Canada-États-Unis : Stratégie sur la qualité de l'air transfrontalier

En janvier 2003, le gouvernement du Canada, par l’entremise d’Environnement Canada et avec la collaboration d’autres ministères tels que Santé Canada, et de concert avec l’Environmental Protection Agency des États-Unis, a entamé des travaux d’élaboration d’une Stratégie sur la qualité de l’air transfrontalier visant à examiner des projets pilotes relatifs à la pollution atmosphérique transfrontalière et qui serviraient à réduire cette pollution.

Le 23 juin 2003, l’administratrice de l’Environmental Protection Agency des États-Unis et le ministre canadien de l’Environnement ont annoncé la création de trois importants projets pilotes. Ces projets ouvriront la voie à la réduction du smog et à l’amélioration de la santé dans les deux pays. Les projets lancés dans le cadre de la Stratégie sur la qualité de l’air transfrontalier comprennent notamment:

Cadre de gestion du bassin atmosphérique des Grands Lacs

Le projet pilote du Cadre de gestion du bassin atmosphérique des Grands Lacs, explore la possibilité de coordonner une approche sur la gestion du bassin atmosphérique situé dans la région transfrontalière au Sud-Ouest de l'Ontario et au Sud-Est du Michigan. Ce projet pilote vise à enquêter sur les occasions d'une meilleure coopération transfrontalière qui aurait pour effet d'améliorer la qualité de l'air dans la région, tout en se concentrant sur l’ozone troposphérique et les particules fines (P_2,5). Cliquez ici pour obtenir plus d’informations sur ce projet pilote.

• Pour voir le rapport du project pilote visitez Projet pilote sur le Cadre de gestion du bassin atmosphérique des Grands Lacs (version PDF)

Stratégie relative au bassin atmosphérique international de Georgia-Puget Sound

Le projet pilote relatif au bassin atmosphérique international de Georgia-Puget Sound traite des problèmes régionaux de qualité de l’air dans le bassin transfrontalier de la Colombie-Britannique et de l’État de Washington. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web Stratégie relative au bassin atmosphérique international de Georgia -Puget Sound et Répertoire des pratiques concernant la qualité de l’air.

• Pour voir le rapport du project pilote visitez Préservation de la qualité de l'air dans un bassin atmosphérique transfrontalier: le bassin de Géorgie et Puget Sound

Étude de faisabilité sur l’échange de droits d’émission entre le Canada et les États-Unis

L’étude de faisabilité sur l’échange de droits d’émission permettra d’évaluer la possibilité d’établir un programme transfrontalier (Canada – États-Unis) de plafond d’émission et d’échange de droits d’émission de dioxyde de soufre et d’oxydes d’azote, les polluants précurseurs de smog et de pluies acides. L’étude se fonde sur les programmes de plafond d’émission et d’échange de droits d’émission de ces polluants en vigueur aux États-Unis et tient compte des engagements pris par les deux pays dans le cadre de l’Annexe sur l’ozone de l’Accord Canada-États-Unis sur la qualité de l’air (signé en 2000) visant à étudier les possibilités d’échange de droits d’émission.

• Pour de plus amples reseignements, veuillez consulter l'étude de faisabilité sur l'échange de droits d'émission.