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LOI NATIONALE SUR LES TRANSPORTS
LOI SUR LES CHEMINS DE FER
Règlement sur les normes applicables aux appareils
de sécurité des chemins de fer
COMMISSION CANADIENNE DES TRANSPORTS
ORDONNANCE GÉNÉRALE NO O-10
RÈGLEMENT CONCERNANT LES NORMES APPLICABLES AUX APPAREILS
DE SÉCURITÉ DES CHEMINS DE FER
1.Le présent règlement peut être cité sous le titre: Règlement sur les normes
applicables aux appareils de sécurité des chemins de fer.
2. Le présent règlement s'applique à tout le matériel roulant qui est construit ou
reconstruit et qui est utilisé sur les chemins de fer que possèdent ou exploitent les
compagnies de chemin de fer qui relèvent de la Commission.
3. Par dérogation à l'article 2,
a) les articles 1 à 112 de l'annexe I s'appliquent aux wagons couverts et autres
wagons fermés construits ou reconstruits avant le 1er octobre 1966; et
b) les articles 112.1 à 112.44 de l'annexe I doivent s'appliquer aux wagons couverts
et autres wagons fermés construits ou reconstruits à partir du 1er octobre 1966, ou en
construction avant cette date.
4. Les articles 112.1 à 112.44 de l'annexe I s'appliquent à tous les wagons couverts
et autres wagons fermés en service après le 31 décembre 1982.
5. Par dérogation à l'article 1 et aux articles 316 à 349 de l'annexe I, les
articles 349.1 à 349.20 de l'annexe I s'appliquent
a) à tous les wagons de queue à plates-formes construits ou reconstruits après le
1er janvier 1967; et
b) à tous les wagons de queue à plates-formes en service après le 31 décembre 1979.
6. (1) Toute compagnie de chemin de fer doit déposer auprès du secrétaire du Comité
des transports par chemins de fer
a) avant le 1er septembre 1974,
(i) des renseignements donnant le nombre total et les types de wagons et de wagons de
queue à plates-formes qui devront être modifiés en vertu de l'article 4 et de l'alinéa
5b), et
(ii) le calendrier des travaux de modification que la compagnie aura établi; et
b) des rapports provisoires sur la façon dont la compagnie se conforme au calendrier
des travaux mentionné au sous-alinéa a)(ii) et donnant le nombre total et les types de
wagons et de wagons de queue à plates-formes qui restent à modifier, ces rapports devant
être déposés
(i) avant le 1er août 1980, pour la période commençant le 1er juillet 1979 et se
terminant le 30 juin 1980,
(ii) avant le 1er février 1981, pour la période commençant le 1er juillet 1980 et se
terminant le 31 décembre 1980,
(iii) avant le 1er août 1981, pour la période commençant le 1er janvier 1981 et se
terminant le 30 juin 1981,
(iv) avant le 1er février 1982, pour la période commençant le 1er juillet 1981 et se
terminant le 31 décembre 1981, et
(v) avant le 1er août 1982, pour la période commençant le 1er janvier 1982 et se
terminant le 30 juin 1982.
(2) Toute compagnie de chemin de fer doit, au plus tard le 1er février 1983, déposer
auprès du secrétaire du Comité des transports par chemin de fer, un rapport final
indiquant
a) le nombre total de wagons et de wagons de queue à plates-formes qui ont été
modifiés selon qu'ils devaient l'être en vertu de l'article 4 et de l'alinéa 5b); et
b) les mesures prises à l'égard de tous les wagons et wagons de queue à
plates-formes qui n'auront pas été modifiés pour la raison qu'ils ne sont pas en
service.
(3) Il est interdit à toute compagnie de chemin de fer de mettre en service un wagon
ou un wagon de queue à plate-forme qui n'a pas été modifié selon qu'il devait l'être
en vertu de l'article 4 ou de l'alinéa 5b).
(art. 3, 4 et 5)
WAGONS COUVERTS ET AUTRES WAGONS FERMÉS
FREINS À MAIN
Nombre
1. (1) Chaque wagon couvert ou autre wagon fermé doit être muni d'un frein à main
efficace dont le fonctionnement s'harmonise avec celui du frein mécanique qui s'y trouve.
(2) Le frein à main peut être de n'importe quel modèle efficace, mais il doit
assurer le même degré de sécurité que le modèle montré à la planche A de l'annexe
II.
Dimensions
2. (1) L'arbre du frein doit avoir au moins 1 1/4 pouce de diamètre, et être en fer
forgé ou en acier sans soudure.
(2) La poulie du frein peut être plate, concave ou convexe et elle doit avoir un
diamètre d'au moins 15 pouces, de préférence de 16 pouces; elle doit être en fer
malléable, en fer forgé ou en acier.
Emplacement
3. (1) Le frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en toute
sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L'arbre du frein doit être placé au bout du wagon, à gauche et à au moins 17
pouces et au plus 22 pouces du centre.
Installation
4. (1) Il doit y avoir un espace libre d'au moins quatre pouces autour de la jante de
la poulie du frein.
(2) Le bord extérieur de la poulie du frein doit être à au moins quatre pouces d'un
plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la
mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde
d'accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d'about.
(3) Le support supérieur de l'arbre du frein doit être fixé au moyen de boulons ou
de rivets d'au moins 1/2 pouce (voir la planche A de l'annexe II).
(4) Un palier d'arbre de frein
a) doit supporter l'extrémité inférieure de l'arbre du frein;
b) qui permet à la chaîne du frein de descendre sous l'arbre du frein ne doit pas
être utilisé; et
c) doit avoir, de préférence, la forme d'un U (voir la planche A de l'annexe II).
(5) Une partie de l'arbre du frein doit être carrée à l'extrémité supérieure de
façon à retenir en place la poulie du frein à main; cette partie carrée doit avoir au
moins 7/8 de pouce de côté et avoir une section décroissante de 2 pouces par 12 pouces
(voir la planche A de l'annexe II).
(6) La chaîne du frein doit être en fer forgé ou en acier d'au moins 3/8 de pouce,
de préférence de 7/16 de pouce, avoir un maillon en fer forgé ou en acier d'au moins
7/16 de pouce, de préférence de 1/2 pouce, à l'extrémité de la vis du frein et elle
doit être assujettie au tambour de l'arbre du frein au moyen d'un boulon à tête
hexagonale ou à tête carrée d'au moins 1/2 pouce. L'écrou dudit boulon doit être
assujetti par le rivetage de l'extrémité du boulon sur l'écrou (voir la planche A de
l'annexe II).
(7) L'extrémité inférieure de l'arbre du frein doit avoir un tourillon d'au moins
3/4 de pouce, de préférence de 1 pouce, de diamètre passant à travers le palier de
l'arbre du frein et maintenu en position de fonctionnement par une clavette ou une bague
appropriée (voir la planche A de l'annexe II).
(8) Le tambour de l'arbre du frein doit avoir au moins 1 1/2 de diamètre (voir la
planche A de l'annexe II).
(9) La roue à rochet du frein doit être assujettie à l'arbre du frein au moyen d'une
cale ou d'un prolongement carré; ledit prolongement carré doit avoir au moins 1 5/16
pouce de côté.
(10) Lorsqu'une roue à rochet assujettie au moyen d'un prolongement carré est
utilisée, des dispositions doivent être prises pour empêcher la roue à rochet de
monter sur l'arbre de façon à déclencher le cliquet d'arrêt du frein (voir la planche
A de l'annexe II).
(11) La roue à rochet du frein doit avoir un diamètre d'au moins 5 1/4, de
préférence de 5 1/2 et avoir au moins 14 dents, de préférence, de 16 dents (voir la
planche A de l'annexe II).
(12) Si la roue à rochet du frein est à plus de 36 pouces de la poulie du frein, il
doit y avoir un support d'arbre de frein pour supporter ce prolongement de la partie
supérieure de l'arbre du frein; ledit support d'arbre de frein doit être fixé au moyen
de boulons ou de rivets d'au moins 1/2 pouce.
(13) Le cliquet d'arrêt du frein doit pivoter
a) soit sur un boulon ou un rivet d'au moins 5/8 de pouce de diamètre;
b) soit sur un tourillon assujetti au moyen d'un boulon ou d'un rivet d'au moins 1/2
pouce.
(14) Lorsque le cliquet d'arrêt du frein pivote de la façon prévue à l'alinéa a)
ou b), il doit y avoir un raccord métallique rigide entre l'arbre du frein et le pivot du
cliquet d'arrêt.
(15) La poulie du frein doit être tenue en place sur l'arbre du frein par un écrou
sur un prolongement fileté de l'extrémité de l'arbre du frein, ladite partie filetée
devant avoir au moins 3/4 de pouce de diamètre; ledit écrou doit être assujetti par
rivetage ou au moyen d'un écrou indesserrable ou d'une clavette appropriée.
(16) Le moyeu de la poulie du frein doit pouvoir recevoir une extrémité d'arbre
carrée à section décroissante nominale de 2 pouces par 12 pouces (voir la planche A de
l'annexe II).
PALIER DE FREINAGE
5. (1) Si un palier de freinage est utilisé, il doit avoir une longueur d'au moins 28
pouces.
(2) Le bord extérieur doit être à au moins huit pouces de la face du wagon et à au
moins quatre pouces d'un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face
intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque
de garde d'accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d'about.
Installation
6. Le palier de freinage doit être supporté par deux croisillons en métal ayant une
section transversale d'au moins 3/8 de pouce sur 1 1/2 ou l'équivalent, solidement fixés
à la caisse du wagon au moyen de boulons ou de rivets d'au moins 1/2 pouce.
PASSERELLES
Nombre
7. (1) Une passerelle longitudinale.
(2) Sur les wagons à toit dont l'extérieur est en métal, deux prolongements
transversaux.
Dimensions
8. (1) La passerelle longitudinale doit avoir une largeur d'au moins 18 pouces; de
préférence, de 20 pouces.
(2) Les prolongements transversaux doivent avoir une largeur d'au moins 24 pouces.
Emplacement
9. (1) Sur toute la longueur du wagon, au centre du toit.
(2) Sur les wagons à toit dont l'extérieur est en métal, il doit y avoir deux
prolongements transversaux allant de la passerelle longitudinale jusqu'aux échelles, sauf
sur les wagons réfrigérants où ces prolongements transversaux ne peuvent être
installés, à cause des panneaux à glace.
Installation
10. (1) Les passerelles doivent être continues d'une extrémité à l'autre et elles
ne doivent présenter de solution de continuité ni être articulées en aucun point; la
longueur et la largeur des passerelles peuvent, cependant, être constituées par un
certain nombre de pièces solidement fixées à des sabots au moyen de vis ou de boulons.
(2) Les extrémités de la passerelle longitudinale doivent être à au moins 6 pouces
et à au plus 10 pouces d'un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la
face intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la
plaque de garde d'accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d'about; et si elles
se trouvent à plus de quatre pouces du bord du toit du wagon, elles doivent être
supportées sur toute leur longueur par de solides croisillons métalliques.
(3) Les passerelles doivent être en bois et être solidement fixées au wagon.
(4) Par dérogation aux dispositions du paragraphe (3) mais sous réserve des
conditions ci-après, les passerelles peuvent être en un matériel autre que le bois
a) si le matériau et le modèle sont d'un genre accepté par l'A.A.R. et sont
approuvés par la Commission; et
b) si la construction et l'installation répondent aux prescriptions de l'A.A.R. et
peuvent être acceptées par la Commission.
MARCHEPIEDS
Nombre
11. Six.
Dimensions
12. (1) Section transversale, au moins 1/2 pouce sur 1 1/2 pouce, ou l'équivalent; fer
forgé ou acier.
(2) Longueur de la marche, au moins 10 pouces; de préférence, au moins 12 pouces.
(3) Largeur utile, au moins huit pouces.
Emplacement
13. (1) Un près de chaque extrémité de chaque côté du wagon, placé de façon
qu'il y ait au plus 18 pouces entre le bout du wagon et le centre de la marche du
marchepied.
(2) Un à chaque bout du wagon, le centre du marchepied devant se trouver, autant que
possible, dans le prolongement de celui de l'échelle.
(3) Le bord extérieur de la marche du marchepied doit être à au plus 4 pouces à
l'intérieur de la face du côté du wagon; de préférence, être à effleurement du
côté du wagon.
(4) La marche doit être à au plus 24 pouces du dessus du rail; de préférence, à au
plus 22 pouces.
Installation
14. (1) Les marchepieds d'une hauteur de plus de 21 pouces doivent avoir une marche
supplémentaire.
(2) Les marchepieds doivent être solidement fixés au moyen de boulons d'au moins 1/2
pouce dont les écrous seront placés à l'extérieur (si la chose est possible) et
rivés, ou au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
ÉCHELLES
Nombre
15. Quatre.
Dimensions
16. (1) Longueur utile des échelons:
a) échelles latérales, au moins 16 pouces; et
b) échelles en bout, au moins 14 pouces.
(2) Espace entre les échelons, au plus 19 pouces.
(3) Le dernier échelon doit être à au moins 12 pouces et à au plus 18 pouces du
toit, à l'avant-toit.
(4) L'espacement des échelons des échelles latérales doit être uniforme à 2 pouces
près, de l'échelon du haut à celui du bas.
(5) Distance de l'échelon du bas de l'échelle latérale à l'échelon du haut du
marchepied, au plus 21 pouces.
(6) Les échelons des échelles en bout
a) doivent, lorsque la construction du wagon le permet, être espacés de façon à
coïncider avec les échelons des échelles latérales, une différence de 2 pouces étant
admise; et
b) lorsque la construction du wagon ne permet pas de faire coïncider un échelon de
l'échelle en bout avec l'échelon du bas de l'échelle latérale, l'échelon du bas de
l'échelle en bout doit coïncider avec le deuxième échelon du bas de l'échelle
latérale.
(7) Échelons en bois dur, au moins 1 1/2 pouce sur deux pouces.
(8) Échelons en fer ou en acier, diamètre d'au moins 5/8 de pouce.
(9) Espace libre des échelons, au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2
pouces.
Emplacement
17. Les échelles seront placées
a) Une de chaque côté du wagon, à au plus 8 pouces du bout droit, et
b) une à chaque côté du wagon, à au plus 8 pouces du côté gauche,
distances mesurées du bord intérieur du montant de l'échelle ou de l'espace libre
entre les échelons de l'échelle et le coin du wagon.
Installation
18. (1) Les échelles en métal qui n'ont pas de montants près des coins des wagons
doivent avoir des garde-pieds ou des saillies vers le haut d'au moins 2 pouces de hauteur
près de l'extrémité intérieure des échelons du bas.
(2) Les montants des échelles qui s'avancent à 2 pouces ou plus de la face du wagon
serviront de garde-pieds.
(3) Les échelles doivent être solidement fixées au moyen de boulons de 1/2 pouce
dont les écrous seront placés à l'extérieur, si la chose est possible, et rivés, ou
au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce. Des boulons de 3/8 de pouce pourront être
utilisés pour les échelons de bois qui sont encastrés dans des montants.
ESPACE LIBRE DES ÉCHELLES EN BOUT
19. Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d'about, à moins de 30
pouces du côté du wagon, à l'exception du sabot-tampon, de l'arbre du frein, de la
poulie du frein, du palier de freinage, de la passerelle et du levier de dégagement, ne
doit s'étendre à moins de 12 pouces d'un plan vertical parallèle au bout du wagon et
passant par la face intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est
fermée avec la plaque de garde d'accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse
d'about; et aucune autre partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés se
trouvant au-dessus des traverses d'about, sauf les parties exceptées au présent article,
ne doit s'étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
POIGNÉES DE TOIT
Nombre
20. (1) Une au-dessus de chaque échelle.
