Archives de publications...

TP 127 - Normes d'électricité régissant les navires (2002)
TP 215 - Instructions aux capitaines chargeant du grain au Canada (1976)
TP 511 - Guide de sécurité nautique (2006)
TP 743 - Processus d'examen TERMPOL (2001)
TP 782 - Brochure explicative du Règlement sur l'inspection des petits bateaux de pêche (1969, 1974, 1977)
TP 1269 - Code des mesures de sécurité au travail pour les navires auto-déchargeurs (1978)
TP 1332 - Normes de construction des petits bateaux (2004)
TP 1802 - Normes relatives à l'organisation du trafic maritime (1991)
TP 1861 - Normes concernant les feux de navigation, marques, appareils de signalisation sonore et réflecteurs radar (1991)
TP 2072 - Code de sécurité des pontées (1974)
TP 2293 - Examens des gens de mer et délivrance des brevets et certificats (2004)
TP 2534 - Recueil canadien de règles pratiques pour la sécurité des navires transportant des cargaisons de bois en pontée (1992)
TP 3177 - Normes pour la protection contre les dangers que présentent les gaz sur les navires devant être réparés ou modifiés (1984)
TP 3231 - Bulletin de la sécurité des navires (*)
TP 3668 - Normes concernant les appareils et le matériel de navigation (1983)
TP 3685 - Normes sur la réduction du bruit et la protection de l'ouie à bord des remorqueurs canadiens de jauge brute supérieure à 15 tonnes (1982)
TP 4295 - Norme sur les installations à gaz inerte (1984)
TP 4330 - Vocabulaire normalisé de la navigation maritime (1987)
TP 4414 - Lignes directrices applicables aux installations destinées aux hélicoptères à bord des navires (1986)
TP 4957 - Programme de formation aux fonctions d'urgence en mer (1998)
TP 4958 - Cours de navigation électronique simulée (2000)
TP 5021 - La sécurité à bord du navire (1984)
TP 5562 - Programme coopératif de formation des cadets navigation (1998)
TP 5579 - Normes applicables à la conception, la construction et la sécurité d'exploitation des engins à portance dynamique au Canada Vol 1 (Véhicules à coussin d'air) (1985)
TP 5761 - Recueil canadien des règles pratiques pour la sécurité du transport des cargaisons solides en vrac (1994)
TP 6472 - Normes relatives aux unités mobiles de forage en mer (1995)
TP 7301 - Normes de stabilité, de compartimentage et de lignes de charges (1975)
TP 7326 - Norme sur les moyens de protection thermique (1992)
TP 7920 - Normes relatives aux navires de secours (1988)
TP 7923 - Nomenclature des navires (2003) (*) Nomenclature des navires, statistiques, 1 juin 2003 Nomenclature des navires, statistiques, 12 janvier, 2004 Nomenclature des navires, statistiques, 17 janvier, 2005 Nomenclature des navires, statistiques, 3 janvier, 2006
TP 8121 - Tableau des signaux de sauvetage (2003)
TP 8129 - Normes de formation du personnel pour la sécurité des navires-citernes, sur l'inertage et sur le lavage au pétrole brut et cours de surveillant du tranfert de produits pétroliers (1997)
TP 8911- Programme de formation de l'apprenti mécanicien de marine (2005)
TP 8941 - Normes provisoires relatives à la construction, l’équipement et l’exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l’est du Canada (1987)
TP 9247 - Normes pour les canots d'urgence (1992)
TP 9396 - Normes d’usure relatives à l’équipement de chargement (1994)
TP 9834 - Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins (1995)
TP 9878 -Procédures de sécurité et de détresse radiotéléphoniques (1989)
TP 9912 - Normes pour l'inspection de l'outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche
TP 10038 - Petits bateaux de pêche - manuel de sécurité (2003)
TP 10405 - Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention) (1993)
TP 10531 - Normes concernant les bateaux-pilotes (1989)
TP 10655 - Cours de formation approuvés (2006)
TP 10783 - Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'arctique (1997)
TP 10936 - Homme de quart à la passerelle - Cours de formation (2003)
TP 10937 - Cours de formation sur les unités mobiles au large
TP 10943 - Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires ne ressortissant pas à la Convention) (1993)
TP 10944 - Avis aux capitaines qui prennent un chargement de charbon (2003)
TP 11232 - Unités de charge (2005)
TP 11249 - Norme d'inspection sous­marine de la sécurité des navires (1992)
TP 11130 - Cours de formation en cuisine maritime (2006)
TP 11343 - Examen médical des gens de mer - guide du médecin (2001)
TP 11469 - Guide sur la protection contre l'incendie à la construction (1993)
TP 11663 - Lignes directrices relatives à l'exploitation des navires-citernes et des chalands dans les eaux arctiques canadiennes (Intérimaires) (1997)
TP 11710 - Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers (2005)
TP 11717 - Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers (1994)
TP 11960 - Normes et principes directeurs provisoires sur la construction, l'inspection et l'exploitation des chalands de transport d'hydrocarbures en vrac (1995)
