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Véhicules et les carburants

• Réponses aux observations relatives au règlement proposé sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs (PDF 176KB)
  
  
• Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs (PDF 675KB)
  
  
• Programme fédéral pour des véhicules, des moteurs et des carburants moins polluants (2001)
  
  
• Les camions et les émissions atmosphériques (2001) (PDF 524KB)
  
  
• Document d'appui: Avis d'intention pour des véhicules, des moteurs et des carburants moins polluants (2001) (PDF 238KB)
  
  
• État de l'inspection des émissions et de l'entretien des véhicules lourds au Canada et aux États-Unis Rapport final (2000) (PDF 4,863KB)
  
  
• Proposition d'un programme de remise à neuf des moteurs d'autobus - une solution canadienne (1999) (PDF 338KB)
  
  
• Examen Critique Du Biodiesel Employé Comme Carburant Dans Les Transports Au Canada (1998) (PDF 390KB)
  
  
• Utilisation dans les véhicules à essence de mélanges éthanol-essence contenant plus de 10 p. 100 en volume d'éthanol (1998) (PDF 314KB)

Transport durable

• Les transports écologiquement viables une étude de cas du corridor Québec-Windsor (2002) (PDF 2,488KB)
  
  

Modes du transport

• Protocole d'entente entre Environnement Canada et l'association des chemins de fer du Canada
  
  
• Programme de surveillance des émissions des locomotives, rapport de 2002 (PDF)
  
  
• Programme de surveillance des émissions des locomotives 2001 (2003) (PDF 621KB)
  
  
• Programme de surveillance des émissions des locomotives 1999-2000 (2002) (PDF 1,447KB)
  
  
• Programme de surveillance des émissions des locomotives - Rapport pour 1998 (2000) (PDF 2,350KB)
  
  
• Revue du protocole d'entente entre Environnement Canada et l'association des chemins de fer du Canada relativement aux émissions des locomotives