CPI-1-0-01 - Description des circulaires
publiées par la Direction générale de la
réglementation des radiocommunications
1re édition, 1er avril 2001
CPI-2-0-01 - Procédures relatives aux
bâtis d'antenne
2e édition, 1er novembre 1990
CPI-2-0-02 - Directives ayant trait à
la vérification des fréquences au-dessous de 960
MHz
1re édition, 1er septembre 1989
CPI-2-0-03 - Processus environnemental, champs
de radiofréquences et consultation sur l'utilisation du
sol
1re édition, 1er janvier 1996
CPI-2-0-04 - Directives concernant la
divulgation des données de licence et l'utilisation des
codes de compagnie de la série 17
1re édition, 1er février 1994
CPI-2-0-05 - Directives concernant la
délivrance de licence à l'égard des stations
radio fonctionnant dans la bande 225-400 MHz
1re édition, 1er février 1994
CPI-2-0-07 - Droits de licence radio
2e édition, 1er août 1992
CPI-2-0-08 - Procédure relative au
choix des fréquences pour les stations exploitées dans
les bandes d'ondes décamétriques (HF)
2e édition, 1er février 2000
CPI-2-0-09 - Lignes directrices ayant trait
à la délivrance de licences de courte durée au
ministère de la Défense nationale
2e édition, mars 2002
CPI-2-0-10 - Lignes directrices ayant trait
à la délivrance de licences radio aux forces
armées étrangères en garnison au Canada
1re édition, septembre 2002
CPI-2-0-12 - Droits de remise en vigueur des
licences de station radio
1re édition, 1er mars 1992
CPI-2-0-13 - Procédures relatives aux
messages de coordination internationale des fréquences
3e édition, 1er août 2000
CPI-2-0-14 - Licence de multi-station
1re édition, 1er février 1997
CPI-2-1-01 - Délivrance des licences de
station commerciale privée
1re édition, 1er novembre 1990
CPI-2-1-02 - Assignation des fréquences
temporaires pour les événements spéciaux et
«pour les chantiers»
1re édition, 1er janvier. 1990
CPI-2-1-04 - Autorisation relative aux
récepteurs à balayage numériques
1re édition, 27 novembre 1996
CPI-2-1-05 - Enrichisseurs de zone (30-960
MHz)
3e édition, mars 2002
CPI-2-1-06 - Délivrance de licence dans
les bandes de sécurité publique 821-824 et 866-869
MHz
1re édition, 1er octobre 1991
CPI-2-1-07 - La mise en oeuvre de la politique
de délivrance de licences visant les systèmes fixes de
radiocommunications desservant une zone restreinte
Révoquée, 1re
édition, 1er septembre 1992
CPI-2-1-08 - Délivrance de licence
à l'égard des téléphones
numériques publics sans fil dans la bande 944-948,5 MHz
1re édition, 1er octobre 1994
CPI-2-1-11 - Dispositifs sans fil de faible
puissance
4e édition, octobre 2002
CPI-2-1-13 - Systèmes radio souterrains
utilisés dans les mines
2e édition, 1er janvier 2000
CPI-2-1-14 - Systèmes de
télécommunications multipoint à bande
étroite (STM)
4e édition, 1er mai 2000
CPI-2-1-23 - Procédure de
délivrance de licence de station radio à
l'égard des systèmes d'accès fixe sans
fil exploités au-dessous de 1 GHz dans les régions
rurales
2e édition, juillet 2002
CPI-2-2-01 - Autorisation des stations mobiles
installées à bord d'un aéronef
1re édition, 1er août 1994
CPI-2-2-02 - Procédures de
sélection des fréquences pour les stations
aéronautiques utilisant les bandes d'ondes métriques
(VHF) (117,9875 MHz - 136,9875 MHz)
1re édition, 1er juin 2000
CPI-2-2-03 - Bandes de fréquences
(service mobile aéronautique)
2e édition, septembre 2002
CPI-2-2-04 - Aides à la radionavigation
aéronautique
2e édition, 1er août 2001
CPI-2-2-07 - Directives ayant trait à
la délivrance de licences pour les aéronefs dont le
ministère de la Défense nationale est
propriétaire
2e édition, mars 2002
