Avis de navigabilité

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Maintenance et construction des aéronefs

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Transports Canada > Aviation civile > Maintenance et construction des aéronefs > Élaboration de politiques > Avis de navigabilité

L'Avis de navigabilité, remplace l'ancien Avis aux techniciens d'entretien d'aéronefs et aux propriétaires d'aéronefs (N-AME-AO), qui est présentement entièrement supprimé. Parmi les caractéristiques de cette nouvelle publication, mentionnons une distribution, une production, un numérotage et un titrage plus appropriés.

Les Avis de navigabilité sont publiés en quatre séries, selon le type de renseignements présenté, ou la distribution requise :

Série A - Questions administratives (Papier blanc);
Série B - Questions influant directement sur la navigabilité (Papier rose);
Série C - Questions intéressant seulement les techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA) (Papier jaune);
Série D - Semblable à la série B, mais intéressant seulement un nombre restreint de propriétaires d'aéronefs, de TEA ou autres (Papier bleu).

Des AN peuvent être annulés ou révisés de temps à autre. Les révisions d'AN existants portent normalement le même numéro, mais un numéro d'édition et une date révisés.

Index

AN	ÉDITION	DATE	SUBJECT	WORD
Index	Éd. 10	25 avril 2005	Index des avis de navigabilité	95 ko (27 sec)

Série A - Questions administratives

AN	ÉDITION	DATE	SUBJECT	WORD
A001	Éd. 4	27 août 1997	Présentation des avis de navigabilité	21.5 ko (6 sec)
A002	Éd. 5	28 mai 2004	Bureaux de la navigabilité	94 ko (26 sec)
A005	Éd. 3	17 novembre 1998	Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne	30.5 ko (8 sec)
A010	Éd. 1	8 décembre 1997	Modification au Règlement de l’aviation canadien - RAC 104 (Redevances)	526 ko (2 min 29 sec)
A011	Éd. 1	31 décembre 1998	Concordance entre le Règlement de l'aviation canadien et le Manuel du mécanicien et de l'inspecteur	38.5 ko (10 sec)
A013	Éd. 1	26 juin 2000	Procédures de l'aviation civile à suivre pour déposer une plainte	16 ko (4 sec)
A014	Éd. 2	19 décembre 2003	Bon de sortie autorisée - Formulaire 24-0078	159 ko (45 sec)
A015	Éd. 1	19 avril 2004	Transmission des reseignements sur les défauts à l'organisme responsable de la définition de type	81 ko (23 sec)

