Historique

L’ozone troposphérique est depuis longtemps reconnu comme un polluant préoccupant. Les objectifs nationaux de qualité de l’air ambiant (ONQAA) quant à l’ozone ont été établis dans les années 1970 en vertu de la Loi sur la lutte contre la pollution atmosphérique (maintenant remplacée par la Loi canadienne sur la protection de l’environnement ou LCPE). Toutefois, le Canada n’a commencé à envisager sérieusement de gérer l’ozone troposphérique qu’au milieu des années 1980, après s’être attaqué avec quelque succès au plus grand problème de pollution atmosphérique de l’époque, les pluies acides. Le rôle des NO_x dans la formation de l’ozone troposphérique a incité le Canada à signer le Protocole de 1988 sur les émissions de NO_x en vertu de la Conventionsur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance de la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe (CEE-ONU). En 1990, l’aval de la phase I du Plan de gestion des NO_x et des COV par le Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME) a lancé la première initiative nationale d’importance visant à régler les problèmes d’ozone troposphérique. Depuis, les accords et les programmes sur la gestion de l’ozone se succèdent. Parmi les plus marquants et les plus récents, citons les normes pancanadiennes relatives aux particules et à l’ozone, avalisées par le CCME en 2000, et l’Annexe sur l’ozone de l’Accord Canada–États-Unis sur la qualité de l’air, signé en 2000.