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Info générales
Manuel des codes des marchandises pour l'exportation et l'importation
- 2006
Format
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La plupart du contenu de ce document à sections multiples vous est présenté en format PDF d'Acrobat Reader. Les titres de sections contenus le principal table des matières sont des liens qui vous amènent à leurs tables des matières respectives en format HTML. Vous pouvez utiliser le bouton « Précédent » (Back) de votre fureteur pour revenir à la section précédente.
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Copie de texte
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AVIS
Le lecteur notera que l'objet de ce manuel est d'aider à la codification des produits à l'importation et à l'exportation pour des fins statistiques seulement, et ne représente pas la nomenclature officielle des produits. Toute personne désirant plus de détails sur la codification de produits ou sur la nature d'une entente de produits contingentés exigeant une licence d'importation devrait contacter le DGCEI ou se référer au texte de l'entente en question.
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