Série B - Questions influant directement sur la navigabilité

AN	ÉDITION	DATE	SUBJECT	WORD
B001	Éd.2	15 février 2000	Nominations de délégués à l'approbation de conception	13.5 ko (3 sec)
B004	Éd.4	12 septembre 2000	Acceptation de modifications et de réparations de conception étrangère	18.5 ko (5 sec)
B005	Éd. 2	22 septembre 1997	Homologation de type d'aéronefs homologués selon les normes de la SFAR 41c ou de la FAR Part 23, avions de catégorie navette	17 ko (4 sec)
B007	Éd. 1	21 juin 1993	Enseignes exit d'aéronef - radioactivité	10.5 ko (2 sec)
B009	Éd. 1	21 juin 1993	Détecteurs de limaille dans les moteurs, les groupes auxiliaires de bord, les transmissions et les réducteurs des aéronefs	13.5 ko (3 sec)
B012	Éd. 2	6 mars 1998	Masse maximale au décollage pour les petits avions affectés aux opérations spéciales aux fins agricoles d'épandage aérien de produits largables	16.5 ko (4 sec)
B013	Éd. 1	21 juin 1993	Enlèvement de portes cabine d'aéronef pour parachutisme sportif	11.5 ko (3 sec)
B014	Éd. 5	28 mars 2002	Radiobalises de repérage d'urgence et leurs piles	72 ko (20 sec)
B016	Éd. 2	02 mai 1994	Certification des inspections annuelles des aéronefs sous immatriculation canadienne à l'étranger	10.5 ko (2 sec)
B017	Éd. 2	05 novembre 2004	Le concept de l'aéronef propre	42 ko (11 sec)
B020	Éd. 3	10 mars 2005	Exigences relatives au rapport annuel d'information sur la navigabbilité aérienne	35.5 ko (10 sec)
B021	Éd. 1	18 novembre 1994	Utilisation de carburant jet A par temps froid	10.5 ko (2 sec)
B024			Voir l'AN D002
B025	Éd. 1	12 avril 1995	Approbation de navigabilité d'équipement radio	7 ko (1 sec)
B026	Éd. 2	17 octobre 1995	Règlements sur les radiobalises de détresse (ELT)	10.5 ko (2 sec)
B027	Éd. 3	19 février 2002	Hélicoptères de modèles Bell démilitarisés	24.5 ko (6 sec)
B029	Éd. 2	23 novembre 1998	Enregistrement nécessaire au Canada des radiobalises de détresse fonctionnant sur 406 Mhz	18.5 ko (5 sec)
B031	Éd. 1	22 décembre 1995	Utilisation de tampons pour annoter des certificats de type supplémentaires ou des homologations de type supplémentaires	529 ko (2 min 30 sec)
B032	Éd. 2	18 avril 1996	Procédures pour enlever la restriction "Règles de vol à vue uniquement" d'un certificat de navigabilité spécial (aéronefs de construction amateur)	13.5 ko (3 sec)
B033	Éd. 1	30 avril 1996	Exigences de maintenance pour l'obtention d'une autorisation pour l'exploitation d'affrètements prolongés et pour l'exploitation entre points à l'étranger	14.5 ko (4 sec)
B034	Éd. 3	13 février 1998	Ordonnance 8000.40c de la FAA maintenance de bouteilles sous pression utilisées comme équipement des aéronefs	16.5 ko (4 sec)
B035	Éd. 3	22 août 2002	Entente technique de maintenance entre les Joint Aviation Authorities et Transports Canada - Aviation civile	67.5 ko (19 sec)
B037	Éd. 1	4 avril 1997	Installation de réchauffeurs automobiles dans les compartiments moteur d'aéronefs	12.5 ko (3 sec)
B038	Éd. 1	13 juin 1997	En cours de révision - document non-disponible Aéronefs conçus aux États-Unis acceptés pour une immatriculation canadienne
B038	Addendum 1	20 mars 1998	En cours de révision - document non-disponible Aéronefs conçus aux États-Unis acceptés pour une immatriculation canadienne
B040	Éd. 1	22 décembre 1997	Exigences relatives aux inspections par ressuage	14.5 ko (4 sec)
B041	Éd. 4	31 mars 2005	Exigences relatives aux programmes de maintenance delon état de moteurs à pistons	91 ko (25 sec)
B043	Éd. 2	28 janvier 2000	Inspection de conformité associée aux projets de certification de type d'appareillages ou d'approbation de modification ou de réparation	18.5 ko (5 sec)
B044	Éd. 1	8 mai 1998	Utilisation d'appareils radio à des fins aéronautiques	32 ko (9 sec)
B045	Éd. 1	15 mai 1998	Compatibilité entre plusieurs modifications	17 ko (4 sec)
B048	Éd. 1	11 décembre 1998	Les dangers liés aux erreurs d'identification et de mélange des liquides d'aéronef	16.5 ko (4 sec)
B050	Éd. 1	21 janvier 2000	En cours de révision - document non-disponible Navigabilite des ceintures de securite et les ceintures-baudriers
B051	Éd. 1	26 janvier 2000	Liquide Hydraulique ESSO UNIVIS J13	15 ko (4 sec)
B052	Éd. 1	15 mai 2000	Application de l'entente technique conclue entre l'Administration de l'aviation civile d'Israel (CAAI) et Transports Canada, Aviation Civile (TCAC)	29.5 ko (8 sec)
B053	Éd. 1	13 juin 2000	Approbation des lunettes de vision nocturne	13 ko (3 sec)
B054	Éd. 1	14 juin 2000	Moteurs de conception étrangère admissibles pour utilisation sur des aéronees de conception étrangère immatriculés au canada	50 ko (14 sec)
B055	Éd. 1	04 juillet 2000	Conformité avec les bulletins de service	15 ko (4 sec)
B056	Éd. 1	14 juillet 2000	Applicabilité des consignes de navigabilité étrangères au canada	20 ko (5 sec)
B057	Éd. 1	5 septembre 2000	Modifications apportées au manuel de contrôle de la maintenance des petits exploitants	15 ko (4 sec)
B058	Éd. 5	13 janvier 2005	Directives relatives à l'introduction des exigences de formation sur les facteurs humains dans le Règlement de l'aviation canadien (RAC)	52 ko (14 sec)
B060	Éd. 1	27 décembre 2000	Extension du temps entre révision ou remises en état des produits aéronautiques exploités dans le cadre de programmes de maintenance à périodicité fixe	24 ko (6 sec)
B061	Éd. 1	2 février 2001	Privilèges relatifs à l'éxécution de maintenance ou de travaux élémentaires en se fondant sur des directives provenant d'autres sources que le Règlement de l'aviation canadien.	15.5 ko (4 sec)
B062	Éd. 1	2 mai 2001	Révision des exigences en matière de maintenance des skis et des ensembles skis/roues installés sur des petits aéronefs	24 ko (6 sec)
B064	Éd. 1	30 avril 2002	Utilisation de pièces de rechange PMA (Parts Manufacturing Approval) sur des aéronefs canadiens	30 ko (8 sec)
B065	Éd. 1	28 mai 2002	Politique et procédures concerrnant les aéronefs militaires étrangers mis en service dans l'espace aérien canadien	34 ko (9 sec)
B066	Éd. 1	25 mars 2003	Matériaux de recouvrement et bandes adhésives de matelas isolants poly(éthylène téréphtalate) (PET) Métallisé	56.5 ko (16 sec)
B067	Éd. 1	3 juin 2003	Inspection et maintenance des extincteurs portatifs et essais hydrostatiques des récipients sous pression utiliés à bord des aéronefs	59 ko (6 sec)
B068	Éd. 1	10 juin 2003	Piper PA28 series aileron, flap and stabilator skins	76 ko (21 sec)
B069	Éd. 1	18 juillet 2003	Processus d'êlaboration d'instructions de maintenance périodique	28 ko (7 sec)
B070	Éd. 1	30 mars 2004	Réparations majeures à la suite de dommages importants	86 ko (24 sec)
B071	Éd. 1	3 novembre 2004	Processus d'enlèvement de la peinture et des produits d'étanchéité	23 ko (6 sec)
B072	Éd. 1	21 novembre 2005	Raccords d'oxygène incompatibles	90 ko (25 sec)
B073	Éd. 1	3 février 2006	Documentation requise pour le montage de pièces sur des aéronefs immatriculés au Canada	101 ko (28 sec)

