Les émissions rejetées par les locomotives et les navires sont notamment responsables des émissions de polluants atmosphériques. Lorsque les règlements visant à réduire la pollution atmosphérique causée par les véhicules routiers, les moteurs et les moteurs hors route entreront en vigueur, la contribution relative des émissions des secteurs maritime et ferroviaire deviendra plus importante.

Secteur maritime

Environnement Canada reconnaît que les émissions des navires peuvent être particulièrement préoccupantes près des villes portuaires. Par exemple, dans la vallée du bas Fraser, en Colombie-Britannique, elles représentent 33 % des émissions totales d’ oxydes de soufre, 22 % des émissions d’ oxydes d’azote et 12 % des émissions de particules fines (PM_2.5).

Les Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada de Transports Canada exposent notamment les meilleures pratiques pour le rejet des eaux d’égout et des eaux usées des navires. Elles fixent d’autre part des objectifs pour les concentrations de soufre présent dans le carburant et comportent des dispositions sur la production de rapports sur la qualité du carburant. On espère que ces lignes directrices aideront à réduire les émissions d’ oxydes de soufre provenant du secteur maritime.

Une partie de la solution au problème de la pollution atmosphérique attribuable aux navires relève aussi d’une intervention à l’échelle internationale, étant donné que les navires responsables de la pollution atmosphérique dans nos ports et le long des côtes proviennent de toutes les régions du monde. Le gouvernement du Canada élabore actuellement un règlement qui harmonisera nos normes avec celles que propose l’Organisation maritime internationale (anglais seulement) pour les émissions d’oxydes d’azote des moteurs diesel marins et celles qui sont en vigueur pour le soufre présent dans le carburant. Cetraité international sur la prévention de la pollution atmosphérique causée par les navires est entré en vigueur en mai 2005.

Secteur ferroviaire

En 1995, Environnement Canada a établi un protocole d’entente avec l’Association des chemins de fer du Canada (ACFC) au sujet des émissions des locomotives. En vertu de ce protocole d’entente, l’ACFC a accepté d’établir volontairement le plafond des émissions de NO_x provenant des locomotives à 115000 tonnes par année et de présenter un rapport annuel. Ce protocole d’entente est en vigueur jusqu’en décembre 2005.