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Références/Rapport


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Carburants Date html pdf
Rapports annuels
Teneur en soufre des combustibles liquides 2004 décembre/05 Rapport Rapport
(333 Ko)
Le benzène dans l'essence au Canada : Rapport sur les effets du Règlement sur le benzène dans l'essence 2004 novembre/05 Rapport Rapport
(689 Ko)
Teneur en soufre des combustibles liquides 2003 janvier/05 Rapport Rapport
(333 Ko)
Le benzène dans l'essence au Canada : Rapport sur les effets du Règlement sur le benzène dans l'essence 2003 septembre/04 Rapport Rapport
(299 Ko)
Le benzène dans l'essence au Canada : Rapport sur les effets du Règlement sur le benzène dans l'essence 2002 novembre/03 Rapport Rapport
(371 Ko)
Teneur en soufre des combustibles liquides 2002 aout/03 Rapport Rapport
(485 Ko)
Le benzène dans l'essence au Canada : Rapport sur les effets du Règlement sur le benzène dans l'essence 2001 octobre/02 Rapport Rapport
(166 Ko)
Teneur en soufre des combustibles liquides 2001 juillet/02 Rapport Rapport
(155 Ko)
Teneur en soufre des combustibles liquides 2000 juillet/01 Sommaire  
Le benzène dans l'essence au Canada : Rapport sur les effets du Règlement sur le benzène dans l'essence - 2000 octobre/01 Sommaire  
Le benzène dans l'essence au Canada : Rapport sur les effets du Règlement sur le benzène dans l'essence - 1999 septembre/00
rev. avril/01
Sommaire  
Essence
Enquête sur l'essence et le carburant diesel - L'indice d'efficacité de carburation (IEC) et les composés oxygénés dans l'essence; l'indice de cétane calculé, l'indice de cétane, les hydrocarbures aromatiques et les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans le carburant diesel septembre/03 Rapport Rapport
(1 Mb)
Usages et rejets du MTBE au Canada mars/03 Rapport Rapport
(664 Ko)
Questions et Réponses concernant le Règlement sure le soufre dans l'essence
(Registre Environnemental de la LCPE)
juin/01 Rapport Rapport
Guide concernant le Règlement sur le benzène dans l'essence - modification
(Registre Environnemental de la LCPE)
octobre/98   Rapport
Guide concernant le Règlement sur le benzène dans l'essence
(Registre Environnemental de la LCPE)
mai/98 Rapport Rapport
Rapports sur le soufre dans l'essence - 1997 l'été1997 Rapport  
Carburant diesel
Réponse aux commentaires reçus au sujet du document de travail d'Environnement Canada « Réduction de la teneur en soufre du carburant diesel hors route au Canada » septembre/04 Rapport Rapport
(251 Ko)
Objet : Méthodes d'essai équivalentes aux fins du rapport sur les concentrations de soufre exigé en vertu du Règlement sur le soufre dans le carburant diesel juillet/04 Lettre Lettre 
Enquête sur l'essence et le carburant diesel - L'indice d'efficacité de carburation (IEC) et les composés oxygénés dans l'essence; l'indice de cétane calculé, l'indice de cétane, les hydrocarbures aromatiques et les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans le carburant diesel septembre/03 Rapport Rapport
(1 Mo)
Réduction de la teneur en soufre du carburant diesel hores route au Canada - Document de travail sur la conception d'un règlement canadien adapté à la nouvelle norme en vigueur aux États-Unis août/2003 Rapport Rapport
(239 Ko)
Conseils d'application sur le Règlement sur le soufre dans le carburant diesel
(Registre Environnemental de la LCPE)
octobre/02 Rapport Rapport
(206 ko)
Réponse aux commentaires reçus au sujet du projet de Règlement sur la teneur en soufre du carburant diesel routier publié le 20 décembre 2001 dans la Partie I de la Gazette du Canada
(Registre Environnemental de la LCPE)
juillet/02 Rapport Rapport
(1,832 ko)
Réponse aux commentaires concernant le document de travail daté du mois de mai 2001 intitulé "Réduction de la teneur en soufre du carburant diesel routier au Canada"
(Registre Environnemental de la LCPE)
décembre/01 Rapport  
Réduction de la teneur en soufre du carburant diesel routier au Canada - Document de travail sur l'élaboration du règlement canadien en vue d'une harmonisation avec la nouvelle norme américaine, mai 2001 mai/01 Sommaire  
Examen des initiatives internationales visant à accélérer la réduction du soufre dans le carburant diesel décembre/00 Rapport Rapport
(197 Ko)
Mazouts
Le soufre dans les mazouts - mise à jour novembre/03 Rapport Rapport
(1280 Ko)
Document de travail Établissement de normes canadiennes pour le soufre dans le mazout lourd et le mazout léger avril/03 Rapport Rapport
(297 Ko)
Inventaire canadien des émissions de SOx, PM2.5 et PM10 résultant de la combustion de mazouts octobre/02 Rapport Rapport
(184 Ko)
Estimation préliminaire des coûts pour l'industrie canadienne basée sur des données européennes août/02 Rapport Rapport
(50 Kb)
Stratégies de recherche sur les caractéristiques du mazout domestique -- Étude documentaire mai/02 Rapport Rapport
(2 Mo)
Effets de la teneur en soufre du combustible sur les émissions de particules par des systèmes de combustion de mazout dans des conditions accélérées en laboratoire mars/02 Rapport Rapport
(15 Mo)
Simulations à l'aide du modèle ADOM (Acid Deposition and Oxidant Model) de scénarios d'émissions pour des réductions possibles de la teneur en soufre des mazouts lourds et légers janvier//02 Rapport Rapport
(563 Ko)
Réductions possibles des émissions de dioxyde de soufre par la limitation des teneurs en soufre des mazouts lourds et légers mars/01 Rapport Rapport
(156 Ko)
Examen des initiatives internationales visant à accélérer la réduction du soufre dans le mazout léger et dans le mazout lourd septembre/01 Rapport Rapport
(344 Ko)
Autres
Document d'appui: Avis d'intention pour des véhicules, des moteurs et des carburants moins polluants février/02 Rapport  
Futures normes Canadiennes visant les émissions des véhicules et des moteurs, ainsi que la reformulation des combustibles à base de pétrole
Document de travail préalable à une déclaration d'intention du Ministre de l'Environnemnet du Gouvernement Fédéral
avril/00 Rapport  
Additifs dans les combustibles canadiens - 1999 mars/00 Rapport Rapport
(71 Ko)
Rapport final du groupe de travail gouvernemental sur le soufre dans l'essence et le diesel - établissement d'une limite pour la teneur en soufre de l'essence et du carburant diesel juillet/98 Sommaire  
Rapport présenté au Conseil canadien des ministres de l'Environnement par le Groupe d'étude sur les véhicules et les carburants moins polluants octobre/95 Sommaire
Rapport
 