CPI-2-2-08 - Utilisation des fréquences
d'un autre service par les stations mobiles du service
aéronautique
3e édition, octobre 2002
CPI-2-3-01 - Délivrance de licence aux
stations de navires
1re édition, 1er janvier 1992
CPI-2-3-02 - Délivrance des licences de
station côtière
1re édition, 1er janvier 1992
CPI-2-3-03 - Bandes de fréquences
(service mobile maritime)
1re édition, 1er février 1992
CPI-2-3-04 - Aides à la navigation
(service mobile maritime)
1re édition, 1er août 1992
CPI-2-3-05 - Utilisation des fréquences
du service mobile maritime par les stations portatives dans le service
commercial privé
1re édition, 1er juillet 1992
CPI-2-3-06 - Utilisation des fréquences
du service mobile maritime par les stations portatives qui sont
associées aux navires
1re édition, 1er juillet 1992
CPI-2-3-07 - Identités dans le service
mobile maritime (ISMM)
6e édition, juin 2003
CPI-2-3-08 - Utilisation de fréquences
d'un autre service par les stations mobiles maritimes
1re édition, 1er mai 1992
CPI-2-3-09 - Demandes d'autorisation de
fréquences en vue de visites portuaires
1re édition, 1er février 1994
CPI-2-6-07 - Déplacement
transfrontalier des unités de reportage d'actualités
par satellite
1re édition, 1er mai 1993
CPI-2-6-08 - Récepteurs du
système de positionnement global par satellite (GPS)
1re édition, 1er janvier 1994
CPI-2-7-01 - Guide pour remplir la formule
16-900
1re édition, 24 août 1988
CPI-2-7-04 - Accréditation
d'instituts donnant l'enseignement en vue d'obtenir le
certificat général d'opérateur radio
1re édition, 1er juin 1997
CPI-2-8-01 - Procédure
d'attribution de préfixes spéciaux pour les
indicatifs d'appel d'amateur
Révoquée, 1re
édition, 1er juillet 1989
CPI-3-11-01 - Enquêtes
ministérielles
2e édition, 1er octobre 1990
CPI-3-14-01 - Déterminations du
brouillage préjudiciable à l'égard du
matériel radiosensible
1re édition, 1er avril 1997
CPI-3-14-02 - Procédures de
recouvrement des coûts des enquêtes sur le brouillage
relié aux lignes électriques
1re édition, 1er janvier 1994
CPI-3-22-01 - Conformité des stations
radio à la Loi sur la radiocommunication
1re édition, 1er september 1994
CPI-3-24-02 - Enquêtes et
éléments de preuve
(1re édition,1er février 1994)
Présentement en révision
CPI-3-24-03 - Délégation de
pouvoirs ministériels (1re édition, 1er mars 1994)
Présentement en révision
CPI-3-24-04 - Mandats d'entrée et
mandats de perquisition
(1re édition, 1er septembre 1993)
Présentement en révision
CPI-3-24-05 - Détention, confiscation
et disposition des biens saisis
(2e édition, décembre 1998)
Présentement en révision
CPI-3-24-06 - Saisie de choses bien en
vue (1re édition, 1er juin 1998)
Présentement en révision
CPI-3-24-07 - Suspension et annulation des
autorisations de radiocommunication
(1re édition, 1er mars 1994)
Présentement en révision
Revoqué - CPI-3-24-08 - La loi canadienne
1re édition, 1er juillet 1992
CPI-3-24-09 - Interception des
radiocommunications
2e édition, 1er juillet 1995
CPI-3-24-10 - Procédure de
vérification des activités des examinateurs
délégués
1re édition, 1er mars 1995
CPI-3-24-11 - Amendes administratives
1re édition, 1er juin 1997
Présentement en révision
CPI-3-24-13 - Citation à
comparaître et sommation pour les infractions à la Loi
sur la radiocommunication qui sont punissables sur déclaration
de culpabilité par procédure sommaire
(1re édition, 1er janvier 1999)
Présentement en révision
CPI-3-26-01 - Relations avec les
clients
1re édition, 1er mars 1989
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Dernière modification: 2005-06-21 |