(2) Une poignée à angle droit pourra tenir lieu de deux poignées de toit prescrites
adjacentes, si les dimensions et les emplacements coïncident et si une patte
supplémentaire est solidement fixée au wagon au point d'angle.
Dimensions
21. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces.
(3) Espace libre, au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
22. Sur le toit du wagon: une, parallèle aux échelons de chaque échelle, à au moins
huit pouces et à au plus 15 pouces du bord du toit, sauf que sur les wagons
réfrigérants, lorsque les panneaux à glace ne permettent pas cette disposition, ces
poignées pourront être placées plus près du bord du toit.
Installation
23. Les poignées de toit doivent être solidement fixées au moyen de boulons d'au
moins 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l'extérieur (si la chose est possible)
et rivés, ou au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
24. Quatre. (L'échelon de l'échelle latérale constitue une poignée latérale.)
Dimensions
25. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces; de préférence, au moins 24 pouces.
(3) Espace libre, au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
26. (1) Position horizontale: une près de chaque bout de chaque côté du wagon.
(2) Les poignées latérales doivent être à au moins 24 pouces et à au plus 30
pouces au-dessus de l'axe de l'accouplement, sauf lorsque l'échelon de l'échelle
constitue une poignée, comme il est prévu ci-dessus.
(3) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le bout du wagon
doit être d'au plus 8 pouces.
Installation
27. Les poignées latérales doivent être solidement fixées au moyen de boulons d'au
moins 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l'extérieur (si la chose est possible)
et rivés, ou au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
POIGNÉES EN BOUT HORIZONTALES
Nombre
28. Huit ou plus. (Quatre à chaque bout du wagon.) (L'échelon de l'échelle en bout
constitue une poignée en bout.)
Dimensions
29. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces, de préférence au moins 24 pouces.
(3) Par dérogation au paragraphe (2), une poignée de 14 pouces pourra être utilisée
s'il est impossible d'employer une poignée de 16 pouces.
(4) Espace libre, au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
30. (1) Une près de chaque côté, à chaque bout du wagon à au moins 24 pouces et à
au plus 30 pouces au-dessus de l'axe de l'accouplement, sauf lorsque l'échelon de
l'échelle en bout constitue une poignée en bout, comme il est prévu ci-dessus.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le côté du wagon
doit être d'au plus 8 pouces.
(3) Une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur la face de la traverse
d'about ou du revêtement de la traverse d'about, donnant vers l'extérieur ou vers le
bas.
(4) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le côté du wagon
doit être d'au plus 16 pouces.
(5) À chaque bout des wagons ayant des traverses d'about plates-formes d'une largeur
de 6 pouces ou plus, mesurée à partir du montant de bout ou de la paroi et s'étendant
sur toute la largeur du wagon, il doit y avoir une poignée supplémentaire d'une longueur
d'au moins 24 pouces, placée près de l'axe du wagon, à au moins 30 pouces et à au plus
60 pouces au-dessus de la traverse d'about plate-forme.
Installation
31. Les poignées en bout horizontales doivent être solidement fixées au moyen de
boulons d'au moins 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l'extérieur (si la chose
est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
POIGNÉES EN BOUT VERTICALES
Nombre
32. Deux sur les wagons ayant des traverses d'about plates-formes s'étendant sur toute
la largeur du wagon, comme il a été mentionné ci-dessus.
Dimensions
33. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 18 pouces; de préférence, au moins 24 pouces.
(3) Espace libre, au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
34. (1) Une à chaque bout du wagon, vis-à-vis de l'échelle, à au plus 8 pouces du
côté du wagon.
(2) L'espace libre entre l'extrémité inférieure de la poignée et le niveau de l'axe
de l'accouplement devant être d'au moins 24 pouces et d'au plus 30 pouces.
Installation
35. Les poignées en bout verticales doivent être solidement fixées au moyen de
boulons de 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l'extérieur (si la chose est
possible) et rivés, ou au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
Nombre
36. (1) Deux.
(2) Les leviers de dégagement peuvent être simples ou doubles et être de n'importe
quel modèle efficace.
Dimensions
37. (1) Les poignées des leviers de dégagement, excepté celles qui sont montrées
sur la planche B de l'annexe II ou qui sont d'un modèle analogue, doivent être à au
plus 6 pouces des côtés du wagon.
(2) Les leviers de dégagement du modèle montré sur la planche B de l'annexe II et de
modèles analogues doivent avoir les limites prescrites qui suivent:
a) les poignées doivent être à au plus 12 pouces des côtés du wagon; de
préférence, à au plus 9 pouces;
b) les bras de relevage du milieu doivent avoir une longueur d'au moins 7 pouces;
c) le centre de l'oeil de l'extrémité du bras de relevage du milieu doit être à au
plus 3 1/2 pouces au-delà du centre de l'oeil de la cheville de dégagement de
l'accouplement lorsque la plaque de garde d'accouplement est contre le sabot-tampon ou la
traverse d'about (voir la planche B de l'annexe II);
d) les extrémités des poignées doivent aller jusqu'à au moins 4 pouces au-dessous
du dessous de la traverse d'about ou être construites de façon à laisser un espace
libre d'au moins 2 pouces autour de la poignée (voir la planche B de l'annexe II);
e) l'abaissement des poignées doit être d'au moins 12 pouces et d'au plus 15 pouces,
mesures hors tout (voir la planche B de l'annexe II);
f) les poignées des leviers de dégagement du type «à balancier» ou du type «à
rabattement» doivent être à au moins 18 pouces du dessus du rail lorsque le sabot de
verrouillage a dégagé la mâchoire d'attelage, et un butoir approprié doit être prévu
afin d'empêcher le bras intérieur d'être projeté en l'air dans le cas d'une rupture.
Emplacement
38. (1) Un à chaque bout du wagon. Lorsqu'un seul levier est utilisé, il doit être
placé du côté gauche du bout du wagon.
(2) Les wagons construits après le 1er juin 1919 doivent être munis d'un levier de
commande d'accouplement raccordé directement au verrouillage d'accouplement du dispositif
de relevage du verrouillage sans utilisation de maillons, de manilles ou de chaînes.
WAGONS COUVERTS OU AUTRES WAGONS FERMÉS AYANT DES
DISPOSITIFS AMORTISSEURS DE LONGRINE INTERMÉDIAIRE
OU DE CHÂSSIS DONT LA COURSE LONGITUDINALE D'ABSORPTION
DES CHOCS EST DE PLUS DE DOUZE POUCES
FREINS À MAIN
Nombre
39. Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Dimensions
40. Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Emplacement
41. L'emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Installation
42. L'installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
PALIER DE FREINAGE
43. Si un palier de freinage est utilisé, il doit avoir une longueur d'au moins 28
pouces et le bord extérieur doit être à au moins 8 pouces de la face du wagon et à au
moins 4 pouces d'un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face
intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque
de garde d'accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d'about et le dispositif
amortisseur pressé à fond.
Installation
44. L'installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
PASSERELLES
Nombre
45. Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Dimensions
46. Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Emplacement
47. L'emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Installation
48. Les passerelles doivent être continues d'une extrémité à l'autre et elles ne
doivent présenter de solution de continuité ni être articulées en aucun point; la
longueur et la largeur des passerelles pourront, cependant, être constituées par un
certain nombre de pièces solidement fixées à des sabots au moyen de vis, de boulons ou
de rivets. Les extrémités de la passerelle longitudinale doivent être à au moins 6
pouces et à au plus 10 pouces d'un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant
par la face intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée
avec la plaque de garde d'accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d'about et le
dispositif amortisseur pressé à fond; et si elles se trouvent à plus de 4 pouces du
bord du toit du wagon, elles doivent être supportées sur toute leur longueur par de
solides croisillons métalliques. La passerelle doit être solidement fixée au wagon et
offrir une garantie de sécurité égale ou supérieure à celle qu'offre du bois de 1 1/8
pouce d'épaisseur. Si elle est faite d'un matériau autre que le bois, la surface du
dessus doit être d'un genre antidérapant et être construite de façon à avoir
suffisamment d'ouvertures pour empêcher l'accumulation de la neige et de la glace.
MARCHEPIEDS
Nombre
49. Quatre.
Dimensions
50. (1) Section transversale, au moins 1/2 pouce sur 1 1/2 pouce, ou l'équivalent en
fer forgé ou acier.
(2) Longueur de la marche, au moins 10 pouces, de préférence au moins 12 pouces.
(3) Largeur utile, au moins 8 pouces.
Emplacement
51. Un près du bout, de chaque côté du wagon, de façon qu'il n'y ait pas plus de 18
pouces du bout du wagon au centre de la marche du marchepied. Le bord extérieur de la
marche du marchepied doit être à au plus quatre pouces à l'intérieur de la face du
côté du wagon; de préférence, à affleurement du côté du wagon. La marche doit être
à au plus 24 pouces du dessus du rail, de préférence à au plus 22 pouces.
Installation
52. Les marchepieds d'une hauteur de plus de 21 pouces doivent avoir une marche
supplémentaire. Les marchepieds doivent être solidement fixés au moyen de boulons d'au
moins 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l'extérieur (si la chose est possible)
et rivés, ou au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
ÉCHELLES
Nombre
53. Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Dimensions
54. (1) Longueur utile de l'échelon:
a) échelles latérales, au 16 pouces;
b) échelles en bout, au moins 14 pouces.
(2) Espace entre les échelons, au plus 19 pouces.
(3) L'échelon du haut doit être à au moins 12 pouces et à au plus 18 pouces du
toit, à l'avant-toit.
(4) L'espacement des échelons des échelles latérales doit être uniforme à 2 pouces
près, de l'échelon du haut à celui du bas.
(5) La distance entre l'échelon du bas de l'échelle latérale et la marche du haut du
marchepied doit être d'au plus 21 pouces.
(6) Les échelons des échelles en bout doivent, lorsque la construction du wagon le
permet, être espacés de façon à coïncider avec les échelons des échelles
latérales, une différence de 2 pouces étant admise; lorsque la construction du wagon ne
permet pas de faire coïncider un échelon de l'échelle en bout avec l'échelon du bas de
l'échelle latérale, l'échelon du bas de l'échelle en bout doit coïncider avec le
deuxième échelon du bas de l'échelle latérale.
(7) Un échelon des échelles en bout doit être situé au-dessous du bas de la
traverse d'about.
(8) Échelons en fer ou en acier, diamètre d'au moins 5/8 de pouce.
(9) Espace libre des échelons, au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2
pouces.
Emplacement
55. L'emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Installation
56. L'installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
ESPACE LIBRE DES ÉCHELLES EN BOUT
57. Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d'about, à moins de 30
pouces du côté du wagon, à l'exception du sabot-tampon, de l'arbre du frein, de la
poulie du frein, du palier de freinage, de la passerelle, de la plate-forme en bout et du
levier de dégagement, ne doit s'étendre à moins de 12 pouces d'un plan vertical
parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d'attelage
lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d'accouplement contre le
sabot-tampon ou la traverse d'about et le dispositif amortisseur pressé à fond; et
aucune autre partie du bout du wagon, ou des appareils qui y sont fixés se trouvant
au-dessus des traverses d'about, autres que les parties exceptées au présent article, ne
doit s'étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
POIGNÉES DE TOIT
Nombre
58. Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Dimensions
59. Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Emplacement
60. L'emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Installation
61. L'installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
62. Seize. (Les échelons des échelles latérales constituent des poignées
latérales).
Dimensions
63. Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Emplacement
64. Position horizontale
(1) Quatre près du bout droit, de chaque côté du wagon.
(2) Quatre près du bout gauche, de chaque côté du wagon. Toutes les poignées
latérales doivent être espacées d'au plus 19 pouces et la poignée du bas doit être à
au plus 21 pouces de la marche du haut du marchepied. Ces poignées doivent répondre aux
normes prévues pour les échelles et l'espace libre entre l'extrémité extérieure des
poignées et le bout du wagon doit être d'au plus 8 pouces.
Installation
65. Les poignées latérales du bas doivent avoir des garde-pieds ou des saillies vers
le haut d'au moins deux pouces de hauteur près des extrémités intérieures. Les
poignées latérales doivent être solidement fixées au moyen de boulons de 1/2 pouce
dont les écrous seront placés à l'extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou
au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
POIGNÉES EN BOUT HORIZONTALES
Nombre
66. Dix-huit ou plus. (Neuf à chaque bout du wagon).
(Les échelons des échelles en bout constituent des poignées en bout).
Dimensions
67. Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Emplacement
68. (1) Une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur la face de la traverse
d'about ou du revêtement de la traverse d'about, donnant vers l'extérieur ou vers le
bas.
(2) Trois près de chaque côté de chaque bout du wagon, directement au-dessus de la
poignée de la traverse d'about, espacées d'au plus 19 pouces de façon à coïncider
avec les poignées latérales, une différence d'au plus 2 pouces étant admise, sauf
lorsque l'échelon de l'échelle en bout constitue une poignée en bout comme il est
prévu ci-dessus. L'espace libre entre l'extrémité extérieure des poignées et le
côté du wagon doit être d'au plus 8 pouces.
(3) Une d'une longueur d'au moins 36 pouces, placée à chaque bout du wagon, près du
centre, à au moins 30 pouces et à au plus 60 pouces au-dessus de la plate-forme d'about.
Installation
69. Les poignées de la traverse d'about près du côté droit du wagon doivent avoir
des garde-pieds ou des saillies vers le haut d'au moins deux pouces de hauteur près de
l'extrémité intérieure. Les poignées en bout doivent être solidement fixées au moyen
de boulons d'au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l'extérieur et rivés, ou au
moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
PLATES-FORMES EN BOUT
Nombre
70. Deux.
Dimensions
71. Largeur d'au moins 8 pouces et longueur suffisante pour remplir la plus grande
partie de l'espace entre les échelles en bout et les poignées en bout, mais d'au moins
60 pouces.
Emplacement
72. Une près du centre, à chaque bout du wagon, à au plus 8 pouces au-dessus de la
longrine intermédiaire.
Installation
73. Les plates-formes en bout doivent être supportées par au moins trois croisillons
en métal ayant une section transversale d'au moins 3/8 de pouce sur 1 1/2 pouce, ou
l'équivalent, solidement fixés à la caisse du wagon au moyen de boulons ou de rivets
d'au moins 1/2 pouce. Les bords extérieurs des plates-formes en bout ne doivent pas
s'étendre à un point situé à moins de 6 pouces d'un plan vertical parallèle au bout
du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque cette
mâchoire est fermée avec la plaque de garde d'accouplement contre le sabot-tampon ou la
traverse d'about et le dispositif amortisseur pressé à fond. Les plates-formes en bout
doivent être en un matériau de passerelle approprié.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
Nombre
74. Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Dimensions
75. Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Emplacement
76. L'emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
ACCESSOIRES DU DISPOSITIF DE DÉGAGEMENT ET
DE LA CONDUITE DE FREINAGE
77. Lorsqu'une partie du dispositif de dégagement et/ou de la conduite de freinage est
parallèle aux extrémités exposées de la longrine intermédiaire, cette partie doit
être installée de façon à assurer un espace libre d'au moins 2 pouces près de
l'accouplement, d'une longueur suffisante pour en permettre l'utilisation comme poignée.