Étude des coûts/bénéfices de Hagler Bailly Consultants octobre/95 Sommaire  
Huile et gaz      
Projet de recherche sur le torchage de l'Université de l'Alberta sommaire du rapport provisoire décembre/00 Sommaire  
Énergie électrique      
Protocoles et spécifications des exigences en matière de performance pour la surveillance continue des émissions gazeuses des centrales thermiques Rapport SPEl/PG/7 septembre/93 Rapport  
Lignes directrices sur les émissions des centrales thermiques nouvelles de la LCPE de 1999 (publiées en janvier 2003) janvier/03 Rapport  
Ces documents sont disponibles seulement en copie papier de Publications de la Protection de l'environnement (1800-734-3232).
Code de recommandations techniques pour la protection de l’environnement applicable aux centrales thermiques - Phase de l’exploitation (Rapport SPE 1/PG/5, novembre 1992)
Code de recommandations techniques pour la protection de l’environnement applicable aux centrales thermiques - Phase de la mise hors service (Rapport SPE 1/PG/6, novembre 1992)
Code de recommandations techniques pour la protection de l’environnement applicable aux centrales thermiques - Phase de la construction (Rapport SPE 1/PG/3, août 1989)
Code de recommandations techniques pour la protection de l’environnement applicable aux centrales à vapeur – Phase d’implantation (Rapport SPE 1/PG/2, mars 1987)
Code de recommandations techniques pour la protection de l’environnement applicable aux centrales à vapeur – Phase de la conception (Rapport SPE1/PG/1, mars 1985)
Énergie industrielle      
Lignes directrices nationales pour les émissions des chaudières commerciales et industrielles et des fours mai/91 Lignes directrices  
Lignes directrices nationales pour les émissions des fours à ciment mai/91 Lignes directrices  
Recommandation nationale sur les émissions des turbines à combustion fixes mai/91 Lignes directrices  
Mesures écologiques      
Guide d'achat pour les carburants à faible teneur en soufre juin/03 Rapport Rapport
(274 Ko)

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