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Prestations d'invalidité au titre du RPC: Admissibilité

Critère « grave » pour évaluer si une personne est « régulièrement incapable de détenir une occupation véritablement rémunératrice »
    Information propre à cette région: Canada
    Le cadre d'évaluation regroupe les éléments de la politique d'évaluation de l'invalidité dans un cadre complet qui offre, aux décideurs du Régime de pensions du Canada, toute l'information nécessaire pour évaluer les demandes de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada.
Glossaire du cadre d'évaluation de l'invalidité du Régime de pensions du Canada
    Information propre à cette région: Canada
    Le cadre d'évaluation regroupe les éléments de la politique d'évaluation de l'invalidité dans un cadre complet qui offre, aux décideurs du Régime de pensions du Canada, toute l'information nécessaire pour évaluer les demandes de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada.
Prestations d'invalidité du RPC - Je veux demander une prestation
    Information propre à cette région: Canada
    Définition de la prestation d?invalidité du RPC; conditions d?admissibilité; processus de demande; période d?attente; montant des prestations; et demande de réexamen de la décision.
Rétablissement automatique des prestations d'invalidité du RPC
    Information propre à cette région: Canada
    Un feuillet de renseignements qui répond aux questions les plus souvents demandées au sujet du rétablissement automatique des prestations d'invalidité du RPC pour les personnes qui souhaitent tenter un retour au travail. Publié en mars 2005.
Prestations d'invalidité du RPC - Guide sur les trousses de demande
    Information propre à cette région: Canada
    Description des formulaires à remplir pour toute personne voulant faire une demande de prestation d?invalidité du RPC ou pour toute personne voulant aider quelqu?un à en faire la demande, ainsi qu?une liste de suivi.
Cadre d'évaluation de l'invalidité du Régime de pensions du Canada
    Information propre à cette région: Canada
    Le cadre d'évaluation regroupe les éléments de la politique d'évaluation de l'invalidité dans un cadre complet qui offre, aux décideurs du Régime de pensions du Canada, toute l'information nécessaire pour évaluer les demandes de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada.
Caractéristiques personnelles et facteurs socio-économiques
    Information propre à cette région: Canada
    Le cadre d'évaluation regroupe les éléments de la politique d'évaluation de l'invalidité dans un cadre complet qui offre, aux décideurs du Régime de pensions du Canada, toute l'information nécessaire pour évaluer les demandes de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada.
Critère « grave » pour évaluer si une personne est « régulièrement incapable de détenir une occupation véritablement rémunératrice »
    Information propre à cette région: Canada
    Le cadre d'évaluation regroupe les éléments de la politique d'évaluation de l'invalidité dans un cadre complet qui offre, aux décideurs du Régime de pensions du Canada, toute l'information nécessaire pour évaluer les demandes de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada.
Critère « grave » pour évaluer si une personne est « régulièrement incapable de détenir une occupation véritablement rémunératrice »
    Information propre à cette région: Canada
    Le cadre d'évaluation regroupe les éléments de la politique d'évaluation de l'invalidité dans un cadre complet qui offre, aux décideurs du Régime de pensions du Canada, toute l'information nécessaire pour évaluer les demandes de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada.
Critère « grave » pour évaluer si une personne est « régulièrement incapable de détenir une occupation véritablement rémunératrice »
    Information propre à cette région: Canada
    Le cadre d'évaluation regroupe les éléments de la politique d'évaluation de l'invalidité dans un cadre complet qui offre, aux décideurs du Régime de pensions du Canada, toute l'information nécessaire pour évaluer les demandes de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada.
Critère « grave » pour évaluer si une personne est « régulièrement incapable de détenir une occupation véritablement rémunératrice »
    Information propre à cette région: Canada
    Le cadre d'évaluation regroupe les éléments de la politique d'évaluation de l'invalidité dans un cadre complet qui offre, aux décideurs du Régime de pensions du Canada, toute l'information nécessaire pour évaluer les demandes de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada.
Critère de gravité pour l'indicateur principal (état pathologique)
    Information propre à cette région: Canada
    Le cadre d'évaluation regroupe les éléments de la politique d'évaluation de l'invalidité dans un cadre complet qui offre, aux décideurs du Régime de pensions du Canada, toute l'information nécessaire pour évaluer les demandes de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada.
Le critère d'invalidité « prolongée »
    Information propre à cette région: Canada
    Le cadre d'évaluation regroupe les éléments de la politique d'évaluation de l'invalidité dans un cadre complet qui offre, aux décideurs du Régime de pensions du Canada, toute l'information nécessaire pour évaluer les demandes de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada.
Norme d'examen dit « raisonnablement convaincus » servant à établir l'admissibilité ou l'admissibilité continue aux prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada
    Information propre à cette région: Canada
    Le cadre d'évaluation regroupe les éléments de la politique d'évaluation de l'invalidité dans un cadre complet qui offre, aux décideurs du Régime de pensions du Canada, toute l'information nécessaire pour évaluer les demandes de prestations d'invalidité du Régime de pensions du Canada.
Régime de pension du Canada (RPC) - Prestations d'enfant versées à des étudiants âgés de 18 à 25 ans
    Information propre à cette région: Canada
    Renseignements sur la façon dont les enfants de bénéficiaires d'une prestation d'invalidité du RPC, âgés de 18 à 25 ans, peuvent recevoir la Prestation d'enfant de cotisant invalide.
Prestations d'invalidité du RPC - J'aide une autre personne à obtenir une prestation
    Information propre à cette région: Canada
    Information pour les individus désirant aider un(e) ami(e) ou un(e) membre de la famille à faire la demande d?une prestation d?invalidité du RPC ou à faire appel à une décision.
Prestations d'invalidité du RPC - Je veux faire changer une décision
    Information propre à cette région: Canada
    Réponses pour les demandeurs de prestation d?invalidité du RPC à qui la demande a été refusée.
Prestations d'invalidité du RPC - Exceptions
    Information propre à cette région: Canada
    Provisions qui pourraient vous aider à avoir droit à une prestation d?invalidité du RPC si vous n?avez pas contribué suffisamment au RPC pour y être admissible.
La réévaluation de l'admissibilité aux prestations d'invalidité du Régime de Pensions du Canada (RPC)
    Information propre à cette région: Canada
    Réponses aux questions les plus fréquemment posées sur la façon dont le RPC examine ou réévalue les dossiers des bénéficiaires pour assurer leur admissibilité continue aux prestations d'invalidité.
Prestations d'invalidité du RPC - Comment sont prises les décisions
    Information propre à cette région: Canada
    Processus de réexamen des demandes de prestations d?invalidité du RPC.
Prestations d'invalidité du RPC - Définition de ' grave ' et ' prolongée '
    Information propre à cette région: Canada
    Définitions de la terminologie utilisée dans les critères d?admissibilité pour les prestations d?invalidité du RPC.
     
   
Mise à jour : 2006-12-09 haut Avis importants