PARTIES EXPOSÉES DU DESSUS DES LONGRINES
INTERMÉDIAIRES
78. Le dessus de l'extrémité exposée de la longrine intermédiaire doit être enduit
de peinture antidérapante.
WAGONS COUVERTS OU AUTRES WAGONS FERMÉS AYANT DES
DISPOSITIFS AMORTISSEURS DE LONGRINE INTERMÉDIAIRE
OU DE CHÂSSIS DONT LA COURSE LONGITUDINALE
D'ABSORPTION DES CHOCS EST DE DOUZE
POUCES OU MOINS
FREINS À MAIN
Nombre
79. Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Dimensions
80. Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Emplacement
81. L'emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Installation
82. L'installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
PALIER DE FREINAGE
83. Si un palier de freinage est utilisé, il doit avoir une longueur d'au moins 28
pouces. Le bord extérieur doit être à au moins 8 pouces de la face du wagon et à au
moins 4 pouces d'un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face
intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque
de garde d'accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d'about et le dispositif
amortisseur pressé à fond.
Installation
84. L'installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
PASSERELLES
Nombre
85. Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Dimensions
86. Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Emplacement
87. L'emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Installation
88. Les passerelles doivent être continues d'une extrémité à l'autre et elles ne
doivent présenter de solution de continuité ni être articulées en aucun point; la
longueur et la largeur des passerelles pourront, cependant, être constituées par un
certain nombre de pièces solidement fixées à des sabots au moyen de vis, de boulons ou
de rivets. Les extrémités de la passerelle longitudinale doivent être à au moins 6
pouces et à au plus 10 pouces d'un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant
par la face intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée
avec la plaque de garde d'accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d'about et le
dispositif amortisseur pressé à fond; et si elles se trouvent à plus de 4 pouces du
bord du toit du wagon, elles doivent être supportées sur toute leur longueur par de
solides croisillons métalliques. La passerelle doit être solidement fixée au wagon et
offrir une garantie de sécurité égale ou supérieure à celle qu'offre du bois de 1 1/8
d'épaisseur. Si elle est faite d'un matériau autre que le bois, la surface du dessus
doit être d'un genre antidérapant et construite de façon à avoir suffisamment
d'ouvertures pour empêcher l'accumulation de la neige et de la glace.
MARCHEPIEDS
Nombre
89. Quatre.
Dimensions
90. (1) Section transversale, au moins 1/2 pouce sur 1 1/2 pouce, ou l'équivalent en
fer forgé ou acier.
(2) Longueur de la marche, au moins 10 pouces, de préférence au moins 12 pouces.
(3) Largeur utile, au moins 8 pouces.
Emplacement
91. Un près du bout, de chaque côté du wagon, de façon qu'il n'y ait pas plus de 18
pouces du bout du wagon au centre de la marche du marchepied. Le bord extérieur de la
marche du marchepied doit être à au plus quatre pouces à l'intérieur de la face du
côté du wagon; de préférence, à affleurement de celle-ci. La marche doit être à au
plus 24 pouces du dessus du rail; de préférence, à au plus 22 pouces.
Installation
92. Les marchepieds d'une hauteur de plus de 21 pouces doivent avoir une marche
supplémentaire. Les marchepieds doivent être solidement fixés au moyen de boulons d'au
moins 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l'extérieur (si la chose est possible)
et rivés, ou au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
ÉCHELLES
Nombre
93. Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Dimensions
94. (1) Longueur utile de l'échelon:
a) échelles latérales, au moins 16 pouces;
b) échelles en bout, au moins 14 pouces.
(2) Espace entre les échelons, au plus 19 pouces.
(3) L'échelon du haut doit être à au moins 12 pouces et à au plus 18 pouces du
toit, à l'avant-toit.
(4) L'espacement des échelons des échelles latérales doit être uniforme à 2 pouces
près, de l'échelon du haut à celui du bas.
(5) La distance entre l'échelon du bas de l'échelle latérale et la marche du haut du
marchepied doit être d'au plus 21 pouces.
(6) Les échelons des échelles en bout doivent, lorsque la construction du wagon le
permet, être espacés de façon à coïncider avec les échelons des échelles
latérales, une différence de 2 pouces étant admise; lorsque la construction du wagon ne
permet pas de faire coïncider un échelon de l'échelle en bout avec l'échelon du bas de
l'échelle latérale, l'échelon du bas de l'échelle en bout doit coïncider avec le
deuxième échelon du bas de l'échelle latérale.
(7) Un échelon des échelles en bout doit être situé au-dessous du bas de la
traverse d'about.
(8) Échelons en fer ou en acier, diamètre d'au moins 5/8 de pouce.
(9) Espace libre des échelons, au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2
pouces.
Emplacement
95. L'emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Installation
96. L'installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
ESPACE LIBRE DES ÉCHELLES EN BOUT
97. Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d'about, à moins de 30
pouces du côté du wagon, à l'exception du sabot-tampon, de l'arbre du frein, de la
poulie du frein, du palier de freinage, de la passerelle et du levier de dégagement, ne
doit s'étendre à moins de 12 pouces d'un plan vertical parallèle au bout du wagon et
passant par la face intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est
fermée avec la plaque de garde d'accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse
d'about et le dispositif amortisseur pressé à fond; et aucune autre partie du bout du
wagon ou des appareils qui y sont fixés, se trouvent au-dessus des traverses d'about,
autres que les parties exceptées au présent article, ne doit s'étendre au-delà de la
face extérieure du sabot-tampon.
POIGNÉES DE TOIT
Nombre
98. Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Dimensions
99. Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Emplacement
100. L'emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Installation
101. L'installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
102. Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés. (L'échelon de
l'échelle latérale constitue une poignée latérale).
Dimensions
103. Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Emplacement
104. L'emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Installation
105. L'installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
POIGNÉES EN BOUT HORIZONTALES
Nombre
106. Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés. (L'échelon de
l'échelle en bout constitue une poignée en bout).
Dimensions
107. Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Emplacement
108. L'emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Installation
109. L'installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
Nombre
110. Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Dimensions
111. Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Emplacement
112. L'emplacement prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
WAGONS COUVERTS ET AUTRES WAGONS FERMÉS CONSTRUITS
OU RECONSTRUITS APRÈS LE 1ER OCTOBRE 1966
OU EN CONSTRUCTION AVANT CETTE DATE, À L'EXCEPTION
DES WAGONS MUNIS DE TRAPPES SUR LE TOIT
FREINS À MAIN
Nombre
112.1 (1) Chaque wagon doit être muni d'un frein à main efficace à poulie verticale
dont le fonctionnement s'harmonise avec celui du frein mécanique qui s'y trouve.
(2) Le frein à main pourra être de n'importe quel modèle efficace, mais il devra
assurer une puissance globale de freinage appliquée aux sabots de frein au moins égale
à la puissance globale appliquée aux sabots de frein par les cylindres de frein à une
pression de 50 livres par pouce carré.
Dimensions
112.2 (1) La poulie du frein pourra être profonde ou peu profonde, en fer malléable,
en fer forgé, en acier ou autre matériau de résistance équivalente.
(2) La poulie du frein doit avoir un diamètre hors tout nominal de 22 pouces.
(3) Le creux du moyeu de la poulie du frein doit avoir une profondeur de 2 5/8 et
pouvoir recevoir une extrémité d'arbre carrée à section décroissante, diminuant de 2
pouces par 12 pouces et ayant 7/8 de pouce au petit bout.
(4) La poulie et le tambour du frein doivent être disposés de façon que les deux
tournent lorsque le frein à main est appliqué et graduellement relâché. Le frein à
main doit être muni d'un moyen d'empêcher le serrement du frein par enroulement en sens
inverse des aiguilles d'une montre.
(5) Toutes les chaînes doivent être des chaînes hélicoïdales BBB d'au moins 9/16
de pouce.
(6) Toutes les vis de frein à main doivent avoir un diamètre d'au moins 3/4 de pouce.
Emplacement
112.3 (1) Le frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en
toute sécurité de la plate-forme en bout horizontale pendant que le wagon est en
mouvement.
(2) L'arbre du frein doit être placé au bout du wagon, à gauche et à au moins 17
pouces et au plus 22 pouces du centre et à moins 26 pouces et au plus 36 pouces au-dessus
du dessus de la plate-forme en bout.
REMARQUE: L'arbre du frein des wagons dont le toit se trouve à 16 pieds et 10 pouces
ou plus au-dessus du dessus du rail doit être placé à gauche de l'axe du wagon et à au
plus 24 pouces du côté gauche du wagon.
Installation
112.4 (1) Il doit y avoir un espace libre d'au moins 4 pouces autour de la jante de la
poulie du frein.
(2) La poulie du frein doit être tenue en place sur l'arbre du frein par un écrou sur
un prolongement fileté de l'arbre du frein, ladite partie filetée devant avoir au moins
3/4 de pouce de diamètre; ledit écrou doit être assujetti par rivetage ou au moyen d'un
écrou indesserrable ou d'une clavette appropriée.
(3) Le bord extérieur de la poulie du frein doit être à au moins pouces d'un plan
vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire
d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d'accouplement
contre le sabot-tampon ou la traverse d'about.
(4) Le logement du frein à main doit être solidement fixé au wagon.
(5) L'arbre du frein doit avoir un prolongement carré à son extrémité extérieure
de façon à retenir en place la poulie du frein à main; ce prolongement carré doit
avoir au moins 7/8 de pouce de côté. Section décroissante nominale du prolongement
carré, 2 pouces par 12 pouces (voir la planche A de l'annexe II).
MARCHEPIEDS
Nombre
112.5 Quatre.
Dimensions
112.6 Section transversale, au moins 1/2 pouce sur un 1 1/2, ou l'équivalent; fer
forgé, acier ou autre matériau de résistance équivalente. Longueur de la marche, au
moins 10 pouces; de préférence, au moins 12 pouces. Largeur utile, au moins 8 pouces.
Emplacement
112.7 (1) Un près de chaque extrémité de chaque côté du wagon, placé de façon
qu'il y ait au plus 18 pouces entre le bout du wagon et le centre de la marche du
marchepied.
(2) Le bord extérieur de la marche du marchepied doit être à au plus 4 pouces à
l'intérieur de la face du côté du wagon, de préférence à affleurement du côté du
wagon.
(3) La marche doit être à au plus 24 pouces au-dessus du dessus du rail, de
préférence à au plus 22 pouces.
Installation
112.8 (1) Les marchepieds d'une hauteur de plus de 21 pouces doivent avoir une marche
supplémentaire.
(2) Les marchepieds doivent être solidement fixés au moyen de boulons d'au moins 1/2
pouce dont les écrous seront à l'extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou au
moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
ESPACE LIBRE DES APPAREILS EN BOUT
112.9 Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d'about à moins de 30
pouces du côté du wagon, à l'exception du sabot-tampon, de l'arbre du frein, de la
poulie du frein, de la plate-forme en bout, des poignées en bout horizontales et du
levier de dégagement ne doit s'étendre à moins de 12 pouces d'un plan vertical
parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d'attelage,
lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d'accouplement contre le
sabot-tampon ou la traverse d'about et le dispositif amortisseur, s'il est utilisé,
pressé à fond; et aucune autre partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont
fixés au-dessus des traverses d'about, sauf les parties exceptées au présent article,
ne doit s'étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
112.10 Seize.
112.11 Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé, acier ou autre matériau de
résistance équivalente. Longueur utile, au moins 16 pouces; de préférence, au moins 24
pouces. Espace libre, au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
112.12 Position horizontale:
(1) Quatre près de chaque extrémité de chaque côté du wagon, espacées d'au plus
19 pouces, celle du bas étant placée à au plus 21 pouces de la marche du haut du
marchepied et celle du haut devant coïncider, quant à la hauteur, avec la poignée en
bout du haut, une différence de 2 pouces étant admise. L'espacement des poignées
latérales doit être uniforme à 2 pouces près de la poignée du haut à celle du bas.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure des poignées et le bout du wagon
doit être d'au plus 8 pouces.
Installation
112.13 Les poignées latérales doivent être solidement fixées au moyen de boulons
d'au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l'extérieur (si la chose est possible) et
rivés, ou au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce. Chaque poignée du bas doit avoir un
garde-pied ou une saillie vers le haut d'au moins 2 pouces de hauteur près de
l'extrémité intérieure.
POIGNÉES EN BOUT
Nombre
112.14 Seize.
Dimensions
112.15 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé, acier ou autre matériau de
résistance équivalente.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces, de préférence, au moins 24 pouces.
(3) Espace libre, au moins 2 pouces; de préférence au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
112.16 Position horizontale: Quatre près de chaque côté de chaque bout du wagon,
espacées d'au plus 19 pouces, celle du bas étant placée à au plus 21 pouces de la
marche du haut du marchepied et celle du haut devant coïncider, quant à la hauteur, avec
les poignées de la plate-forme en bout, et une différence de deux pouces étant admise.
L'espace libre entre l'extrémité extérieure des poignées et le côté du wagon doit
être d'au plus 8 pouces.
Installation
112.17 Les poignées en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons d'au
moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l'extérieur (si la chose est possible) et
rivés, ou au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce. Chaque poignée du bas doit avoir un
garde-pied ou une saillie vers le haut d'au moins 2 pouces de hauteur près de
l'extrémité intérieure.
REMARQUE: Ne sont pas exigées sur les wagons dont le toit se trouve à 16 pieds et 10
pouces ou plus au-dessus du rail et sur lesquels sont installées les poignées en bout
verticales et horizontales prévues dans la remarque qui suit l'article 112.25.
PLATES-FORMES EN BOUT
Nombre
112.18 Deux.
Dimensions
112.19 Largeur, au moins 8 pouces; longueur, au moins 60 pouces.
Emplacement
112.20 Une, centrée sur chaque bout du wagon, à au plus 8 pouces au-dessus du dessus
de la longrine intermédiaire.
Installation
112.21 (1) Chaque plate-forme en bout doit être solidement supportée par au moins 3
croisillons métalliques ayant une section transversale d'au moins 3/8 de pouce sur 1 1/2
pouce, ou l'équivalent, qui doit être solidement fixée à la caisse du wagon au moyen
de boulons ou de rivets d'au moins 1/2 pouce.
REMARQUE: Les wagons dont le toit se trouve à 16 pieds et 10 pouces ou plus au-dessus
du rail doivent avoir des plates-formes en bout d'une largeur d'au moins 10 pouces,
s'étendant sur toute la largeur du wagon et supportées par au moins quatre croisillons
en métal.
(2) Lorsqu'un appareil de traction classique ou un dispositif amortisseur ayant une
course longitudinale de moins de 6 pouces sont utilisés, le bord extérieur de chaque
plate-forme en bout doit être à au moins 12 pouces d'un plan vertical parallèle au bout
du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque cette
mâchoire est fermée avec la plaque de garde d'accouplement contre le sabot-tampon.
Lorsqu'un dispositif amortisseur ayant une course longitudinale de 6 pouces ou plus est
utilisé, le bord extérieur de chaque plate-forme en bout doit être à au moins 6 pouces
d'un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la
mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée contre la traverse d'about et le
dispositif amortisseur pressé à fond. La plate-forme en bout doit être en bois ou en un
matériau offrant une garantie de sécurité égale ou supérieure à celle qu'offre du
bois de 1 1/8 pouce d'épaisseur. Si elle est faite d'un matériau autre que le bois, la
surface du dessus doit être d'un genre antidérapant et être construite de façon à
avoir suffisamment d'ouvertures pour empêcher l'accumulation de la neige et de la glace.