Série C - Questions intéressant seulement les techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)

AN	ÉDITION	DATE	SUBJECT	WORD
C002	Éd.10	27 octobre 2005	Cours de formation de base des techniciens d'entretien d'aéronefs	178 ko (50 sec)
C003	Éd.5	3 décembre 2004	Cours sur les aéronefs approuvés par Transports Canada pour les techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)	28 ko (7 sec)
C004	Éd.7	31 mars 2005	Avantages de certification après maintenance: Anciens aéronefs et aéronefs de catégorie SFAR 41C	67.5 ko (19 sec)
C009	Éd.4	26 janvier 2005	Normes de métier à l’égard du personnel à l’emploi des organismes de maintenance agréés	50.5 ko (14 sec)
C010	Éd.2	10 octobre 2001	Inspection des systèmes de comande	35.5 ko (10 sec)
C011	Éd.4	18 juillet 2006	Renseignements généraux formation et délivrance des licences des techniciens d'entretien d'aéronefs	77 ko (21 sec)
C012	Éd.1	17 septembre 1999	Programmes de formation en maintenance d'aéronefs destinés aux organismes de maintenance agréés	58.5 ko (16 sec)
C013	Éd.1	18 juillet 2001	Carnet de technicien d'entretien d'aéronefs constituant le document TP 9761	11.5 ko (3 sec)

Série D - Semblable à la série B, mais intéressant seulement un nombre restreint de propriétaires d'aéronefs, de TEA ou autres

AN	ÉDITION	DATE	SUBJECT	WORD
D001	Éd.1	28 juin 1996	DHC-2 Beaver - Système d'extinction d'incendie du compartiment moteur	523 ko (2 min 28 sec)
D002	Éd.2	17 janvier 1997	Pilotage à un seul de l'avion Cessna, modèles 500, 550, S550, 552 et 560	13.5 ko (3 sec)
D003	Éd.1	06 décembre 1996	Exigences de maintenance applicables aux aéronefs exploités selon la norme d’espacement vertical réduit au-dessus de l’Atlantique Nord	14 ko (3 sec)
D004	Éd. 4	28 mai 2002	Évaluation des enregistrements tirés d’enregistreurs de la parole dans les postes de pilotage	27.5 ko (7 sec)
D005	Éd.1	29 août 2002	Raidisseurs de semelle de longeron d'aile droite de cessna 182S, 206H et T206H	26.5 ko (7 sec)
D006	Éd.1	23 sept. 2003	Eurocopter as 350 : Enquête concernant les commandes de vol	65.5 ko (18 sec)
D007	Éd.1	29 sept. 2006	Séminaires de sensibilisation \|ä la sécurité de Cessna	63 ko (17 sec)
D008	Éd.1	14 novembre 2006	Renseignements de sécurité relatifs au givrage au sol et en vol	60 ko (16 sec)

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