TP 12245 - Norme sur les élingues plates (1995)
TP 12259 - Normes pour le système des régimes de glaces pour la navigation dans l'arctique (SRGNA) (1998)
TP 12260 - Normes équivalentes pour la construction de navires de la classe arctique (1995)
TP 12301 -Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale(eaux intérieures canadiennes) (1995)
TP 12401 - Normes sur les organismes d'intervention (1995)
TP 12402 - Normes sur les installations de manutention d'hydrocarbures (1995)
TP 12819 - Trousse d’aide à l’utilisateur pour la mise en oeuvre du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique (SRGNA) (1998)
TP 12988 - Sécurité maritime en rubrique (*)
TP 13008 - Normes de formation en secourisme en mer et en soins médicaux en mer (1997)
TP 13024 - Normes de formation du personnel de navires rouliers à passagers (2000)
TP 13111 - Plan Stratégique de la Sécurité maritime (*) La prochaine vague - Plan stratégique de la Sécurité maritime 2003-2010   Cap sur l'avenir - Plan stratégique de la Sécurité maritime 1997-2002   Mise à jour 1999
TP 13117 - Programme de formation en gestion des ressources à la paserelle (1999)
TP 13313 - Normes de conception, de construction et de sécurité des voiliers-écoles (1999)
TP 13414 - Guide d'immatriculation - Comment immatriculer un navire ou bateau au Canada (2000)
TP 13430 - Norme de jaugeage des navires (2000)
TP 13585 - Système de gestion de la sécurité maritime  Manuel de la Qualité Délégation du pouvoir d'inspection et de certification réglementaires
TP 13595 - Sécurité maritime (Contrôle des navires par l'État du port) (*) Rapport annuel 2005  Rapport annuel 2004  Rapport annuel 2003 Rapport annuel 2002 Rapport annuel 2001 Rapport annuel 2000 Rapport annuel 1999 Rapport annuel 1998
TP 13617 - Guide d’application du Règlement sur le contrôle et la gestion de l’eau de ballast du Canada (2006)
TP 13681 - Lignes directrices relatives à la navigation sous le pont de la confédération (2003)
TP 13699 - Lignes directrices sur les contrats d’affrètement coque nue d’un navire autre qu’un navire à passagers (2000)
TP 13720 - Cours sur les techniques d’entretien pour les mécaniciens de navire (2003)
TP 13721 - Exigences concernant le registre de formation pour les candidats au brevet d’officier mécanicien de quatrième classe (2006)
TP 13741 - Méthode de gestion des risques de pilotage (2001)
TP 13813 - Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada - brochure
TP 13822 - La survie en eaux froides (2003)
TP 13926 - Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) (2002)
TP 14070 - Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux
TP 14202 - Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada (2005)
TP 14230 - En tant qu'employeur, est-ce que vous assurez de la santé et de la securité de vos employés travaillant à bord des navires?
TP 14231 - Le programme de santé et de sécurité au travail (SST) navires
TP 14315 - Sommaire - Incidence de la réglementation sur le remorquage : Évaluation comparative des activités des remorqueurs et chalands sur la côte ouest du Canada et des États-Unis
TP 14335 - Navigation hivernale sur le Fleuve et le Golfe du Saint-Laurent (2005)
TP 14471 - Systèmes d’intervention environnementale: La gestion du Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures en milieu marin du Canada
TP 14477 - Boom ! il a sauté vidéo
TP 14508 - Officier mécanicien de première classe - Questionnaire spécimen d’examen (2005)
TP 14509 - Officier mécanicien de deuxième classe - Questionnaire spécimen d’examen (2005)
TP 14510 - Officier mécanicien de troisième classe et officier mécanicien en chef, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spécimen d’examen (2005)
TP 14511 - Officier mécanicien de quatrième classe - Questionnaire spécimen d’examen (2005)
TP 14512 - Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spécimen d’examen (2005)
TP 14530 - Directives sur la construction et l’inspection des bateaux-pilotes (2006)
TP 14539 - Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures en milieu marin Rapport au Parlement, 2002 – 2004 (2006)
TP 14609 - Guide d’apprentissage pour les candidats au brevet d’officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW (2006)
TP 14617 - Consultations publiques tenues en 2006 pour l'Étude d'évaluation des risques liés à l'environnement de la côte sud de Terre-Neuve (2006)
TP 14619 - Transports Canada - Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d’évaluation (2006)

Références additionnelles

• Étude comparative des règlements canadiens et américains sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs - sommaires et réponse de la Sécurité maritime - Octobre 1997
• Protocole d'entente entre:Transports Canada et Pêches et océans Canada concernant la sécurité du transport maritime et la protection du Milieu Marin

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