POIGNÉES HORIZONTALES DES PLATES-FORMES EN BOUT
Nombre
112.22 Deux.
Dimensions
112.23 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé, acier ou autre matériau de
résistance équivalente.
(2) Espace libre, au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
(3) Longueur utile, au moins 60 pouces. Si la solidité de la fixation l'exige, une
patte de soutien supplémentaire pourra être posée près du milieu de la longueur utile.
Emplacement
112.24 Une à chaque bout du wagon, au-dessus de la plate-forme en bout. Les pattes
extérieures doivent être à au plus 6 pouces des pattes intérieures des poignées en
bout du haut. Hauteur au-dessus de la plate-forme en bout: au moins 48 pouces et au plus
60 pouces.
Installation
112.25 Les poignées des plates-formes en bout doivent être solidement fixées au
moyen de boulons d'au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l'extérieur (si la chose
est possible) et rivés, ou au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
REMARQUE: Les wagons dont le toit se trouve à 16 pieds et 10 pouces ou plus au-dessus
du dessus du rail doivent avoir des poignées horizontales de plates-formes en bout
s'étendant en travers de chaque bout du wagon, ayant un espace libre, d'au plus 4 pouces
entre leurs extrémités et le côté du wagon et soutenues par une patte supplémentaire
près du centre de la poignée, ainsi que les poignées en bout horizontales et verticales
suivantes:
POIGNÉES EN BOUT VERTICALES
Nombre
Quatre.
Dimensions
Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé, acier ou autre matériau de résistance
équivalente. Espace libre, au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
Une de chaque côté de chaque bout du wagon, à au plus 4 pouces du côté du wagon,
descendant de l'extrémité de la poignée horizontale de la plate-forme en bout jusqu'à
moins de 8 pouces de la surface de la plate-forme en bout. Une poignée continue avec 2
poignées à angle droit peut tenir lieu de ces deux poignées en bout verticales et d'une
poignée horizontale de plate-forme en bout, à condition que les dimensions et
l'emplacement coïncident et que des pattes de soutien supplémentaires soient posées aux
points d'angle et au centre et soient solidement fixées au wagon.
POIGNÉES EN BOUT HORIZONTALES
Nombre
Quatre.
Dimensions
(1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce, en fer forgé, acier ou autre matériau de
résistance équivalente.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces, de préférence au moins 24 pouces;
(3) Par dérogation au paragraphe (2), une poignée d'une longueur de 14 pouces pourra
être utilisée s'il est impossible d'employer une poignée de 16 pouces.
(4) Espace libre, au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
Une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur le bord extérieur de la
plate-forme en bout, donnant vers le bas; espace libre d'au plus 16 pouces entre
l'extrémité extérieure de la poignée et le côté du wagon.
Installation
Les poignées en bout horizontales doivent être solidement fixées au moyen de boulons
d'au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l'extérieur (si la chose est possible) et
rivés, ou au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
Nombre
112.26 Deux.
Dimensions
112.27 (1) Les poignées des leviers de dégagement, à l'exception de celles qui sont
montrées sur la planche B de l'annexe II ou qui sont d'un modèle analogue, doivent être
à au plus 6 pouces des côtés du wagon.
(2) Les leviers de dégagement du modèle montré sur la planche B de l'annexe II et de
modèles analogues doivent avoir les limites prescrites qui suivent:
a) les poignées doivent être à au plus 12 pouces des côtés du wagon; de
préférence, à au plus 9 pouces;
b) les bras de relevage du milieu doivent avoir une longueur d'au moins 7 pouces;
c) le centre de l'oeil de l'extrémité du bras de relevage du milieu doit être à au
plus 3 1/2 pouces au-delà du centre de l'oeil de la cheville de dégagement de
l'accouplement lorsque la plaque de garde de l'accouplement est contre le sabot-tampon ou
la traverse d'about (voir la planche B de l'annexe II);
d) les extrémités des poignées doivent aller jusqu'à au moins 4 pouces au-dessous
du dessous de la traverse d'about ou être construites de façon à laisser un espace
libre d'au moins 2 pouces autour de la poignée (voir la planche B de l'annexe II);
e) l'abaissement des poignées doit être d'au moins 12 pouces et d'au plus 15 pouces
(voir la planche B de l'annexe II);
f) les poignées des leviers de dégagement du type à balancier ou du type à
rabattement doivent être à au moins 18 pouces du dessus du rail lorsque le sabot de
verrouillage a dégagé la mâchoire d'attelage, et un butoir approprié doit être prévu
afin d'empêcher le bras intérieur d'être projeté en l'air dans le cas d'une rupture.
Emplacement
112.28 Un à chaque bout du wagon. Lorsqu'un seul levier est utilisé, il doit être
placé du côté gauche du bout du wagon.
PEINTURE ET MARQUAGE
112.29 (1) Le présent article s'applique seulement aux wagons dont le toit se trouve
à 16 pieds et 10 pouces ou plus au-dessus du dessus du rail.
(2) La partie de chaque bout du wagon qui se trouve à plus de 15 pieds au-dessus du
dessus du rail doit être peinte avec une peinture réfléchissante de tons opposés et
porter les mots: «PAS DE PASSERELLE», à gauche du centre, et les mots: «WAGON À
HAUTEUR EXCÉDENTAIRE», à droite du centre. Les lettres doivent avoir une hauteur d'au
moins 3 pouces. Sur chaque brancard, près du coin du bout, il doit y avoir une aire
rectangulaire peinte en jaune, à bordure noire de 3/4 de pouce, renfermant les mots: «CE
WAGON A UNE HAUTEUR EXCÉDENTAIRE-PAS DE PASSERELLE». Les lettres doivent avoir une
hauteur d'au moins 1 1/2 pouce. Lorsqu'un wagon est muni d'une longrine intermédiaire ou
d'un dispositif amortisseur de châssis dont la course longitudinale d'absorption des
chocs est de plus de 12 pouces et qu'une partie du dispositif de dégagement et (ou) de la
conduite du frein est disposée parallèlement à l'extrémité exposée de la longrine
intermédiaire, cette partie doit avoir, près de l'accouplement un espace libre d'au
moins 2 pouces d'une longueur suffisante pour qu'elle puisse servir de poignée pendant
l'accouplement du tuyau d'air flexible et le dessus des extrémités exposées de la
longrine intermédiaire coulissante doit être revêtu d'une peinture antidérapante.
WAGONS COUVERTS ET AUTRES WAGONS FERMÉS EXISTANTS,
NON MUNIS DE TRAPPES SUR LE TOIT
112.30 Les wagons couverts et autres wagons fermés construits le 1er octobre 1966, ou
construits ou en construction avant cette date, seront censés être équipés de façon
à répondre dans toute la mesure possible aux prescriptions du présent règlement,
a) si, au bout «A» du wagon, la passerelle, les poignées de toit au-dessus des
échelles latérales et des échelles en bout et les échelons situés au-dessus du
quatrième échelon du bas de ces échelles sont enlevés; et
b) si une poignée horizontale de plate-forme en bout est installée à chaque bout du
wagon de la façon indiquée au présent article, sauf que l'extrémité droite de cette
poignée doit être à au plus 8 pouces du côté du wagon, ou, lorsque le contour du bout
du wagon ne permet pas, en pratique, d'utiliser une seule poignée en bout continue, si on
installe un équivalent consistant en deux poignées, celle du centre devant avoir une
longueur utile d'au moins 30 pouces et celle de droite une longueur utile d'au moins 19
pouces et s'étendre à moins de 8 pouces du côté droit du wagon, ces poignées devant
être à au plus 12 pouces l'une de l'autre; et
c) dans le cas d'un frein à main actionné près du toit du wagon, un palier de
freinage comme celui qui est décrit à l'article 5 de l'annexe doit être installé et
les mots: «SE TENIR ÉLOIGNÉ DU TOIT-PAS DE PASSERELLE», doivent être peints en
lettres d'une hauteur de 1 1/2 pouce, sur le brancard, près du bout «B» du wagon, sur
fond jaune entouré d'une bordure noire de 3/4 de pouce; ou dans le cas d'un frein à main
actionné à peu près au niveau du dessus de la traverse d'about: au bout «B» du wagon,
les poignées de toit des échelles latérales et des échelles en bout et les échelons
de ces échelles qui sont situés au-dessus du quatrième du bas doivent être enlevés et
un palier de freinage comme celui qui est décrit à l'article 5 de l'annexe, doit être
utilisé, le dessus de la surface devant être au niveau ou à moins de 4 pouces
au-dessous du niveau de la poignée en bout adjacente. Les prescriptions de l'alinéa b)
ne doivent pas être appliquées aux wagons munis de plates-formes en bout et de poignées
de plates-formes en bout.
WAGONS COUVERTS ET AUTRES WAGONS FERMÉS,
MUNIS DE TRAPPES DE TOIT
(Mêmes prescriptions que dans le cas des wagons couverts et autres wagons fermés qui
ne sont pas munis de trappes de toit, sauf pour les dispositions des articles 112.31 à
112.43 de la présente annexe)
PASSERELLES
112.31 Mêmes prescriptions qu'aux articles 7 à 10 de la présente annexe, sauf que:
l'extrémité de la passerelle longitudinale doit être à au moins 6 pouces d'un plan
vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire
d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d'accouplement
contre le sabot-tampon ou la traverse d'about.
ÉCHELLES
Nombre
112.32 Deux.
Dimensions
112.33 Longueur utile de l'échelon, au moins 16 pouces; espace entre les échelons, au
plus 19 pouces.
Emplacement
112.34 Une à chaque bout du wagon, à au plus 8 pouces du côté gauche.
Installation
112.35 Mêmes prescriptions qu'à l'article 18 de la présente annexe.
POIGNÉES DE TOIT
Nombre
112.36 Deux, soit une au-dessus de chaque échelle.
Dimensions
112.37 Mêmes prescriptions qu'à l'article 21 de la présente annexe.
Emplacement
112.38 Mêmes prescriptions qu'à l'article 22 de la présente annexe.
Installation
112.39 Mêmes prescriptions qu'à l'article 23 de la présente annexe.
POIGNÉES EN BOUT
(Les échelons des échelles en bout constituent des poignées en bout)
Nombre
112.40 Seize.
Dimensions
112.41 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé, acier ou autre matériau de
résistance équivalente.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces; de préférence, au moins 24 pouces.
(3) Espace libre, au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
112.42 Position horizontale: Quatre près de chaque côté de chaque bout du wagon,
espacées d'au plus 19 pouces. La poignée du bas doit être à au plus 21 pouces
au-dessus de la marche du haut du marchepied et celle du haut doit coïncider, quant à la
hauteur, avec les poignées des plates-formes en bout. Une différence de 2 pouces est
admise. L'espace libre entre l'extrémité extérieure des poignées et le côté du wagon
doit être d'au plus 8 pouces.
Installation
112.43 Les poignées en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons d'au
moins 1/2 pouce dont les écrous seront placés à l'extérieur (si la chose est possible)
et rivés, ou au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce. Chaque poignée du bas doit avoir
un garde-pied ou une saillie vers le haut d'une hauteur d'au moins 2 pouces, près de
l'extrémité intérieure.
WAGONS COUVERTS ET AUTRES WAGONS FERMÉS EXISTANTS,
MUNIS DE TRAPPES DE TOIT
112.44 Les wagons couverts et autres wagons fermés construits le 1er octobre 1966, ou
construits ou en construction avant cette date, seront censés être équipés de façon
à répondre dans toute la mesure possible aux prescriptions du présent règlement s'ils
sont munis du même ensemble d'appareils de sécurité que celui qui est prescrit aux
articles 112.31 à 112.43, inclusivement, pour les wagons couverts et autres wagons
fermés munis de trappes de toit, sauf
a) qu'au bout «A» du wagon, les échelons situés au-dessus du quatrième échelon du
bas de l'échelle latérale et la poignée de toit située au-dessus de cette échelle
doivent être enlevés; et
b) qu'une poignée de plate-forme en bout doit être installée à chaque bout du wagon
comme il est prévu à l'alinéa 112.30b) de la présente annexe ou que, lorsque le frein
à main est actionné près du toit du wagon, un palier de freinage doit être installé
comme il est prévu à l'alinéa 112.30c) de la présente annexe ou que, lorsque le frein
à main est actionné à peu près au niveau du dessus de la traverse d'about, la poignée
de toit située au-dessus de l'échelle latérale placée près du bout «B» du wagon et
les échelons situés au-dessus du quatrième échelon du bas de cette échelle doivent
être enlevés et un palier de freinage comme celui qui est prévu à l'alinéa 112.30c)
de la présente annexe doit être employé, le dessus de la surface devant être au niveau
ou à au plus quatre pouces au-dessous du niveau de la poignée en bout adjacente.
WAGONS-TRÉMIES ET WAGONS DÉCOUVERTS
À BORDS HAUTS ET À PAROIS D'ABOUT FIXES
(Les wagons dont les côtés ont plus de 36 pouces à partir du plancher sont des
wagons à bords hauts)
FREINS À MAIN
Nombre
113. Le nombre prévu à l'article 1 de la présente annexe.
Dimensions
114. Les dimensions prévues à l'article 2 de la présente annexe.
Emplacement
115. (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en
toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L'arbre du frein doit être placé au bout du wagon, à gauche et à au plus 22
pouces du centre.
Installation
116. L'installation prévue à l'article 4 de la présente annexe.
PALIER DE FREINAGE
117. Mêmes prescriptions qu'aux articles 5 et 6 de la présente annexe.
![](/web/20060212050323im_/https://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lsf/reglements/001/lsf007/images/lsf7fo03.gif)
1MARCHEPIEDS
118. Mêmes prescriptions qu'aux articles 11, 12, 13 et 14 de la présente annexe.
ÉCHELLES
Nombre
119. Le nombre prévu à l'article 15 de la présente annexe.
Dimensions
120. Les dimensions prévues à l'article 16, sauf que l'échelon du haut doit être
situé à au plus 4 pouces du dessus du wagon.
Emplacement
121. L'emplacement prévu à l'article 17 de la présente annexe.
Installation
122. L'installation prévue à l'article 18 de la présente annexe.
POIGNÉES LATÉRALES
123. Mêmes prescriptions qu'aux articles 24, 25, 26 et 27 de la présente annexe.
POIGNÉES EN BOUT HORIZONTALES
124. Mêmes prescriptions qu'aux articles 28, 29, 30 et 31 de la présente annexe.
POIGNÉES EN BOUT VERTICALES
125. Mêmes prescriptions qu'aux articles 32, 33, 34 et 35 de la présente annexe.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
126. Mêmes prescriptions qu'aux articles 36, 37 et 38 de la présente annexe.
ESPACE LIBRE DES ÉCHELLES EN BOUT
127. Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d'about, à moins de 30
pouces du côté du wagon, à l'exception du sabot-tampon, de l'arbre du frein, de la
poulie du frein, du palier de freinage et du levier de dégagement ne doit s'étendre à
moins de 12 pouces d'un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face
intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque
de garde d'accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d'about; et aucune autre
partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés, se trouvant au-dessus des
traverses d'about, autres que les parties exceptées au présent article, ne doit
s'étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
WAGONS DÉCOUVERTS À BORDS HAUTS,
A PAROIS D'ABOUT RABATTANTES
FREINS À MAIN
Nombre
128. Le nombre prévu à l'article 1 de la présente annexe.
Dimensions
129. Les dimensions prévues à l'article 2 de la présente annexe.
Emplacement
130. (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en
toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L'arbre du frein doit être placé au bout du wagon, à gauche du centre.
