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Groupe des Politiques
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Transports Canada > Publications du Groupe des politiques

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Le Groupe des politiques met en oeuvre un programme multimodal d'analyse de politiques, de présentations, de consultations, d'évaluations et d'analyses économiques en vue d'élaborer et de formuler des recommandations touchant des questions de politiques liées au secteur du transport, à l'intention du ministre des Transports et de la haute direction.

Rapports annuels de Transports Canada
Les Transports au Canada 2005
Années précédentes

Accessibilité
Atelier sur les passagers accompagnés d'un animal aidant dans le réseau de transport du Canada

Politique aérienne
Résultats provisoires – Statistiques relatives aux mouvements d'aéronefs (TP 1496)
Statistiques relatives aux mouvements d'aéronefs, parution mensuelle (TP 141)
Statistiques relatives aux mouvements d'aéronefs, rapports annuels (TP 577)
Indicatifs de la circulation aérienne (TP 143)
Activités des aéronefs civils au Canada (TP 2468)
Analyse de la circulation aux centres de contrôles régionaux et aux unités de contrôle terminales (TP 8267)

Politique maritime
Recommandations relatives à la Réglementation sur l’assurance obligatoire des voyageurs en vertu de la Loi sur la responsabilité en matière maritime (Partie 4, article 39)

Recherche sur les politiques
Analyse des programmes fédéraux d'innovation par rapport au secteur des transports (TP 14506F)
Étude sur la formation professionnelle et technique en matière de transport au Canada (TP 14503F)
Étude sur l’innovation dans le secteur canadien des transports (TP 14501F)
Examen de la documentation sur le transport intermodal des marchandises (TP 14502F)
Programmes de recherche et développement international en matière de transport (TP 14505F)
Recueil des programmes fédéraux d'aide à l'innovation par rapport au secteur des transports (TP 14507F)
Restrictions sur la propriété étrangère au Canada (TP 14500F)
Une perspective sur la performance en innovation dans le secteur des transports – Examen des indicateurs de la recherche et développement et des brevets (TP 14504F)

Étude connexe
Inventaire des projets en recherche et développement

Politique des transports terrestres
Étude de faisabilité technique portant sur la mise au point de STI pour l'exploitation de véhicules commerciaux au Canada
Projet sur la porte d'entrée de Windsor
Technologies d’intégration du transport durable des marchandises en milieu urbain
Une perspective sur la performance en innovation dans le secteur des transports
Frais d'exploitation des camions au Canada, 2005, 2003, 2002, 2001, 2000
Rapport annuel Campagne agricole, 2004, 2003, 2002, 2001
Rapport annuel Campagne agricole tableaux, 2003, 2001

Technologie de la R&D;
Centre de développement des transports – Publications
Centre de développement des transports – Revue annuelle 2004-2005 (TP 3230)


Dernière mise à jour : 2006-11-09 Haut de la page Avis importants