Politique d'utilisation du spectre (PS)
TAFC - Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences
Édition 2005
AFRC - Attribution des fréquences
radioélectriques au Canada (graphique 2000)
CPCS - Cadre de la politique canadienne du
spectre
(Révisé), juin 2002
PS Gen - Renseignements généraux
sur les politiques d'utilisation du spectre et les politiques des
systèmes radio
janvier 1991
PS 1 605 kHz - Politique d'utilisation
du spectre de la bande 1 605 à 1 705 kHz
avril 1989
PS 450 MHz - Politique d'utilisation du
spectre dans les bandes de fréquences 450 - 451 MHz et 455
- 456 MHz et certaines parties de la bande 150 MHz
utilisées à l'appui des services de
radiodiffusion, et les bandes de fréquences 409 -
410 MHz et 420 - 421 MHz utilisées par le service
radio mobile
mai 1986
PS 462 MHz - Politique
d’utilisation du spectre autorisant les dispositifs radio
domestiques exemptés de licence dans les sous-bandes de
fréquences 462 - 467 MHz du service mobile terrestre
(PS-462 MHz)
mars 2000
PS 462/467 MHz - Disposition de la politique d’utilisation
du spectre visant l’exploitation de produits du service radio mobile général exempts
de licence à 462/467 MHz
mars 2004
PS 746 MHz - Décision sur une attribution au service mobile et désignation de fréquences pour les services de sécurité publique dans la bande 746-806 MHz
octobre 2004
PS 896 MHz - Politique d'utilisation
du spectre de la bande 896 - 960 MHz par le service fixe, service
mobile, service de radiolocalisation et service d'amateur
septembre 1991
PS-944 MHz - Politique d'utilisation
du spectre dans la bande de fréquences 944-960 MHz
juillet 1998
PS 30-896 MHz - (partie I) - Politique
d'attribution et d'utilisation du spectre dans certaines
bandes de la gamme 30,01 - 896 MHz
mai 1990
PS 30-896 MHz - (partie II)- Politique
d'utilisation du spectre aux services mobile, de radiodiffusion et
d'amateur dans la gamme 30-896 MHz
avril 1995
PS 1 452 MHz - Politiques spectrales pour
permettre l’utilisation d’installations de radiodiffusion
audionumérique afin d’assurer des services autres que de
radiodiffusion
septembre 1997
PS 1 910 MHz - Services de communications
personnelles exempts de licence dans la bande de fréquence 1 910
- 1 930 MHz
avril 1997
PS 1-3 GHz - Modifications aux politiques
d'utilisation du spectre dans les bandes hertziennes de 1-3 GHz
octobre 1999
PS 1-20 GHz - Révisions aux
politiques d'utilisation du spectre dans les bandes hertziennes de
1 à 20 GHz
janvier 1995
PS 3-30 GHz - Révisions aux Politiques d'utilisation du spectre dans la gamme de fréquences 3-30 GHz et consultation supplémentaire
octobre 2004
PS 2 500 MHz - Politique
d'utilisation du spectre relative aux services fixe et de
radiodiffusion dans la bande 2 500 à 2 686 MHz
novembre 1991
PS 2 285 MHz - Révisions de la
politique d'utilisation du spectre pour les services
exploités dans la gamme de fréquences
2 285-2 483,5 MHz
juin 2001
PS 3 400-3 700 MHz - Politique du spectre
et dispositions sur l'attribution de licences pour les
systèmes fixes d'accès sans fil dans les
régions rurales dans la gamme de fréquences de 3400
à 3 700 MHz
juillet 1998
PS 4940 MHz - Politique d’utilisation du spectre, considérations techniques et exigences de délivrance de licences pour les services de sécurité publique à large bande assurés à 4 940-4 990 MHz
Juin 2006
PS 5 150 MHz - Politique d'utilisation du spectre pour les réseaux locaux sans fil exempts de licence fonctionnant dans la gamme de de 5 GHz
2e édition, avril 2005
PS 7 125-7 725 MHz - Politique relative au service fixe dans la bande de 7 125 à 7 725 MHz
Decembre 1982
PS 23/38 GHz - Considérations en
matière de politique du spectre et de délivrance de
licences pour les systèmes radio fixes dans les bandes de
fréquences de 23 GHz et 38 GHz
septembre 1996
PS 47 GHz - Politique d'utilisation
du spectre relative aux dispositifs sans fil exempts de licence dans
les bandes 46,7-46,9 GHz, 57-64 GHz et 76-77 GHz
janvier 2001
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