Installation
131. Mêmes prescriptions qu'à l'article 4 de la présente annexe.
![](/web/20060212050323im_/https://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lsf/reglements/001/lsf007/images/lsf7fo03.gif)
1MARCHEPIEDS
132. Mêmes prescriptions qu'aux articles 11, 12, 13 et 14 de la présente annexe.
ÉCHELLES
Nombre
133. Deux.
Dimensions
134. Les dimensions prévues à l'article 16 de la présente annexe, sauf que
l'échelon du haut doit être situé à au plus 4 pouces du dessus du wagon.
Emplacement
135. Une de chaque côté, à une distance d'au plus 8 pouces du bout droit du wagon,
mesurée du bord intérieur du montant de l'échelle ou de l'espace libre des échelons au
coin du wagon.
Installation
136. L'installation prévue à l'article 18 de la présente annexe.
POIGNÉES LATÉRALES
137. Mêmes prescriptions qu'aux articles 24, 25, 26 et 27 de la présente annexe.
POIGNÉES EN BOUT HORIZONTALES
Nombre
138. Quatre.
Dimensions
139. Mêmes prescriptions qu'à l'article 29 de la présente annexe.
Emplacement
140. (1) Une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur la face de la traverse
d'about.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le côté du wagon
doit être d'au plus 16 pouces.
Installation
141. L'installation prévue à l'article 31 de la présente annexe.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
142. Mêmes prescriptions qu'aux articles 36, 37 et 38 de la présente annexe.
ESPACE LIBRE DES ÉCHELLES EN BOUT
143. Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d'about, à moins de 30
pouces du côté du wagon, à l'exception du sabot-tampon, de l'arbre du frein, de la
poulie du frein et du levier de dégagement ne doit s'étendre à moins de 12 pouces d'un
plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la
mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde
d'accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d'about; et aucune autre partie du
bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés se trouvant, au-dessus des traverses
d'about, autres que les parties exceptées au présent article, ne doit s'étendre
au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
WAGONS DÉCOUVERTS À BORDS BAS, À PAROIS
D'ABOUT FIXES, ET WAGONS-TRÉMIES
À BORDS BAS
(Les wagons dont les côtés ont 36 pouces ou moins à partir du plancher sont des
wagons à bords bas)
FREINS À MAIN
Nombre
144. Le nombre prévu à l'article 1 de la présente annexe.
Dimensions
145. Les dimensions prévues à l'article 2 de la présente annexe.
Emplacement
146. (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en
toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L'arbre du frein doit être placé au bout du wagon, à gauche et à au plus 22
pouces du centre.
Installation
147. L'installation prévue à l'article 4 de la présente annexe.
PALIER DE FREINAGE
148. Mêmes prescriptions qu'aux articles 5 et 6 de la présente annexe.
![](/web/20060212050323im_/https://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lsf/reglements/001/lsf007/images/lsf7fo03.gif)
1MARCHEPIEDS
149. Mêmes prescriptions qu'aux articles 11, 12, 13 et 14 de la présente annexe.
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
150. Le nombre prévu à l'article 24 de la présente annexe.
Dimensions
151. Les dimensions prévues à l'article 25 de la présente annexe.
Emplacement
152. (1) Position horizontale: une près de chaque bout, de chaque côté du wagon, à
au moins 24 pouces et à au plus 30 pouces au-dessus de l'axe de l'accouplement, si la
construction du wagon le permet mais la poignée ne doit pas dépasser le dessus du
côté.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le bout du wagon
doit être d'au plus 8 pouces.
Installation
153. L'installation prévue à l'article 27 de la présente annexe.
POIGNÉES EN BOUT HORIZONTALES
Nombre
154. Le nombre prévu à l'article 28 de la présente annexe.
Dimensions
155. Les dimensions prévues à l'article 29 de la présente annexe.
Emplacement
156. (1) Une près de chaque côté, à chaque bout du wagon, à au moins 24 pouces et
à au plus 30 pouces au-dessus de l'axe de l'accouplement, si la construction du wagon le
permet. L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le côté du
wagon doit être d'au plus 8 pouces.
(2) Une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur la face de la traverse
d'about, donnant vers l'extérieur ou vers le bas. L'espace libre entre l'extrémité
extérieure de la poignée et le côté du wagon doit être d'au plus 16 pouces.
Installation
157. L'installation prévue à l'article 31 de la présente annexe.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
158. Mêmes prescriptions qu'aux articles 36, 37 et 38 de la présente annexe.
ESPACE LIBRE DES ÉCHELLES EN BOUT
159. Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d'about, à moins de 30
pouces du côté du wagon, à l'exception du sabot-tampon, de l'arbre du frein, du palier
de freinage, de la poulie du frein et du levier de dégagement ne doit s'étendre à moins
de 12 pouces d'un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face
intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque
de garde d'accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d'about; et aucune autre
partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés, se trouvant au-dessus des
traverses d'about, autres que les parties exceptées au présent article, ne doit
s'étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
WAGONS DÉCOUVERTS À BORDS BAS,
À PAROIS D'ABOUT RABATTANTES
FREINS À MAIN
Nombre
160. Le nombre prévu à l'article 1 de la présente annexe.
Dimensions
161. Les dimensions prévues à l'article 2 de la présente annexe.
Emplacement
162. (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en
toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L'arbre du frein doit être placé au bout du wagon, à gauche du centre.
Installation
163. L'installation prévue à l'article 4 de la présente annexe, sauf que le support
supérieur de l'arbre du frein pourra être omis.
![](/web/20060212050323im_/https://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lsf/reglements/001/lsf007/images/lsf7fo03.gif)
1MARCHEPIEDS
164. Mêmes prescriptions qu'aux articles 11, 12, 13 et 14 de la présente annexe.
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
165. Le nombre prévu à l'article 24 de la présente annexe.
Dimensions
166. Les dimensions prévues à l'article 25 de la présente annexe.
Emplacement
167. (1) Position horizontale: une près de chaque bout, de chaque côté du wagon, à
au moins 24 pouces et à au plus 30 pouces au-dessus de l'axe de l'accouplement, si la
construction du wagon le permet, mais la poignée ne doit pas dépasser le dessus du
côté du wagon.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le bout du wagon
doit être d'au plus 8 pouces.
Installation
168. L'installation prévue à l'article 27 de la présente annexe.
POIGNÉES EN BOUT
Nombre
169. Quatre.
Dimensions
170. Les dimensions prévues à l'article 29 de la présente annexe.
Emplacement
171. Position horizontale: une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur la
face de la traverse d'about. L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée
et le côté du wagon doit être d'au plus 16 pouces.
Installation
172. L'installation prévue à l'article 31 de la présente annexe.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
173. Mêmes prescriptions qu'aux articles 36, 37 et 38 de la présente annexe.
ESPACE LIBRE DES ÉCHELLES EN BOUT
174. Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d'about, à moins de 30
pouces du côté du wagon, à l'exception du sabot-tampon, de l'arbre du frein, de la
poulie du frein et du levier de dégagement ne doit s'étendre à moins de 12 pouces d'un
plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la
mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde
d'accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d'about; et aucune autre partie du
bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés, se trouvant au-dessus des traverses
d'about, autres que les parties exceptées au présent article, ne doit s'étendre
au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
WAGONS PLATS
(Les wagons dont les côtés ont 12 pouces ou moins au-dessus du plancher peuvent être
équipés de la même façon que les wagons plats)
FREINS À MAIN
Nombre
175. Le nombre prévu à l'article 1 de la présente annexe.
Dimensions
176. Les dimensions prévues à l'article 2 de la présente annexe.
Emplacement
177. (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en
toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L'arbre du frein doit être placé au bout du wagon, à gauche du centre, ou sur le
côté du wagon, à au plus 36 pouces de l'extrémité droite.
Installation
178. Mêmes prescriptions qu'à l'article 4 de la présente annexe.
![](/web/20060212050323im_/https://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lsf/reglements/001/lsf007/images/lsf7fo03.gif)
1MARCHEPIEDS
179. Mêmes prescriptions qu'aux articles 11, 12, 13 et 14 de la présente annexe.
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
180. Mêmes prescriptions qu'à l'article 24 de la présente annexe.
Dimensions
181. Mêmes prescriptions qu'à l'article 25 de la présente annexe.
Emplacement
182. (1) Position horizontale: une sur la face de chaque brancard, près de chaque
extrémité.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le bout du wagon
doit être d'au plus 12 pouces.
Installation
183. L'installation prévue à l'article 27 de la présente annexe.
POIGNÉES EN BOUT
Nombre
184. Quatre.
Dimensions
185. Les dimensions prévues à l'article 29 de la présente annexe.
Emplacement
186. (1) Position horizontale: une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur
la face de la traverse d'about.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le côté du wagon
doit être d'au plus 16 pouces.
Installation
187. Mêmes prescriptions qu'à l'article 31 de la présente annexe.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
188. Mêmes prescriptions qu'aux articles 36, 37 et 38 de la présente annexe.
WAGONS-CITERNES À PLATES-FORMES LATÉRALES
FREINS À MAIN
Nombre
189. Le nombre prévu à l'article 1 de la présente annexe.
Dimensions
190. Les dimensions prévues à l'article 2 de la présente annexe.
Emplacement
191. (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en
toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L'arbre du frein doit être placé au bout du wagon, à gauche du centre.
Installation
192. L'installation prévue à l'article 4 de la présente annexe.
![](/web/20060212050323im_/https://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lsf/reglements/001/lsf007/images/lsf7fo03.gif)
1MARCHEPIEDS
193. Mêmes prescriptions qu'aux articles 11, 12, 13 et 14 de la présente annexe.
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
194. Quatre ou plus.
Dimensions
195. Les dimensions prévues à l'article 25 de la présente annexe.
Emplacement
196. (1) Position horizontale: une sur la face de chaque brancard près de chaque
extrémité.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le bout du wagon
doit être d'au plus 12 pouces.
(3) Si des garde-corps latéraux sont fixés à la citerne ou aux frettes de la
citerne, quatre poignées verticales doivent être ajoutées, dont l'une aussi au-dessus
de chaque traverse d'about que possible et solidement fixée à la citerne ou à la frette
de la citerne.
Installation
197. L'installation prévue à l'article 27 de la présente annexe.
POIGNÉES EN BOUT
Nombre
198. Quatre.
Dimensions
199. Les dimensions prévues à l'article 29 de la présente annexe.
Emplacement
200. (1) Position horizontale: une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur
la face de la traverse d'about.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le côté du wagon
doit être d'au plus 16 pouces.
Installation
201. L'installation prévue à l'article 31 de la présente annexe.
POIGNÉES DE BOUTS DE CITERNE
Nombre
202. Deux. (Ne sont pas exigées si le garde-corps longe les bouts de la citerne).
Dimensions
203. (1) Diamètre au moins 5/8 de pouce, en fer forgé ou acier.
(2) Espace libre au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
(3) La longueur utile des poignées doit s'étendre jusqu'à moins de 6 pouces du
diamètre circonférentiel de la citerne au point d'installation.
Emplacement
204. Position horizontale: une en travers de chaque fond de citerne, à au moins 30
pouces et à au plus 60 pouces au-dessus de la plate-forme.
Installation
205. Les poignées de bouts de citerne doivent être solidement fixées.
GARDE-CORPS
Nombre
206. Les garde-corps seront au nombre de,
a) un garde-corps continu longeant les côtés et les bouts de la citerne, solidement
fixé à la citerne ou aux frettes de la citerne, aux bouts et aux côtés de la citerne;
ou
b) 2 garde-corps sur toute la longueur de la citerne, un de chaque côté du wagon,
reposant sur des colonnettes.
Dimensions
207. Au moins 3/4 de pouce, en fer.
Emplacement
208. Les garde-corps seront
a) placés sur toute la longueur de la citerne, des 2 côtés du wagon et reposant sur
des colonnettes; ou
b) solidement fixés à la citerne ou aux frettes de la citerne, à au moins 30 pouces
et à au plus 60 pouces au-dessus de la plate-forme.
Installation
209. Les garde-corps doivent être solidement fixés aux viroles de la citerne, aux
frettes de la citerne ou aux colonnettes.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
210. Mêmes prescriptions qu'aux articles 36, 37 et 38 de la présente annexe.
ESPACE LIBRE DES ÉCHELLES EN BOUT
211. Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d'about, à moins de 30
pouces du côté du wagon, à l'exception du sabot-tampon, de l'arbre du frein, des
supports de l'arbre du frein de la poulie du frein et du levier de dégagement ne doit
s'étendre à moins de 12 pouces d'un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant
par la face intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée
avec la plaque de garde d'accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d'about; et
aucune autre partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés se trouvant
au-dessus des traverses d'about, autres que les parties exceptées au présent article, ne
doit s'étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
WAGONS-CITERNES SANS BRANCARDS ET WAGONS-CITERNES À
BRANCARDS COURTS ET À PLATES-FORMES EN BOUT
FREINS À MAIN
Nombre
212. Le nombre prévu à l'article 1 de la présente annexe.
Dimensions
213. Les dimensions prévues à l'article 2 de la présente annexe.
Emplacement
214. (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en
toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L'arbre du frein doit être placé au bout du wagon, à gauche du centre.
Installation
215. L'installation prévue à l'article 4 de la présente annexe.
PASSERELLES
Nombre
216. Il y aura
a) une passerelle continue longeant les côtés et les bouts; ou
b) 2 passerelles sur toute la longueur de la citerne, soit une de chaque côté.
Dimensions
217. (1) Largeur des passerelles des côtés, au moins 10 pouces.
(2) Largeur des passerelles des bouts, au moins 6 pouces.
Emplacement
218. (1) Passerelle continue longeant les côtés et les bouts du wagon.
(2) Sur les wagons-citernes ayant des plates-formes en bout s'étendant jusqu'aux
traverses dansantes, les passerelles doivent s'étendre d'axe en axe des traverses
dansantes, une de chaque côté.
Installation
219. (1) Si des passerelles latérales sont installées au-dessous du centre de la
citerne, le bord extérieur des passerelles doit s'étendre à au moins 7 pouces au-delà
du bombement de la citerne.
(2) Les passerelles en bout doivent être placées à au moins 6 pouces d'un point
situé verticalement au-dessus de la face intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque
cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d'accouplement contre le sabot-tampon,
la traverse d'about ou le butoir arrière.
(3) Les passerelles doivent être solidement fixées à la citerne ou aux frettes de la
citerne.
(4) Les passerelles peuvent être en un matériau autre que le bois
a) si le matériau et le modèle sont acceptés par l'A.A.R. et approuvés par la
Commission; et
b) si la construction et l'installation répondent aux prescriptions de l'A.A.R. et
peuvent être acceptées par la Commission.
![](/web/20060212050323im_/https://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lsf/reglements/001/lsf007/images/lsf7fo03.gif)
1MARCHEPIEDS
Nombre
220. Le nombre prévu à l'article 11 de la présente annexe.
Dimensions
221. Les dimensions prévues à l'article 12 de la présente annexe.
Emplacement
222. (1) Un près de chaque bout, de chaque côté, sous la poignée latérale.
