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Sûreté et Préparatifs
d'urgence
La direction générale de la Sûreté et des préparatifs d'urgence (SPU) de Transports Canada collabore avec d'autres en vue de garantir l'intégrité et la sûreté du réseau national de transport et du Ministère, et d'assurer une fonction efficace de préparatifs d'urgence
Opérations de la sûreté
Unité ayant la responsabilité de fournir les outils, la formation et les techniques nécessaires pour les
opérations régionales de sûreté. Cela comprend l'élaboration de normes et de procédures relatives aux fonctions d'inspection, d'assurance de la qualité, de formation et de sensibilisation. Elle met également au point divers produits
destinés à sensibiliser davantage les intervenants et à mieux faire comprendre les questions liées à la sûreté des transports et collabore avec les intervenants en vue de promouvoir des pratiques efficaces en matière de sûreté.
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TP 14020
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Préparatifs d'urgence
Unité responsable du Programme national des préparatifs d'urgence,
qui comprend la planification d'urgence, les exercices, la formation (notamment
le cours de Transports Canada sur les préparatifs d'urgence), l'intervention,
la sensibilisation et l'assurance de la qualité. Le Centre national d'intervention
coordonne l'intervention en situation d'urgence et ce, tous les jours 24 heures
sur 24. Cette unité est aussi chargée de l'élaboration et
de la gestion du Programme national de fiabilité des infrastructures essentielles,
avec le concours des intervenants du secteur des transports, et de la mise au
point et de la coordination de plans nationaux et internationaux.
Programmes et Politique en matière de sûreté
Cette unité détermine les secteurs névralgiques et, avec
le concours d'autres parties, décide d'une intervention pertinente, qu'elle
soit réglementaire, technique ou opérationnelle. Elle se tient au
courant des faits nouveaux au chapitre de la sûreté des transports,
tant au Canada qu'à l'étranger, et définit les répercussions
possibles pour le Canada et le Ministère.
Affaires réglementaires de la sûreté
Unité chargée d'élaborer les dispositions légis-latives
et réglementaires applicables à tous les modes de transport. Elle
donne des avis sur l'interprétation de ces dispositions et sur la mise
en uvre et le caractère exécutoire de la législation
et de la réglementation touchant la sûreté des transports.
Elle est aussi chargée de consulter les intervenants internes et externes
relativement aux projets de réglementation.
Renseignements
Cette unité a pour rôle de gérer, d'une part, les programmes
de contrôle de sécurité applicables aux employés de
Transports Canada et à ceux du secteur des transports et, d'autre part,
le programme du renseignement de sécurité du Ministère. Par
ailleurs, elle acquiert, analyse et diffuse des renseignements de sécurité
de nature politique et économique, à l'appui de la politique stratégique
ministérielle. La Direction établit des liens avec d'autres organismes
nationaux et internationaux sur des questions reliées au renseignement
de sécurité et à la lutte antiterroriste.
Technologie de la sûreté
Cette unité joue un rôle d'importance dans l'élaboration de
normes techniques et opérationnelles, l'évaluation de nouvelles
technologies par rapport à la sûreté des transports, la gestion
du programme ministériel de recherche et de développement sur la
sûreté, et l'établissement de liens avec d'autres ministères
des gouvernements et des organismes étrangers relativement à la
technologie de la sûreté.
Orientation stratégique et daffaires
Point de coordination de la planification, des processus et des rapports stratégiques
et opérationnels, ainsi que de la planification et de l'administration
des ressources humaines et financières. L'unité coordonne aussi
les réponses aux demandes provenant du Cabinet du ministre.
Opérations régionales
Les directeurs régionaux de la sûreté reçoivent une
orientation fonctionnelle du directeur général de SPU relativement
à la sûreté des transports et aux préparatifs d'urgence,
et mettent en uvre des politiques sur le terrain.
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