Fichier d'aide concernant l'utilisation de la Base de données sur les dessins industriels canadiens

Aide à la recherche

Option de recherche de l'état

Utilisez cette option pour chercher l'état d'un numéro de demande ou d’enregistrement de dessin industriel particulier.

Inscrivez le numéro de demande ou d’enregistrement dans la case et cliquez sur le bouton « Rechercher ».

Pour obtenir les définitions de termes relatifs à l’état, reportez-vous à la section Description des champs consultables et autres champs d'information.

Option de recherche d'un dessin

La page Recherche d'un dessin est la page de recherche par défaut.

Recherche simple

Recherche à l'aide d'opérateurs booléens

Vous pouvez combiner un maximum de trois critères de recherche en utilisant les opérateurs booléens (et, ou, non), afin de rendre les recherches plus précises et d'obtenir des résultats pertinents. L'opérateur « et » permet d'obtenir des résultats contenant les deux critères de recherche. L'opérateur « ou » permet d'obtenir des résultats contenant au moins un des critères de recherche, alors que l'opérateur « non » permet d'exclure des mots ou des phrases des résultats de la recherche.

Par exemple, vous pouvez saisir le terme « bouteille » dans le champ Description ou « bouteille » dans le champ Texte de la classification. Vous pouvez également taper « Proctor & Gamble » dans le champ Propriétaire actuel, l’opérateur non et « bouteille » dans le champ Description.

Majuscules/minuscules, caractères spéciaux et accents

Les majuscules et les minuscules n'ont aucun effet sur les résultats de la recherche. Par exemple, si vous tapez le terme « Maison », les résultats comprendront les termes « Maison », « maison » ou « MAISON ».

Les accents n'ont pas non plus d'effet sur les résultats. Si vous tapez « été », les résultats comprendront les mots « été » ou « ete ».

Le moteur de recherche ne tient pas compte de la ponctuation, à l'exception des signes de ponctuation suivants : &, @, $, %, ^, <, +, #, | et ~. La ponctuation est remplacée par un espace. Par exemple, si vous recherchez l'expression « on-line », les résultats comprendront les termes « on line », « on-line » et « On Line ». De même, une recherche du sigle « R.I.P. » trouvera les combinaisons suivantes : « R.I.P. », « R I P » et « Q.R.I.P.L..E. ».

Caractères de remplacement

Afin d'obtenir davantage de résultats, votre interrogation peut contenir des caractères de remplacement (un astérisque [*] pour remplacer une chaîne de caractères ou un point d'interrogation [?] pour remplacer un seul caractère). Ces caractères permettent de trouver des mots tronqués, des mots ayant la même racine (p. ex. pharm* vous permet de trouver les mots pharmacie, Pharmaceutiques, etc.) ou des variantes orthographiques (p. ex. organi?ation vous permet de trouver organization et organisation).

Ajout de la classification

On attribue les codes de classification en fonction du type précis d'article auquel s'applique le dessin. Vous pouvez taper directement les codes dans les cases de recherche et sélectionner le champ de recherche Code de classification dans le menu déroulant ou taper des termes contenus dans le texte de la classification et sélectionner le champ Texte de la classification.

Vous pouvez aussi utiliser le bouton « Classification » et sélectionner le type d'article décrit dans la page Classification. Les classifications sont regroupées en classes et en sous-classes.

Vous pouvez explorer la liste des classifications. En cliquant sur le signe (+), vous aurez accès aux sous-classes. Il est possible de sélectionner une classe entière ou une sous-classe précise en cochant la case située à côté de la définition du titre.

Pour obtenir une description d’une classe, cliquez sur le titre. Une nouvelle fenêtre contenant la description s'ouvre (à moins que vous n'ayez désactivé Javascript). Vous pouvez également accéder aux descriptions en cliquant sur le lien « Version texte ».

Utilisez le bouton « Préciser » pour effectuer une recherche dans les classifications contenant des termes précis dans la définition du titre ou dans la description. À noter que cette fonction de recherche est sensible aux caractères contenant des accents.

Vous pouvez sélectionner autant de classes et de sous-classes que vous voulez. Le moteur de recherche utilisera l'opérateur « ou » entre chaque sélection.

Le bouton « Réinitialisation » ouvrira une nouvelle page Classification. Une fois que vous avez sélectionner les classifications, cliquez sur le bouton « Rechercher » pour activer l’engin de recherche. Pour ajouter d’autres critères de recherche, cliquez sur le bouton « Retour à la recherche ».

Si vous avez de la difficulté à explorer la page Classification, vous pouvez sélectionner le mode « Version texte ». La liste complète des classifications s’affichera mais vous ne pourrez pas sélectionner de classifications. Les termes ou les codes peuvent être ajoutés dans les cases de recherche de la page « Recherche d'un dessin ».

Date d'enregistrement

Cette option permet de limiter la recherche à une période comprise entre deux dates d'enregistrement précises. Par défaut, les recherches couvrent toutes les dates.

Options d'affichage

Sélection du mode d'affichage des résultats

Par défaut, le bouton d'option « Dessin » est sélectionné et la liste des résultats se compose du dessin, du numéro d'enregistrement et du titre. En sélectionnant le bouton d'option « Parties intéressées », la liste des résultats comprend le numéro d'enregistrement, la date d'enregistrement, le titre, le nom du propriétaire actuel et les noms des autres parties intéressées.

Triage des documents

Si le bouton d'option « Dessin » est sélectionné, vous pouvez trier la liste des résultats par :

• pertinence;
• numéro d'enregistrement; ou
• titre.

Si le bouton d'option « Parties intéressées » est sélectionné, vous pouvez trier la liste des résultats par :

• pertinence;
• propriétaire;
• numéro d'enregistrement;
• date d'enregistrement; ou
• titre.

Nombre de résultats repérés

Vous pouvez modifier le nombre d'occurrences ou de résultats affichés sur l'écran. Les résultats sont classés en fonction du nombre de fois que s'affichent les termes de la recherche dans le(s) champ(s) sélectionné(s). Si le nombre de résultats obtenus correspond au nombre maximal choisi, il est possible que certains autres documents pertinents n'aient pas été affichés. Pour obtenir tous les documents pertinents, vous devez augmenter le nombre maximal de résultats ou modifier vos critères de recherche.

Nombre de documents par page

Cette option vous permet de déterminer le nombre maximal de documents affichés par page dans la liste des résultats. Par défaut, ce nombre est de dix documents par page.

Exécution de la recherche

Cliquez sur le bouton « Rechercher » pour lancer la recherche. Pour effectuer une nouvelle recherche, cliquez sur le bouton « Recomposer ». Les champs seront ainsi vidés et vous pourrez sélectionner de nouveaux critères de recherche.

Résultats de la recherche

Les résultats s'affichent dans une nouvelle fenêtre. Il est possible de les imprimer en cliquant sur le bouton « Imprimer » de votre fureteur. Cliquez sur un dessin pour en voir les images détaillées. Cliquez sur le lien pour obtenir des renseignements détaillés sur ce dessin.