(2) Le bord extérieur de la marche du marchepied doit être à au plus 4 pouces à
l'intérieur de la face du côté du wagon, de préférence à affleurement de celle-ci.
(3) La marche doit être à au plus 24 pouces au-dessus du dessus du rail; de
préférence, à au plus 22 pouces.
Installation
223. Mêmes prescriptions qu'à l'article 14 de la présente annexe.
ÉCHELLES
(Si les passerelles sont placées de façon que des échelles soient nécessaires)
Nombre
224. (1) Deux sur les wagons à passerelles continues.
(2) Quatre sur les wagons à passerelles latérales.
Dimensions
225. (1) Longueur utile de l'échelon, au moins 10 pouces.
(2) Espace entre les échelons, au plus 19 pouces.
(3) Échelons en bois dur, au moins 1 1/2 pouce sur 2 pouces.
(4) Échelons en fer forgé ou en acier, diamètre d'au moins 5/8 de pouce.
(5) Espace libre, au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
226. (1) Sur les wagons à passerelles continues, une à l'extrémité droite de chaque
côté.
(2) Sur les wagons à passerelles latérales, une à chaque extrémité de chaque
passerelle.
Installation
227. Les échelles doivent être solidement fixées au moyen de boulons ou de rivets
d'au moins 1/2 pouce.
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
228. Quatre ou plus.
Dimensions
229. Les dimensions prévues à l'article 25 de la présente annexe.
Emplacement
230. (1) Lorsque les poignées latérales sont en position horizontale, il y en aura
a) une sur la face de chaque brancard près de chaque extrémité sur les
wagons-citernes à brancards courts;
b) une fixée au haut de la passerelle, donnant vers l'extérieur au-dessus des
marchepieds ou des échelles, sur les wagons-citernes sans brancards.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le bout du wagon,
doit être d'au plus 12 pouces.
(3) Si les garde-corps latéraux sont fixés à la citerne ou aux frettes de la
citerne, quatre poignées verticales doivent être ajoutées; une de ces poignées doit
être placée aussi au-dessus de chaque marchepied que possible et être solidement fixée
à la citerne ou à la frette de la citerne.
Installation
231. L'installation prévue à l'article 27 de la présente annexe.
POIGNÉES EN BOUT
Nombre
232. Quatre.
Dimensions
233. Les dimensions prévues à l'article 29 de la présente annexe.
Emplacement
234. (1) Position horizontale: une près de chaque côté de chaque bout du wagon, sur
la face de la traverse d'about.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le côté du wagon
doit être d'au plus 16 pouces.
Installation
235. L'installation prévue à l'article 31 de la présente annexe.
POIGNÉES DE BOUTS DE CITERNE
Nombre
236. Deux (ne sont pas exigées si le garde-corps longe les bouts de la citerne).
Dimensions
237. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier.
(2) Espace libre, au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
238. (1) Position horizontale: une en travers de chaque bout de citerne à au moins 30
pouces et à au plus 60 pouces au-dessus de la plate-forme ou de la passerelle.
(2) La longueur utile des poignées doit s'étendre à moins de 6 pouces du diamètre
circonférentiel de la citerne au point d'installation.
Installation
239. Les poignées de fond de citerne doivent être solidement fixées.
GARDE-CORPS
Nombre
240. Il y aura
a) Un garde-corps longeant les côtés et les bouts de la citerne; ou
b) 2 garde-corps s'étendant sur toute la longueur de la citerne.
Dimensions
241. (1) Diamètre, au moins 7/8 de pouce; fer forgé ou acier.
(2) Espace libre, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
242. S'étendant sur toute la longueur de la citerne, à au moins 30 pouces et à au
plus 60 pouces au-dessus de la plate-forme ou de la passerelle.
Installation
243. Les garde-corps doivent être solidement fixés à la citerne ou aux frettes de la
citerne et être assujettis de façon à éviter le ripage des extrémités.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
244. Mêmes prescriptions qu'aux articles 36, 37 et 38 de la présente annexe.
ESPACE LIBRE DES ÉCHELLES EN BOUT
245. Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d'about, à moins de 30
pouces du côté du wagon, à l'exception du sabot-tampon, de l'arbre du frein, des
supports de l'arbre du frein, de la poulie du frein, des passerelles et du levier de
dégagement ne doit s'étendre à moins de 12 pouces d'un plan vertical parallèle au bout
du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque cette
mâchoire est fermée avec la plaque de garde d'accouplement contre le sabot-tampon ou la
traverse d'about; et aucune autre partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont
fixés se trouvant au-dessus des traverses d'about, autres que les parties exceptées au
présent article, ne doit s'étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
WAGONS-CITERNES SANS CHÂSSIS
FREINS À MAIN
Nombre
246. Le nombre prévu pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Dimensions
247. Les dimensions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Emplacement
248. Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en
toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement. Le frein à main doit être placé
au bout du wagon, à gauche du centre.
Installation
249. L'installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
PLATES-FORMES EN BOUT
Nombre
250. Deux.
Dimensions
251. Largeur, au moins 10 pouces. Épaisseur, plates-formes en bois, au moins 1 3/4
pouce. Les plates-formes en métal doivent être de construction à grille à claire-voie
antidérapante d'un modèle approuvé par l'Association of American Railroads et pouvant
être accepté par la Commission canadienne des transports.
Emplacement
252. Une à chaque bout, s'étendant en travers du wagon sur une distance égale ou
supérieure à toute autre partie du wagon. Le bord extérieur de la plate-forme en bout
doit s'étendre à au moins 7 pouces au-delà du bombement de bout de la citerne et du
garde-corps.
Installation
253. Les plates-formes en bout doivent être solidement fixées aux traverses de
traction et avoir des supports de façon qu'elles ne puissent arquer.
![](/web/20060212050323im_/https://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lsf/reglements/001/lsf007/images/lsf7fo03.gif)
1MARCHEPIEDS
254. Mêmes prescriptions que sous le titre: Wagons couverts et autres wagons fermés.
GARDE-CORPS DES PLATES-FORMES EN BOUT
Nombre
255. Deux.
Dimensions
256. Diamètre, au moins 7/8 de pouce; fer forgé ou acier, ou tuyau de 1 1/4 pouce.
Espace libre, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
257. Un garde-corps doit, à chaque bout du wagon s'étendre horizontalement en
travers, à une hauteur d'au moins 36 pouces et d'au plus 54 pouces au-dessus de la
plate-forme en bout et descendre verticalement jusqu'à la plate-forme en bout à moins de
3 pouces de l'extrémité de cette plate-forme. Ce garde-corps doit être à au plus 6
pouces du bord intérieur de la plate-forme.
Installation
258. Les garde-corps doivent avoir des supports au centre et être solidement fixés
aux plates-formes en bout.
GARDE-CORPS LATÉRAUX
Nombre
259. Deux.
Dimensions
260. Tuyau en fer ou en acier, de 1 1/4 pouce. Espace libre, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
261. Un côté du wagon, disposé, d'une plate-forme d'extrémité à l'autre, à une
distance au moins égale à 51 pouces de l'axe du wagon, sans autres solutions de
continuité que celles qui sont nécessaires pour donner accès aux échelles latérales
ou au coffret de commande auquel cas le garde-corps latéral doit être solidement fixé
au coffret ou à l'échelle.
Installation
262. Les garde-corps latéraux doivent être solidement fixés aux plates-formes en
bout et avoir un support reposant sur le wagon à au moins tous les 10 pieds.
POIGNÉES LATÉRALES HORIZONTALES
Nombre
263. Quatre.
Dimensions
264. Les dimensions prévues sous le titre: Wagons couverts et autres wagons fermés.
Emplacement
265. Position horizontale: Une au-dessus de chaque marchepied sur la face de la
plate-forme d'about, donnant vers le bas ou vers l'extérieur. L'espace libre entre
l'extrémité extérieure de la poignée et le bout du wagon doit être d'au plus 12
pouces.
Installation
266. L'installation prévue sous le titre: Wagons couverts et autres wagons fermés.
POIGNÉES LATÉRALES VERTICALES
267. La partie verticale des garde-corps de la plate-forme en bout sera censée
constituer des poignées latérales verticales.
POIGNÉES EN BOUT
Nombre
268. Quatre.
Dimensions
269. Mêmes prescriptions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
Emplacement
270. Position horizontale: Une de chaque côté de chaque bout du wagon, sur la face de
la traverse d'about, donnant vers le bas ou vers l'extérieur. L'espace libre entre
l'extrémité extérieure de la poignée et le côté du wagon doit être d'au moins 16
pouces.
Installation
271. L'installation prévue pour wagons couverts et autres wagons fermés.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
272. Mêmes prescriptions prévues pour wagons couverts et autres wagons fermés.
ESPACE LIBRE DES ÉCHELLES EN BOUT
273. Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d'about, à moins de 30
pouces du côté du wagon, à l'exception du sabot-tampon, de l'arbre du frein, des
supports de l'arbre du frein, de la poulie du frein, des passerelles et du levier de
dégagement, ne doit s'étendre à moins de 12 pouces d'un plan vertical parallèle au
bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque cette
mâchoire est fermée avec la plaque de garde d'accouplement contre le sabot-tampon ou la
traverse d'about; et aucune autre partie du bout du wagon ou des appareils qui y sont
fixés se trouvant au-dessus des traverses d'about, autres que les parties exceptées au
présent article, ne doit s'étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
PLATE-FORME DE MANOEUVRE
REMARQUE: Une plate-forme de manoeuvre n'est pas requise si tous les accessoires
servant au chargement et au déchargement de la citerne sont accessibles du sol ou d'une
plate-forme en bout; mais lorsqu'une plate-forme de manoeuvre est requise, les articles
274 à 277 de la présente annexe s'appliquent.
Nombre
274. Une.
Dimensions
275. Largeur, au moins 7 pouces. Épaisseur, plate-forme en bois, au moins 1 3/4 pouce.
Les plates-formes en métal doivent être de construction à grille à claire-voie
antidérapante d'un modèle approuvé par l'Association of American Railroads et pouvant
être accepté par la Commission canadienne des transports.
Emplacement
276. La plate-forme de manoeuvre doit être placée de façon à donner accès à tous
les accessoires de manoeuvre.
Installation
277. La plate-forme de manoeuvre doit avoir des supports convenables qui l'empêchent
d'arquer et elle doit être solidement fixée à la citerne.
GARDE-CORPS DES PLATES-FORMES DE MANOEUVRE
REMARQUE: Une plate-forme de manoeuvre n'est pas requise si tous les accessoires
servant au chargement et au déchargement de la citerne sont accessibles du sol ou d'une
plate-forme en bout; mais lorsqu'une plate-forme de manoeuvre est requise, les articles
278 à 281 de l'annexe s'appliquent.
Nombre
278. Un.
Dimensions
279. 1 1/4 pouce-tuyau de fer ou d'acier.
Emplacement
280. Le garde-corps doit entourer la plate-forme de manoeuvre, le passage pour hommes
et les accessoires servant au chargement et au déchargement de la citerne. Il ne sera
ouvert qu'aux échelles, où il doit descendre verticalement vers la plate-forme, à
laquelle il doit être solidement fixé. Largeur de l'ouverture, au plus 24 pouces.
Installation
281. Le garde-corps doit être solidement fixé à quatre ranchers ou montants d'angle,
qui doivent être solidement assujettis à la citerne ou à la plate-forme de manoeuvre.
ÉCHELLES DE LA PLATE-FORME DE MANOEUVRE
REMARQUE: Une plate-forme de manoeuvre n'est pas requise si tous les accessoires
servant au chargement et au déchargement de la citerne sont accessibles du sol ou d'une
plate-forme en bout; mais lorsqu'une plate-forme de manoeuvre est requise, les articles
282 à 285 de la présente annexe s'appliquent.
Nombre
282. Deux.
Dimensions
283. Montants: 3/8 de pouce sur 2 pouces, ou l'équivalent; fer forgé ou acier. Un
tuyau extra lourd de 1 1/4 pouce sera admis en équivalence. Diamètre des échelons, au
moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier. Longueur utile des échelons, au moins 14 pouces.
Espacement des échelons, au plus 19 pouces. Espace libre des échelons et des montants,
au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
284. Les échelles doivent être placées sur les côtés du wagon, au centre,
descendant de la plate-forme de manoeuvre jusqu'à un point où les échelons du bas
surplomberont le dessus du rail d'au plus 24 pouces; de préférence, d'au plus 22 pouces.
Installation
285. Les échelles doivent être solidement fixées à la plate-forme de manoeuvre. Les
parties inférieures des échelles doivent être consolidées de façon qu'elles ne
puissent se déplacer.
INSTALLATION DES APPAREILS DE SÉCURITÉ SUR LES
WAGONS-CITERNES RECOVERTS D'UNE ENVELOPPE
286. (1) Pour ce qui est des citernes recouvertes d'enveloppes, des plaques en métal
doivent être solidement fixées au corps cylindrique de la citerne; des supports doivent
ensuite être fixés aux plaques pour permettre d'y assujettir les appareils de sécurité
qui sont fixés à la citerne; ou bien, les appareils de sécurité (à l'exception des
supports de la plate-forme de manoeuvre) pourront être assujettis aux enveloppes munies
de plaques métalliques aux points de fixation; ces plaques devront s'étendre jusqu'à au
moins 2 pouces de l'axe des trous des rivets. Les supports de la plate-forme de manoeuvre
pourront être fixés à l'enveloppe lorsqu'il y aura des bandes appropriées de
renforcement.
(2) Lorsque les appareils de sécurité sont fixés à l'enveloppe qui recouvre la
citerne, l'enveloppe doit être serrée de façon à ne pas glisser autour de la citerne.
WAGONS-CITERNES SANS TRAVERSES D'ABOUT
FREINS À MAIN
Nombre
287. Le nombre prévu à l'article 1 de la présente annexe.
Dimensions
288. Les dimensions prévues à l'article 2 de la présente annexe.
Emplacement
289. (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en
toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L'arbre du frein doit être placé au bout du wagon, à gauche du centre.
Installation
290. L'installation prévue à l'article 4 de la présente annexe.
PALIER DE FREINAGE
291. Mêmes prescriptions qu'aux articles 5 et 6 de la présente annexe.
PASSERELLES
Nombre
292. Une.
Dimensions
293. (1) Largeur; côtés, au moins 10 pouces.
(2) Largeur; bouts, au moins 6 pouces.
Emplacement
294. Passerelle continue longeant les bouts et les côtés de la citerne.
Installation
295. (1) Si des passerelles se trouvent au-dessous du centre de la citerne, le bord
extérieur de ces passerelles doit s'étendre à au moins 7 pouces au-delà du bombement
de la citerne.
(2) Les passerelles des bouts du wagon doivent être à au moins 6 pouces d'un point
situé verticalement au-dessus de la face intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque
cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d'accouplement contre le sabot-tampon,
la traverse d'about ou le butoir arrière.
(3) Les passerelles doivent être solidement fixées à la citerne ou aux frettes de la
citerne.
(4) Les passerelles peuvent être en un matériau autre que le bois
a) si le matériau et le modèle sont acceptés par l'American Association of Railroads
et approuvés par la Commission canadienne des transports; et
b) si la construction et l'installation répondent aux prescriptions de l'American
Association of Railroads et peuvent être acceptées par la Commission canadienne des
transports.
