Avis de navigabilité -  B007, Édition 1 - 21 juin 1993

 Enseignes exit d'aéronef - Radioactivité

          (Cet Avis de navigabilité remplace le N-AME-AO 8/84 du 31 mai 1984)

De nos jours, de nombreux aéronefs possèdent des enseignes indicatrices d'issue (EXIT) alimentées par du tritium gazeux (Hydrogène-3), un élément radioactif.  Comme ces enseignes renferment un radioisotope, elles sont régies par la Loi sur le contrôle de l'énergie atomique et de ses réglements afférents.

Les aéronefs construits à l'extérieur du Canada possèdent souvent de telles enseignes en équipement standard.  Par conséquent, ils peuvent être importés et exploités au Canada sans que leur propriétaire sache que ce type d'enseigne nécessite de sa part une demande de licence.

Ces enseignes sont identifiées par l'étiquette d'avertissement de radioactivité qui est apposée à leur endos.  Cette étiquette identifie l'isotope, habituellement au moyen du symbole "H-3" et précise leur intensité radioactive, mesurée en curies (Ci) ou en becquerels (Bq).

Tout propriétaire ou exploitant d'aéronef équipé d'une enseigne indicatrice d'issue alimentée au tritium et qui ne possède pas une licence régissant les radioisotopes doit communiquer avec:

La Commission de contrôle de l'énergie atomique
C.P. 1046
Ottawa (Ontario)
K1P 5S9
À l'attention de:  R.J. Walker
ou téléphoner au:  (613) 995-1436

Il convient de noter qu'en usage normal ces enseignes ne présentent aucun danger de radiation.  Un contrôle est toutefois nécessaire en raison des