SMEP-010-95
27 novembre
|
PNRH 307.7 4e édition Prescriptions techniques
relatives aux réseaux hertziens du service fixe en
visibilité directe fonctionnant dans la bande 7 725
à 8 275 MHz
|
SMEP-009-95
27 novembre
|
PNRH 507 2e édition Prescriptions techniques relatives
aux réseaux hertziens du service fixe en
visibilité directe fonctionnant dans les bandes 932,5
à 935 MHz et 941,5 à 944 MHz
|
SMBR-005-95
15 novembre
|
Norme de système de radiodiffusion audionumérique
(DRB) au Canada
|
SMBR-004-95
7 septembre
|
Projet de plan d'allotissement pour la radiodiffusion
audionumérique (DRB) terrestre
|
DGTP-011-95
août
|
Pétition au gouverneur en conseil
|
DGTP-010-95
août
|
Abrogation de la politique concernant les conditions au
démarrage de services cellulaires
|
DGTP-009-95
août
|
Politiques des systèmes radio PR-003 et PR-005 relatives
au degré d'utilisation des systèmes mobiles et
à la définition d'un service radio mobile
cellulaire établie à l'origine en octobre 1982
|
SMEP-008-95
août
|
Avis sur la publication de PNRH 301.4 1re édition et de
PNRH 314.5 2e édition
|
SMBR-003-95
5 août
|
Adoption d'une norme pour le système de
radiodiffusion audionumérique (DRB) au Canada
|
DGTP-008-95
July
|
Examen des télécommunications canadiennes
outre-mer et, en particulier, du role de Téléglobe
Canada
|
SMEP-007-95
juillet
|
Loi sur la radiocommunication
Le Canada et les États-Unis s'entendent sur
l'acceptation des rapports de mesurage en vue de
l'homologation et de l'autorisation
d'équipement radio
|
SMEP-005-95
11 juillet
|
Plan normalisé de réseaux hertziens (PNRH) 505, 2e
édition, prescriptions techniques concernant les
systèmes de télécommunications multipoint
fonctionnant dans les bandes 928-929/952-953 MHz et 932-9
|
DGTP-005-95 / DGRB-002-95
juin
|
Services de communications personnelles sans fil dans la gamme 2
GHz
|
DGTP-007-95
mai
|
Mise en oeuvre des services de communications personnelles dans
la gamme de 900 MHz
|
DGTP-006-95
mai
|
Projet d'abrogation de la politique concernant les
conditions au démarrage de services cellulaires
|
SMBR-002-95
mai
|
Modification des règles et procédures sur la
radiodiffusion, Partie I (RPR-1) et de la Procédure sur
la radiodiffusion nø23 (PR-23) - Procédure
d'évaluation environnementale et procédure
pour l'étude de
|
DGRB-004-95
avril
|
Politique d'utilisation du spectre aux services mobile, de
radiodiffusion et d'amateur de fréquences dans la
gamme 30 - 896 MHz, partie II (PS 30-896 MHz, partie II)
|
DGTP-003-95
mars
|
Politique de délivrance de licences visant les
systèmes de radiocommunications desservant une zone
restreinte
|
SMBR-001-95
24 février
|
Règles et procédures sur la radiodiffusion (RPR)
partie I Résistance de la charpente des pylônes et
bâtis d'antenne
|
DGTP-002-95
janvier
|
Révisions aux politiques d'utilisation du spectre
dans les bandes hertziennes de 1 à 20 GHz
|
DGTP-001-95
janvier
|
Politique sur l'utilisation de l'orbite des satellites
géostationnaires par les réseaux à
satellite canadiens : Politique sur les systèmes radio
PR-002
|
Gestion du spectre et télécommunications