MARCHEPIEDS
Nombre
296. Quatre (si la citerne a des passerelles élevées de sorte qu'il est nécessaire
d'avoir des échelles, les marchepieds doivent répondre aux prescriptions des échelles.)
Dimensions
297. Les dimensions prévues à l'article 12 de la présente annexe.
Emplacement
298. (1) Un près de chaque bout, de chaque côté, à affleurement du bord extérieur
de la passerelle, aussi près que possible du bout du wagon.
(2) Marche, au plus 24 pouces au-dessus du rail; de préférence, au plus 22 pouces.
Installation
299. (1) Les marchepieds d'une hauteur de plus de 18 pouces doivent avoir une marche
supplémentaire et être consolidés latéralement.
(2) Les marchepieds doivent être solidement fixés au moyen de boulons d'au moins 1/2
pouce dont les écrous seront placés à l'extérieur (si la chose est possible) et
rivés, ou au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
300. Quatre ou plus.
Dimensions
301. Mêmes prescriptions qu'à l'article 25 de la présente annexe.
Emplacement
302. (1) Position horizontale: Une près de chaque bout, de chaque côté du wagon,
au-dessus du marchepied, sur la passerelle, à au plus 2 pouces derrière le bord
extérieur de la passerelle, donnant vers le bas ou vers l'extérieur.
(2) Lorsque ces poignées se trouvent à plus de 18 pouces du bout du wagon, une
poignée supplémentaire doit être placée près de chaque bout, de chaque côté, à au
plus 30 pouces au-dessus de l'axe de l'accouplement.
(3) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le bout du wagon
doit être d'au plus 12 pouces.
(4) Si les garde-corps sont sur la citerne, il doit y avoir quatre poignées verticales
supplémentaires, soit une au-dessus de chaque marchepied, sur la citerne.
Installation
303. L'installation prévue à l'article 27 de la présente annexe.
POIGNÉES EN BOUT
Nombre
304. Quatre.
Dimensions
305. Les dimensions prévues à l'article 29 de la présente annexe.
Emplacement
306. Les poignées en bout seront placées
a) en position horizontale, une près de chaque côté, à chaque bout du wagon, sur la
passerelle, à au plus 2 pouces derrière le bord extérieur de la passerelle, donnant
vers le bas ou vers l'extérieur; ou
b) sur le bout de la citerne, à au plus 30 pouces au-dessus de l'axe de
l'accouplement.
Installation
307. L'installation prévue à l'article 31 de la présente annexe.
GARDE-CORPS
Nombre
308. Un.
Dimensions
309. (1) Diamètre, au moins 7/8 de pouce, en fer forgé ou acier.
(2) Espace libre, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
310. Un garde-corps continu longeant les côtés et les bouts de la citerne, à au
moins 30 pouces et à au plus 60 pouces au-dessus de la passerelle.
Installation
311. Les garde-corps doivent être solidement fixés à la citerne ou aux frettes de la
citerne et être assujettis de façon à éviter le ripage des extrémités.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
Nombre
312. Le nombre prévu à l'article 36 de la présente annexe.
Dimensions
313. Les dimensions prévues à l'article 37 de la présente annexe, sauf que le levier
de dégagement doit avoir une longueur d'au moins 42 pouces, mesurée de l'axe du bout du
wagon à la poignée du levier.
Installation
314. L'installation prévue à l'article 38 de la présente annexe, sauf que le levier
de dégagement doit être à au plus 30 pouces au-dessus de l'axe de l'accouplement.
ESPACE LIBRE DES ÉCHELLES EN BOUT
315. Aucune partie du wagon située au-dessus du sabot-tampon, à moins de 30 pouces du
côté du wagon, à l'exception, de l'arbre du frein, des supports de l'arbre du frein, de
la poulie du frein et du levier de dégagement ne doit s'étendre à moins de 12 pouces
d'un plan vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la
mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde
d'accouplement contre le sabot-tampon ou le butoir arrière; et aucune autre partie du
bout du wagon ou des appareils qui y sont fixés se trouvant au-dessus du sabot-tampon,
autres que les parties exceptées au présent article, ne doit s'étendre au-delà de la
face du sabot-tampon.
WAGONS DE QUEUE À PLATES-FORMES
FREINS À MAIN
Nombre
316. (1) Chaque wagon de queue doit être muni d'un frein à main efficace dont le
fonctionnement s'harmonise avec celui du frein mécanique qui s'y trouve.
(2) Le frein à main pourra être de n'importe quel modèle efficace, mais il devra
assurer le même degré d'efficacité que le modèle indiqué sur la planche A de l'annexe
II.
Dimensions
317. Les dimensions prévues à l'article 2 de la présente annexe.
Emplacement
318. (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en
toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L'arbre du frein des wagons de queue à plates-formes doit être placé sur la
plate-forme, à gauche du centre.
Installation
319. L'installation prévue à l'article 4 de la présente annexe.
PASSERELLES
Nombre
320. Une passerelle longitudinale.
Dimensions
321. Les dimensions prévues à l'article 8 de la présente annexe.
Emplacement
322. (1) Sur toute la longueur du wagon, au centre du toit (sur les wagons de queue à
tourelle, la passerelle longitudinale doit s'étendre de la tourelle aux extrémités du
toit).
(2) Les wagons dont le toit est en métal à l'extérieur doivent avoir des
prolongements transversaux conduisant aux échelles.
Installation
323. L'installation prévue à l'article 10 de la présente annexe.
ÉCHELLES
Nombre
324. Deux.
Dimensions
325. Dimensions non prévues.
Emplacement
326. Une à chaque bout.
Installation
327. L'installation prévue à l'article 18 de la présente annexe.
POIGNÉES DU TOIT
Nombre
328. Une au-dessus de chaque échelle, sauf que si les montants des échelles
dépassent le toit de 12 pouces ou plus, d'autres poignées de toit ne sont pas exigées.
Dimensions
329. Les dimensions prévues à l'article 21 de la présente annexe.
Emplacement
330. Sur le toit du wagon, vis-à-vis de l'échelle et parallèlement aux échelons, à
au moins 8 pouces et à au plus 15 pouces du bord du toit.
Installation
331. L'installation prévue à l'article 23 de la présente annexe.
POIGNÉES DES TOURELLES
Nombre
332. Une ou plus.
Dimensions
333. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé ou acier.
(2) Espace libre, au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
334. Les poignées des tourelles seront placées de la façon suivante:
a) une poignée continue faisant le tour du haut de la tourelle à au plus 3 pouces du
bord du toit de la tourelle; ou
b) quatre poignées à angle droit, soit une à chaque coin, d'une longueur utile d'au
moins 16 pouces à partir du point d'angle, pourront tenir lieu de la poignée continue
unique prévue à l'alinéa a) si les endroits coïncident.
Installation
335. Les poignées de tourelle doivent être solidement fixées
a) au moyen de boulons d'au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l'extérieur (si
la chose est possible) et rivés; ou
b) au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
336. Quatre.
Dimensions
337. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 36 pouces.
(3) Espace libre, au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
338. Une près de chaque bout, de chaque côté du wagon, décrivant une courbe
descendante vers le centre du wagon à partir d'un point situé à au moins 30 pouces
au-dessus de la plate-forme jusqu'à un point situé à au plus huit pouces du bas du
wagon. L'extrémité supérieure de la poignée doit être à au plus 8 pouces de la face
extérieure du revêtement d'about.
Installation
339. L'installation prévue à l'article 27 de la présente annexe.
POIGNÉES EN BOUT
Nombre
340. Quatre.
Dimensions
341. Les dimensions prévues à l'article 29 de la présente annexe.
Emplacement
342. (1) Position horizontale: Une près de chaque côté, à chaque bout du wagon, sur
la face de la traverse d'about de la plate-forme.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et l'extrémité de
la traverse d'about de la plate-forme doit être d'au plus 16 pouces.
Installation
343. L'installation prévue à l'article 31 de la présente annexe.
POIGNÉES DES PLATES-FORMES EN BOUT
Nombre
344. Quatre.
Dimensions
345. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier.
(2) Espace libre, au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
346. Une poignée à angle droit de chaque côté de chaque bout s'étendant
horizontalement du montant de la porte au coin du wagon à peu près à la hauteur du
garde-corps de la plate-forme, puis descendant à moins de 12 pouces du bas du wagon.
Installation
347. Les poignées doivent être solidement fixées au moyen de boulons, de vis ou de
rivets.
MARCHEPIEDS DES PLATES-FORMES DE WAGON DE QUEUE
348. (1) Des marchepieds ouverts ou entre murs, sûrs et appropriés, conduisant aux
plates-formes du wagon de queue doivent être placés à chaque coin du wagon.
(2) Si des marchepieds ouverts sont utilisés, la marche du bas de ces marchepieds doit
être munie d'un butoir droit et gauche à chaque extrémité de la marche, fait d'un fer
d'angle de 3 1/2 pouces sur 2 1/2 pouces sur 1/4 de pouce, le côté de 2 1/2 pouces
devant être boulonné à la marche.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
349. Mêmes prescriptions qu'aux articles 36, 37 et 38 de la présente annexe.
WAGONS DE QUEUE À PLATES-FORMES CONSTRUITS OU
RECONSTRUITS APRÈS LE 1ER JANVIER 1967
ET WAGONS DE QUEUE À PLATES-FORMES EN
SERVICE APRÈS LE 31 DÉCEMBRE 1982
FREINS À MAIN
Nombre
349.1 (1) Chaque wagon de queue doit être muni d'un frein à main efficace dont le
fonctionnement s'harmonise avec celui du frein mécanique qui s'y trouve.
(2) Le frein à main pourra être de n'importe quel modèle efficace, mais il devra
assurer une puissance globale de freinage appliquée aux sabots de frein au moins égale
à la puissance globale appliquée aux sabots de frein par les cylindres de frein à une
pression de 50 livres par pouce carré.
Dimensions
349.2 (1) La poulie du frein pourra être profonde ou peu profonde, en fer malléable,
en fer forgé, en acier ou autre matériau de résistance équivalente.
(2) La poulie du frein doit avoir un diamètre hors tout nominal de 22 pouces.
(3) Le creux du moyeu de la poulie de frein doit avoir une profondeur de 2 5/8 pouces
et pouvoir recevoir une extrémité d'arbre carrée à section décroissante, diminuant de
2 pouces par 12 pouces et ayant 7/8 de pouce au petit bout.
(4) La poulie et le tambour du frein doivent être disposés de façon que les deux
tournent lorsque le frein à main est appliqué et graduellement relâché. Le frein à
main doit être muni d'un moyen d'empêcher le serrement du frein par enroulement en sens
inverse des aiguilles d'une montre.
(5) Toutes les chaînes doivent être des chaînes hélicoïdales BBB d'au moins 9/16
de pouce.
(6) Toutes les vis de frein à main doivent avoir un diamètre d'au moins 3/4 de pouce.
Emplacement
349.3 (1) Le frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en
toute sécurité de la plate-forme en bout pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L'arbre du frein doit être placé à gauche et à au moins 17 pouces et au plus 22
pouces de l'axe du wagon et à au moins 26 pouces et au plus 40 pouces au-dessus du dessus
de la plate-forme en bout.
Installation
349.4 (1) Il doit y avoir un espace libre d'au moins 4 pouces autour de la jante de la
poulie du frein.
(2) La poulie du frein doit être tenue en place sur l'arbre du frein par un écrou sur
un prolongement fileté à l'extrémité de l'arbre du frein, ladite partie filetée
devant avoir au moins 3/4 de pouce de diamètre; ledit écrou doit être assujetti par
rivetage ou au moyen d'un écrou indesserrable ou d'une clavette appropriée.
(3) Le bord extérieur de la poulie du frein doit être à au moins 4 pouces d'un plan
vertical parallèle au bout du wagon et passant par la face intérieure de la mâchoire
d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde d'accouplement
contre le sabot-tampon ou la traverse d'about.
(4) Le logement du frein à main doit être solidement fixé au wagon.
(5) L'arbre du frein doit avoir un prolongement carré à son extrémité extérieure
de façon à retenir en place la poulie du frein à main; ce prolongement carré doit
avoir au moins 7/8 de pouce de côté. Section décroissante nominale du prolongement
carré, 2 pouces par 12 pouces (voir la planche A de l'annexe II).
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
349.5 Quatre.
Dimensions
349.6 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé, acier ou autre matériau de
résistance équivalente.
(2) Longueur utile, au moins 36 pouces; et
(3) Espace libre, au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
349.7 Une près de chaque bout, de chaque côté du wagon, décrivant une courbe
descendante vers l'axe du wagon à partir d'un point situé à au moins 30 pouces
au-dessus de la plate-forme jusqu'à un point situé à au plus 8 pouces du fond du wagon.
L'extrémité supérieure de la poignée doit être à au plus 8 pouces de la face
extérieure du revêtement d'about.
Installation
349.8 Les poignées latérales doivent être solidement fixées au moyen de boulons de
1/2 pouce dont les écrous seront à l'extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou
au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
POIGNÉES EN BOUT
Nombre
349.9 Quatre.
Dimensions
349.10 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé, acier ou autre matériau de
résistance équivalente.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces, de préférence au moins 24 pouces.
(3) Par dérogation au paragraphe (2), une poignée de 14 pouces de longueur pourra
être utilisée s'il est impossible d'employer une poignée de 16 pouces.
(4) Espace libre, au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
349.11 (1) Position horizontale: une près de chaque côté de chaque bout du wagon,
sur la face de la traverse d'about de la plate-forme.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et l'extrémité de
la traverse d'about de la plate-forme doit être d'au plus 16 pouces.
Installation
349.12 Les poignées en bout horizontales doivent être solidement fixées au moyen de
boulons d'au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l'extérieur (si la chose est
possible) et rivés, ou au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
POIGNÉES DES PLATES-FORMES EN BOUT
Nombre
349.13 Quatre.
Dimensions
349.14 (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé, acier ou un autre matériau
de résistance équivalente.
(2) Espace libre, au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
349.15 Une poignée à angle droit de chaque côté de chaque extrémité s'étendant
horizontalement du montant de la porte au coin du wagon approximativement à la hauteur du
garde-corps de la plate-forme, puis descendant à moins de 12 pouces du fond du wagon.
Installation
349.16 Les poignées doivent être solidement fixées au moyen de boulons d'au moins
1/2 pouce dont les écrous seront à l'extérieur (si la chose est possible) et rivés, ou
au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
MARCHEPIEDS DES PLATES-FORMES DU WAGON DE QUEUE
349.17 (1) Des marchepieds ouverts ou entre murs, sûrs et appropriés, conduisant aux
plates-formes du wagon de queue doivent être placés à chaque coin du wagon.
(2) Lorsque des marchepieds ouverts sont utilisés, la marche du bas de ces marchepieds
doit être munie d'un butoir droit et gauche à chaque extrémité de la marche, fait d'un
fer d'angle de 3 1/2 pouces sur 2 1/2 sur 1/4, le côté de 2 1/2 pouces du fer d'angle
devant être boulonné à la marche.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
Nombre
349.18 Deux.
Dimensions
349.19 (1) Les poignées des leviers de dégagement, à l'exception de celles qui sont
montrées sur la planche B de l'annexe II ou qui sont d'un modèle analogue, doivent être
à au plus 6 pouces des côtés du wagon.
