site Web d'Environnement Canada)
Liste de contrôle : Mobilier écolo (site Web d'Environnement Canada)
Liste de contrôle pour un bureau vert (site Web du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international)
Liste de contrôle : Publications écologiques (site Web d'Environnement Canada)
Manuel du client (site Web de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada)
Politique et lignes directrices environnementales s'appliquant aux conférences, grandes réunions et événements (site Web du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international)
Politique sur les cartes d'achat (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Politique sur les cartes d'achat-transactions Internet (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Pour faire une bonne impression...écologique, savoir choisir le bon papier (site Web d'Environnement Canada)
Programme Choix Environnemental, le programme d'éco-étiquetage d'Environnement Canada
Programme des cartes d'achat - Guide de gestion (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Réseau des achats verts (Accessible aux employés du gouvernement fédéral seulement)
Salle d'exposition virtuelle des matériaux de construction écologiques (site Web de designinggreen.com)
Service des approvisionnements du gouvernement canadien (site Web de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada)
Sustainable Consumption Initiatives in North America (Disponible en anglais seulement)
Utiliser votre pouvoir d'achat (site Web d'Environnement Canada)
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Gestion des parcs automobiles
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Action contre la marche au ralenti (site Web de Ressources naturelles Canada)
Gestion des huiles usées (site Web d'Environnement Canada)
Gestion du parc automobile fédéral (site Web d'Environnement Canada)
Guide d'achat pour les carburants à faible teneur en soufre (site Web d'Environnement Canada)
Initiative fédérale Prêcher par l'exemple (site Web du gouvernement du Canada)
Initiative fédérale Prêcher par l'exemple - Formulaire de transmission des données – Transports (site Web de l'Initiative fédérale Prêcher par l'exemple)
Loi sur les carburants de remplacement (site Web du ministère de la Justice)
Parc automobile - Lignes directrices sur les meilleures pratiques (site Web du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international)
Politique sur les véhicules automobiles (site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
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Gestion des déchets
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3R-V Réduire, Réemployer, Recycler, Valoriser (site Web d'Environnement Canada)
Déchets dangereux – Rapport, Manipulation et Mise au rebut (site Web d'Environnement Canada)
Déchets de technologie de l'information et de télécommunications au Canada (site Web d'Environnement Canada)
Gestion des déchets dangereux (site Web d'Environnement Canada)
Gestion des déchets - Lignes directrices sur les meilleures pratiques (site Web du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international)
Gestion des substances toxiques (site Web d'Environnement Canada)
Loi de 1992 sur le Transport des marchandises dangereuses(site Web du Ministère de la Justice Canada)
Recyclage des rebuts de papier au Canada (site Web d'Environnement Canada)
Réduire les déchets de construction et de démolition (site Web de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada)
Réglement pour la gestion des déchets dangereux (site Web d'Environnement Canada)
Réglementation ontarienne des 3R et la Loi sur le réacheminement des déchets (site Web d'Environnement Canada)
Site Web canadien sur le recyclage (site Web de Ressources naturelles Canada)
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Économie de l'eau et gestion des eaux usées
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Consommation d'eau - Lignes directrices sur les meilleures pratiques (site Web du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international)
Guide pour la conduite d'une vérification de l'utilisation de l'eau et pour l'élaboration d'un programme de gestion efficace de l'eau dans les établissements fédéraux (site Web d'Environnement Canada)
Initiatives axées sur l'écosystème (site Web d'Environnement Canada)
Lignes directrices sur l'économie d'eau dans les propriétés et immeubles financés par l'État (site Web d'Environnement Canada)
Plan de conservation de l'eau destiné aux établissements fédéraux(site Web d'Environnement Canada)
Proposition de stratégie de gestion des risques pour l'ammoniac, les chloramines inorganiques et les effluents d'eaux usées chlorées (site Web d'Environnement Canada)
Qualité des effluents et traitement des eaux usées des installations fédérales (site Web de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada)
Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux (site Web d'Environnement Canada)
Réseaux communautaires d'eaux usées (site Web de Travaux publics et Services gouvernmementaux Canada)
Site Web sur l'eau douce (site Web d'Environnement Canada)
Utilisation efficace et conservation de l'eau (site Web d'Environnement Canada)
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Systèmes de gestion de l'environnement
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Cybergestion des SGE : comment les ministères fédéraux utilisent les outils électroniques pour implanter leurs SGE (site Web d'Environnement Canada)
Office des normes générales du Canada (ONGC), partie intégrante du gouvernement du Canada, peut fournir des renseignements, des audits par une tierce partie et des services d'enregistrement relatifs aux systèmes de management environnemental (ISO 14001).
Principes généraux des systèmes de gestion de l'environnement (site Web d'Environnement Canada)
Projet pilote du SGE à la Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada (site Web d'Environnement Canada)
Système de gestion environnementale (site Web de Transports Canada)
Système de gestion environnementale - Rapports annuels (site Web du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international)
Systèmes de gestion environnementale (site Web d'Environnement Canada)
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Prévention de la pollution
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Bureau national de la prévention de la pollution (site Web d'Environnement Canada)
Mettre en place un programme de prévention de la pollution (site Web d'Environnement Canada)
Plan de prévention de la pollution (site Web d'Environnement Canada)
Prévention de la pollution et la LCPE (site Web d'Environnement Canada)
Prévention de la pollution – Une stratégie fédérale de mise en Suvre(site Web d'Environnement Canada)
Prévention des déversements de substances dangereuses (site Web d'Environnement Canada)
Progrès en matière de pollution de la prévention (site Web d'Environnement Canada)
Site de démonstration de prévention de la pollution - Établissement de traitement du courrier d'Ottawa et atelier de réparation des véhicules - Projet conjoint de la Société canadienne des postes et d'Environnement Canada (site Web d'Environnement Canada)
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