SMSE-004-06 9 decembre |
Publication de cinq Plans normalisés de réseaux hertziens : PNRH-303,7, 3e édition, PNRH-305,9, 5e édition, PNRH-306,4, 6e édition, PNRH-307,7 6e édition et PNRH-317,8, 2e édition
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DGTP-011-06 28 octobre |
Consultation sur les services téléphoniques publics air-sol dans les bandes 849-851 MHz et 894-896 MHz |
DGTP-010-06 21 octobre |
Demande présentée au gouverneur en conseil concernant la Décision de télécom CRTC 2006-27 |
DGRB-002-06 le 21 octobre |
Droits de licences de spectre pour les services de
sécurité public à large bande dans la bande 4 940-4 990 MHz
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SMSE-009-06 le 21 obctobre |
SC-03, Parties I et VII, 9e
édition, modification no 3
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SMSE-008-06 le 16 septembre |
Publication d'un nouveau plan normalisé - PNRH-511 et modifications au CNR-119 |
SMBR-003-06 le 16 septembre |
Modifications aux RPR-1 |
DGTP-006-06 le 5 août |
Projet de politique d’utilisation du spectre et exigences techniques relatives à la délivrance des licences pour les services à large bande sans fil (SLBSF) dans la bande 3 650-3 700 MHz
Commentaires reçus |
SMSE-007-06 le 29 juillet |
Publication d'un nouveau Cahier des charges sur les normes radioélectriques — CNR-111
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DGTP-001-06 le 15 juillet |
Appel de demandes de licences relatives à des positions orbitales de satellite
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DGTP-009-06 le 14 juillet |
Demande présentée au gouverneur en conseil concernant la décision télécom CRTC 2006-15 Pétitions Commentaires reçus |
DGTP-005-06 le 24 juin |
Politique
d’utilisation du spectre, considérations techniques et
exigences de délivrance de licences pour les services de
sécurité publique à large bande assurés
à 4 940‑4 990 MHz
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Gazette du Canada Partie I, Vol. 140, no 24 le 17 juin |
Décret pris en vertu de l'article 8 de la Loi sur les télécommunications et donnant au Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes des instructions en matière de politique
Commentaires reçus
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DGTP-001-06 le 17 juin |
Publication de la Politique des systèmes radio 06 concernant l’utilisation des fréquences de la bande de 700 MHz pour des applications de sécurité publique et d’autres utilisations limitées des fréquences de radiodiffusion (PR-06) |
DGTP-008-06 le 3 juin |
Demande présentée au gouverneur en conseil concernant la décision télécom CRTC 2006-9 Pétitions Commentaires reçus |
DGTP-007-06 le 3 juin |
Demande présentée au gouverneur en conseil concernant la décision télécom CRTC 2006-15 Pétitions Commentaires reçus |
SMSE-006-06 le 3 juin |
Publication de la NMB-001, 4e édition |
SMBR-002-06 le 3 juin |
Adoption de la norme A/65 de l’ATSC sur la radiodiffusion télévisuelle numérique (TVN) au Canada |
SMSE-005-06 le 3 juin |
Document de consultation sur des lignes directrices visant l’interopérabilité radio des services de sécurité publique |
SMSE-004-06 le 13 mai |
PNRH-307,1 Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande de 7125 à 7725 MHz, 5e édition, mai 2006 |
SMBR-001-06 le 6 mai |
Nouvelles Règles et procédures sur la radiodiffusion, partie 9 (RPR-9), relatives aux entreprises de S-DARS (service de radiodiffusion audionumérique par satellite) à émission de Terre |
DGTP-004-06 le 6 mai |
Décision d’annuler la politique de plafonnement des fréquences de larges bandes
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SMSE-001-06 le 22 avril |
Édition du PNRH-512
et modifications au CNR-119 |
SMSE-003-06 le 1er avril |
SC-03 Partie VIII, version 9, modification 2 |
DGTP-002-06 le 30 mars |
Dispositions de politique
applicables à la bande 2 500-2 690 MHz pour
faciliter la fourniture future du service mobile
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