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Assainissement des Sites Contaminés

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SURVOL
LOIS ET POLITIQUES
SITES CONTAMINÉS
TECHNOLOGIES D'ASSAINISSEMENT
PUBLICATIONS

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SURVOL

Les biens immobiliers du Gouvernement du Canada représentent environ 40 p. cent de la superficie totale des terres émergées du pays. C'est surtout pendant et après la dernière guerre que des lieux précis ont été contaminés, bien que les zones industrielles urbaines, les anciens projets de construction de chemins de fer, les vieux ports et les terres gagnées autrefois sur la mer offrent autant d'exemples de contamination datant du siècle dernier. Au nombre des lieux contaminés, citons, pour n'en nommer que quelques-uns, des laboratoires du gouvernement, des bases militaires, des havres, des ports (y compris les sédiments de havre contaminés), des aéroports, des installations de formation et des terres de réserve.

On compte quelque 250 lieux fédéraux contaminés dans la région de l'Atlantique à diverses étapes des processus d'évaluation, d'assainissement ou de désaisissement.

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LOIS ET POLITIQUES

Environnement Canada a pour mandat d'orienter les organismes fédéraux sur l'aspect écologique des processus d'évaluation, d'assainissement et de désaisissement des lieux contaminés. Ce mandat est défini dans les lois suivantes :

  • Loi sur l'organisation du gouvernement
  • Loi sur les pêches

Politiques gouvernementales:

  • Directives du Conseil du Trésor concernant la gestion des biens immobiliers fédéraux
  • Politique de gestion des substances toxiques d'Environnement Canada
  • Examen de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale
  • Rapports de 1995 et de 1996 du vérificateur général

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SITES CONTAMINÉS

Environnement Canada participe à l'évaluation et à l'assainissement de lieux contaminés dont sont propriétaires la Société immobilière du Canada, Transports Canada, la Société canadienne des ports, Affaires indiennes et du Nord Canada, Agriculture Canada, Pêches et Océans Canada, la GRC et Entreprise Cap-Breton.

Le Canada atlantique compte un certain nombre de lieux contaminés qui font l'objet de projets d'assainissement de prestige, entre autres :

  • L'installation de la marine américaine à Argentia (T.-N.)

On a recensé, à l'intérieur de la base d'Argentia, une soixantaine de lieux contaminés par des hydrocarbures de pétrole, des BPC localisés et des métaux lourds. On a également constaté que des lixiviats provenant d'une décharge et contenant des BPC pénètrent dans les eaux de la baie de Plaisance.
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Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, gestionnaire du projet, a établi un plan d'assainissement du lieu pour les dix prochaines années représentant 81 millions de dollars en dépenses engagées.

  • L'ancienne base de l'aviation américaine de Mt. Harmon à Stephenville, (T.-N.)

Le lieu de cette ancienne base fait actuellement l'objet d'une évaluation par Environnement Canada, l'un de ses locataires actuels. Transports Canada et le ministère du Logement de Terre-Neuve et du Labrador ont également procédé à des évaluations du lieu.

Contaminants

Dans la plupart des lieux du Canada atlantique, les causes de contamination sont les suivantes :

  • les déchets de produits pétroliers sous toutes les formes
  • les métaux en traces
  • les débris de démolition de bâtiments
  • l'entraînement à la lutte contre les incendies
  • les activités de réduction des installations
  • les lieux, exploités et désaffectés, d'élimination de déchets solides et dangereux
  • les déchets industriels liquides

Les principaux polluants des lieux sont, entre autres :

  • Les hydrocarbures de pétrole
  • Les BPC
  • Les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
  • Les solvants
  • Les métaux

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TECHNOLOGIES D'ASSAINISSEMENT

Au nombre des technologies utilisées pour l'assainissement de lieux contaminés dans la région de l'Atlantique, mentionnons :

  • la biodégradation accélérée
  • le barbotage ou traitement par insufflation d'air
  • le lavage des sols
  • la désorption thermique à basse température
  • l'extraction à la vapeur
  • le strippage à l'air

Pour tout complément d'information sur l'assainissement des lieux dans la région de l'Atlantique, communiquez avec Anne Marie Drake au (902) 426-9064, ou à  annemarie.drake@ec.gc.ca

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PUBLICATIONS

On peut se procurer les rapports suivants en communiquant avec

Environnement Canada
Direction des déchets dangereux
351, boulevard St. Joseph
Hull (Québec) K1A 0H3
Tél. : (819) 953-0458

  • Les technologies d'assainissement des lieux contaminées: Un manuel de référence
  • Guide de prévention de la contamination des lieux aux installations fédérales

On peut commander le rapport suivant et d'autres publications issues de la Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie en communiquant avec :

Renouf Publishing Co. Ltd.
5369, chemin Canotek, unité 1
Ottawa, (Ontario)
Tél. : (613) 745-2665

  • Rapport de synthèse Élimination des obstacles au réaménagement des terrains contaminés à des fins résidentielle

On peut commander les publications suivantes auprès du Conseil canadien des ministres de l'environnement (CCME). Pour avoir des précisions et connaître les prix, visitez la page d'accueil du CCME ou communiquez avec

CCME Documents
a/s de Publications réglementaires du Manitoba
200, rue Vaughn
Winnipeg (Manitoba)
R3C 1T5

  • Recommandations canadiennes pour la qualité des sols concernant le cuivre: Environnement et santé humaine
  • Recommandations canadiennes pour la qualité des sols concernant le pentachlorophénol: Environnement et santé humaine
  • Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux systèmes de stockage hors sol de produits pétroliers
  • Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable aux systèmes de stockage souterrains de produits pétroliers et de produits apparentés
  • Cadre pour l'évaluation du risque écotoxicologique: Orientation générale
  • Cadre de travail pour l'évaluation du risque écotoxicologique: annexes techniques
  • Document d'orientation sur la gestion des lieux contaminés au Canada
  • Document d'orientation sur l'établissement d'objectifs particuliers à un site en vue d'améliorer la qualité du sol des lieux contaminés au Canada
  • Guide pour l'échantillonnage, l'analyse des échantillons et la gestion des données des lieux contaminés
  • Système national de classification des lieux contaminés
  • Protocole d'élaboration de recommandations pour la qualité des sols en fonction de l'environnement et de la santé humaine
  • Recommandations canadiennes pour la qualité des sols
  • Manuel d'évaluation de la subsurface des lieux contaminés
  • La responsabilité à l'égard des lieux contaminés - Propositions de principes pour une approche logique et cohérente dans tout le Canada
  • Les dioxines et les furanes: La situation au Canada (brochure)
  • Critères provisoires canadiens de qualité environnementale pour les lieux contaminés
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Avis importants
Mise à jour le: 2003-02-07