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Transports Canada > Aviation civile > Aviation commerciale et d'affaires > Santé et sécurité au travail - Aviation

Les formulaires de la SST-A énumérés dans la liste ci-dessous, de même que d'autres documents reliés à la SST-A, se retrouvent à la section « Annexes » du Manuel de l'inspecteur de la sécurité de l'aviation civile - Santé et sécurité au travail (ISAC-SST).

Veuillez noter que ces formulaires sont offerts en format HTML (HyperText Markup Language) pour des raisons d'accessibilité. Pour les imprimer, veuillez vous servir de la version PDF (Portable Document Format) ou RTF (Rich Text Format).

Les fichiers PDF peuvent être visualisés avec la version 3.0 ou une version ultérieure d'AdobeMD Acrobat Reader. Vous pouvez télécharger ce logiciel gratuitement en visitant le site Web d'AdobeMD. Pour visualiser les fichiers RTF, utilisez les fonctions de conversion de documents disponibles dans la plupart des logiciels de traitement de texte modernes, ou utilisez un visualiseur capable de lire le format RTF. Par ailleurs, la taille du fichier et son temps approximatif de téléchargement avec une connexion à 28,8 ko sont indiqués ci-dessous.

Format HTML PDF RTF
Santé et sécurité au travail - Aviation - Liste de vérifications / Inspection et Vérification, Section A - Inspection de la base (Bureau) 70KB
(19 sec)
581KB
(2 m 48 s)
Santé et sécurité au travail - Aviation - Liste de vérifications / Inspection et Vérification, Section B - à bord de l'aéronef 24KB
(6 sec)
94KB
(26 sec)
Rapport annuel de l'employeur concernant les situations comportant des risques 27KB
(7 sec)
N/D
Promesse de conformité volontaire (formulaire 26-0614) 20KB
(5 sec)
454KB
(2 m 9 s)
Promesse de conformité volontaire (formulaire 26-0615) 18KB
(5 sec)
452KB
(2 m 8 s)
Rapport préliminaire sur une situation hasardeuse (formulaire 26-0613) 18KB
(5 sec)
418KB
(1 m 58 s)
Enregistrement d'un refus de travailler (formulaire 26-0620) 19KB
(5 sec)
450KB
(2 m 8 s)
Enregistrement de la plainte (formulaire 26-0618) 23KB
(6 sec)
516KB
(2 m 26 s)
Rapport d'enquête de situation comportant des risques (formulaire 26-0621) 30KB
(8 sec)
522KB
(2 m 28 s)
Rapport du comité local de santé de de sécurité (formulaire 26-0616) 32KB
(9 sec)
571KB
(2 m 42 s)
Procès-verbal du comité local de santé de de sécurité (formulaire 26-0617) 22KB
(6 sec)
480KB
(2 m 16 s)
 

Dernière mise à jour : 2005-02-16 Haut de la page Avis importants