Groupe de travail concernant les passages à niveau

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Réponse aux recommandations ferroviaires du BST

Transports Canada

1. Liste des participants du groupe de travail au règlement sur les passages à niveau (format HTML)

2. Règlements sur les passages à niveau (datée 3 décembre, 2002) (format HTML)

Règlements sur les passages à niveau est offert en format PDF (taille du fichier : 311 ko). Le téléchargement devrait prendre environ 14 secondes avec une connexion à 28,8 kb et le fichier peut être visualisé avec Adobe Acrobat.

3. Normes techniques (RTD 10) (datée le 24 octobre, 2002) (format HTML) (avant-projet)

Normes techniques (RTD 10) (avant-projet) est offert en format PDF (taille du fichier : 345 ko). Le téléchargement devrait prendre environ 14 secondes avec une connexion à 28,8 kb et le fichier peut être visualisé avec Adobe Acrobat.