(2) Les leviers de dégagement du modèle montré sur la planche B de l'annexe II et de
modèles analogues doivent avoir les limites prescrites qui suivent:
a) les poignées doivent être à au plus 12 pouces, de préférence à au plus 9
pouces, des côtés du wagon;
b) les bras de relevage du milieu doivent avoir une longueur d'au moins 7 pouces;
c) le centre de l'oeil à l'extrémité du bras de relevage du milieu doit être à au
plus 3 1/2 pouces au-delà du centre de l'oeil de la cheville de dégagement de
l'accouplement lorsque la plaque de garde de l'accouplement est contre le sabot-tampon ou
la traverse d'about (voir la planche B de l'annexe II);
d) les extrémités des poignées doivent aller jusqu'à au moins 4 pouces au-dessous
du bas de la traverse d'about ou être construites de façon à laisser un espace libre
d'au moins 2 pouces autour de la poignée (voir la planche B de l'annexe II);
e) l'abaissement des poignées doit être d'au moins 12 pouces et d'au plus 15 pouces,
mesuré hors tout (voir la planche B de l'annexe II);
f) les poignées des leviers de dégagement du type à balancier ou du type à
rabattement doivent être à au moins 18 pouces du dessus du rail lorsque le sabot de
verrouillage a dégagé la mâchoire d'attelage, et un butoir approprié doit être prévu
afin d'empêcher le bras intérieur d'être projeté en l'air dans le cas de rupture.
Emplacement
349.20 Un à chaque bout du wagon. Lorsqu'un seul levier est utilisé, il doit être
placé du côté gauche du bout du wagon.
WAGONS DE QUEUE SANS PLATES-FORMES
FREINS À MAIN
Nombre
350. Le nombre prévu à l'article 1 de la présente annexe.
Dimensions
351. Les dimensions prévues à l'article 2 de la présente annexe.
Emplacement
352. (1) Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en
toute sécurité pendant que le wagon est en mouvement.
(2) L'arbre du frein des wagons de queue sans plates-formes doit être placé au bout
du wagon, à gauche du centre.
Installation
353. L'installation prévue à l'article 4 de la présente annexe.
PALIER DE FREINAGE
354. Mêmes prescriptions qu'aux articles 5 et 6 de la présente annexe.
PASSERELLES
Nombre
355. Le nombre prévu à l'article 7 de la présente annexe.
Dimensions
356. Le nombre prévu à l'article 8 de la présente annexe.
Emplacement
357. (1) Sur toute la longueur du wagon, au centre du toit (sur les wagons de queue à
tourelles, les passerelles longitudinales doivent s'étendre de la tourelle aux
extrémités du toit).
(2) Les wagons dont le toit est en métal à l'extérieur doivent avoir des
prolongements transversaux conduisant aux échelles.
Installation
358. L'installation prévue à l'article 10 de la présente annexe.
![](/web/20060212050323im_/https://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lsf/reglements/001/lsf007/images/lsf7fo03.gif)
1MARCHEPIEDS
359. Mêmes prescriptions qu'aux articles 11, 12, 13 et 14 de la présente annexe.
MARCHEPIEDS DES PORTES LATÉRALES
Nombre
360. Deux (si le wagon de queue a des portes latérales).
Dimensions
361. (1) Longueur, au moins 5 pieds.
(2) Largeur, au moins 6 pouces.
(3) Épaisseur de la marche, au moins 1 1/2 pouce.
(4) Hauteur du butoir, au moins 3 pouces.
(5) Hauteur du dessus du rail au dessus de la marche, au plus 24 pouces.
Emplacement
362. Un sous chaque porte latérale.
Installation
363. Les marchepieds des portes latérales doivent reposer sur deux supports en fer
ayant une section transversale d'au moins 7/8 de pouce sur 3 pouces ou l'équivalent,
chacun devant être solidement fixé au wagon au moyen d'au moins deux boulons de 3/4 de
pouce.
ÉCHELLES
Nombre
364. Quatre.
Dimensions
365. Le nombre prévu à l'article 12 de la présente annexe.
Emplacement
366. L'emplacement prévu à l'article 13 de la présente annexe, sauf que si le wagon
de queue a des portes latérales, les échelles latérales doivent être placées à au
plus 8 pouces des portes.
Installation
367. Mêmes prescriptions qu'à l'article 14 de la présente annexe.
ESPACE LIBRE DES ÉCHELLES EN BOUT
368. Aucune partie du wagon située au-dessus des traverses d'about, à moins de 30
pouces du côté du wagon, à l'exception du sabot-tampon, de l'arbre du frein, de la
poulie du frein, du palier de freinage, de la passerelle et du levier de dégagement ne
doit s'étendre à moins de 12 pouces d'un plan vertical parallèle au bout du wagon et
passant par la face intérieure de la mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est
fermée avec la plaque de garde d'accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse
d'about; et aucune autre partie du bout du wagon, ou des appareils qui y sont fixés, se
trouvant au-dessus des traverses d'about, autres que les parties exceptées au présent
article ne doit s'étendre au-delà de la face extérieure du sabot-tampon.
POIGNÉES DU TOIT
Nombre
369. Quatre.
Dimensions
370. Mêmes prescriptions qu'à l'article 21 de la présente annexe.
Emplacement
371. Une au-dessus de chaque échelle, sur le toit, vis-à-vis de l'échelle et
parallèlement aux échelons, à au moins 8 pouces et à au plus 15 pouces du bord du
toit, sauf que si les montants des échelles s'étendent à 12 pouces ou plus au-dessus du
toit, il n'est pas nécessaire d'avoir d'autres poignées de toit.
Installation
372. Les poignées du toit doivent être solidement fixées
a) au moyen de boulons d'au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l'extérieur (si
la chose est possible) et rivés; ou
b) au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
POIGNÉES DES TOURELLES
Nombre
373. Une ou plus.
Dimensions
374. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier.
(2) Espace libre, au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
375. Les poignées des tourelles seront placées de la façon suivante:
a) une poignée de tourelle continue faisant le tour du haut de la tourelle, à au plus
3 pouces du bord du toit de la tourelle; ou
b) quatre poignées à angle droit, soit une à chaque coin, d'une longueur utile d'au
moins 16 pouces à partir du point d'angle, peuvent tenir lieu de la poignée continue
unique prévue à l'alinéa a), si les endroits coïncident.
Installation
376. Les poignées des tourelles doivent être solidement fixées au moyen de boulons
d'au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l'extérieur et rivés, ou au moyen de
rivets de 1/2 pouce.
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
377. Quatre.
Dimensions
378. Les dimensions prévues à l'article 25 de la présente annexe.
Emplacement
379. (1) Position horizontale: une près de chaque bout, de chaque côté du wagon, à
au moins 24 pouces et à au plus 30 pouces au-dessus de l'axe de l'accouplement.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le bout du wagon
doit être d'au plus 8 pouces.
Installation
380. L'installation prévue à l'article 27 de la présente annexe.
POIGNÉES DES PORTES LATÉRALES
Nombre
381. Quatre, soit deux poignées recourbées et deux poignées droites.
Dimensions
382. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier.
(2) Espace libre, au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
383. (1) Une poignée recourbée, à partir d'un point situé à côté de chaque
porte, vis-à-vis de l'échelle, à au moins 36 pouces au-dessus du fond du wagon,
décrivant, en s'éloignant de la porte, une courbe vers le bas jusqu'à un point situé
à au plus 6 pouces au-dessus du fond du wagon.
(2) Une poignée verticale du côté échelle de chaque porte, d'un point situé à au
moins 36 pouces au-dessus du fond du wagon à un point situé à au plus 6 pouces
au-dessus du niveau du bas de la porte.
Installation
384. Les poignées des portes latérales doivent être solidement fixées
a) au moyen de boulons d'au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l'extérieur (si
la chose est possible) et rivés; ou
b) au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
POIGNÉES EN BOUT HORIZONTALES
Nombre
385. Le nombre prévu à l'article 28 de la présente annexe.
Dimensions
386. Les dimensions prévues à l'article 29 de la présente annexe.
Emplacement
387. L'emplacement prévu à l'article 30 de la présente annexe, sauf qu'il doit y
avoir une poignée supplémentaire à chaque bout des wagons à traverses d'about
plates-formes ci-dessus décrites, sauf s'il y a une porte au centre du bout du wagon.
Ladite poignée doit avoir une longueur d'au moins 24 pouces et être placée près de
l'axe du wagon à au moins 30 pouces et à au plus 60 pouces au-dessus de la traverse
d'about plate-forme.
Installation
388. (1) L'installation prévue à l'article 31 de la présente annexe.
(2) L'installation prévue au paragraphe 443(3) de l'annexe.
POIGNÉES EN BOUT VERTICALES
389. Mêmes prescriptions qu'aux articles 32, 33, 34 et 35 de la présente annexe.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
390. Mêmes prescriptions qu'aux articles 36, 37 et 38 de la même annexe.
VOITURES-DORTOIRS
391. (1) Les voitures-dortoirs doivent
a) soit avoir un ensemble complet des appareils de sécurité prescrits pour le modèle
original de la voiture; ou
b) soit être munies d'appareils de sécurité conformes à ceux qui sont prescrits
pour les wagons de queue à plates-formes (articles 242 à 275 de la présente annexe).
(2) Les voitures-dortoirs de modèles analogues à ceux des wagons à marchandises
fermés dans lesquels les employés sont transportés doivent être munies d'un ensemble
complet des appareils de sécurité prescrits sous le titre: Wagons couverts et autres
wagons fermés, sauf exceptions ci-après:
PORTES LATÉRALES
392. Toutes les voitures-dortoirs sans plates-formes en bout doivent avoir deux portes
latérales.
MARCHEPIEDS DES PORTES LATÉRALES
Nombre
393. Deux.
Dimensions
394. Le marchepied latéral ordinaire prévu à l'article 12 de la présente annexe.
Emplacement
395. Un sous chaque porte latérale.
Installation
396. L'installation prévue à l'article 14 de la présente annexe.
POIGNÉES DU TOIT
Emplacement
397. Une au-dessus de chaque échelle, sur le toit, vis-à-vis de l'échelle et
parallèle aux échelons, à au moins 8 pouces et à au plus 15 pouces du bord du toit.
Installation
398. Les poignées du toit doivent être solidement fixées
a) au moyen de boulons d'au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l'extérieur et
rivés; ou
b) au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
POIGNÉES LATÉRALES
Emplacement
399. Position horizontale: une près de chaque bout, de chaque côté de la voiture, à
au moins 24 pouces et à au plus 30 pouces au-dessus de l'axe de l'accouplement. L'espace
libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le bout de la voiture doit être
d'au plus 8 pouces.
POIGNÉES DES PORTES LATÉRALES
Nombre
400. Quatre; deux poignées droites de chaque côté de la voiture, soit une de chaque
côté de la porte.
Dimensions
401. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce; fer forgé ou acier.
(2) Espace libre, au moins 2 pouces; de préférence, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
402. Une poignée verticale de chaque côté de la porte, d'un point situé à au moins
36 pouces au-dessus du bas-fond de la voiture à un point situé à au plus 6 pouces
au-dessus du niveau du bas de la porte.
Installation
403. Les poignées des portes latérales doivent être solidement fixées
a) au moyen de boulons d'au moins 1/2 pouce dont les écrous seront à l'extérieur et
rivés; ou
b) au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
POIGNÉES EN BOUT HORIZONTALES
Emplacement
404. L'emplacement prévu à l'article 30 de la présente annexe, sauf qu'il doit y
avoir une poignée supplémentaire à chaque bout des voitures ayant les traverses d'about
plates-formes ci-dessus décrites, à moins qu'il y ait une porte au centre du bout de la
voiture. Ladite poignée doit avoir une longueur d'au moins 24 pouces et être placée
près de l'axe de la voiture, à au moins 30 pouces et à au plus de 60 pouces au-dessus
de la traverse d'about plate-forme.
POIGNÉES EN BOUT VERTICALES
Emplacement
405. L'emplacement prévu à l'article 34 de la présente annexe, sauf que lorsque la
voiture-dortoir a une porte au centre du bout, sans avoir de plate-forme, il doit y avoir
une poignée, de chaque côté de cette porte, sur le montant de la porte, à partir d'un
point situé à au moins 36 pouces au-dessus du bas de la porte jusqu'à un point situé
à au plus 15 pouces au-dessus du niveau du bas de la porte.
Installation
406. L'installation prévue à l'article 35 de la présente annexe.
PORTES EN BOUT
407. Les voitures-dortoirs à portes en bout doivent avoir les mots: «DANGER, PAS DE
PLATE-FORME», imprimés sur le côté intérieur du panneau de la porte en bout.
VOITURES DE TRAINS DE VOYAGEURS À SOUFFLETS LARGES
FREINS À MAIN
Nombre
408. Chaque voiture de train de voyageurs doit être munie d'un frein à main efficace
dont le fonctionnement s'harmonise avec celui du frein mécanique qui s'y trouve.
Emplacement
409. Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en
toute sécurité pendant que la voiture est en mouvement.
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
410. Huit.
Dimensions
411. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en métal.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces.
(3) Espace libre, au moins 1 1/4; de préférence, au moins 1 1/2 pouce.
Emplacement
412. Position verticale: Une sur chaque montant des portes des soufflets.
Installation
413. Les poignées latérales doivent être solidement fixées au moyen de boulons, de
rivets ou de vis.
POIGNÉES EN BOUT
Nombre
414. Quatre.
Dimensions
415. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces.
(3) Espace libre, au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
(4) Les poignées doivent être à affleurement de la face du soufflet ou la dépasser
d'au plus 1 pouce.
Emplacement
416. (1) Position horizontale: Une près de chaque côté, à chaque bout, donnant vers
le bas, partant de la face de la traverse d'about du soufflet.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le côté de la
voiture doit être d'au plus 16 pouces.
Installation
417. (1) Les poignées en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons ou
de rivets.
(2) Lorsque des douilles ou des supports de feu ou de lanterne de repère sont placés
de façon à ne pouvoir être facilement atteints des plates-formes, il doit y avoir des
marchepieds et des poignées appropriés permettant aux hommes d'atteindre ces douilles ou
ces supports.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
418. (1) Les accessoires de dégagement doivent être installés de façon qu'une
personne puisse les faire fonctionner en se tenant debout sur le sol.
(2) La longueur de l'accessoire de dégagement pouvant être actionné du sol doit
être d'au moins 42 pouces; elle doit être mesurée de l'axe du bout de la voiture à la
poignée de l'accessoire.
VOITURES À PLATES-FORMES EN BOUT OUVERTES
FREINS À MAIN
Nombre
419. Chaque voiture de train de voyageurs doit être munie d'un frein à main efficace
dont le fonctionnement s'harmonise avec celui du frein mécanique qui s'y trouve.
Emplacement
420. Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné
pendant que la voiture est en mouvement.
POIGNÉES EN BOUT
Nombre
421. Quatre.
Dimensions
422. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces.
(3) Espace libre, au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
(4) Les poignées doivent être à affleurement de la traverse d'about ou la dépasser
d'au plus 1 pouce.
Emplacement
423. (1) Position horizontale: Une près de chaque côté de chaque bout, sur la face
de la traverse d'about de la plate-forme, donnant vers le bas.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et l'extrémité de
la traverse d'about doit être d'au plus 16 pouces.
Installation
424. Les poignées en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons ou de
rivets.
POIGNÉES DES PLATES-FORMES EN BOUT
Nombre
425. Quatre (Les voitures munies de barrières de sécurité n'ont pas besoin de
poignées de plate-forme en bout).
Dimensions
426. Espace libre, au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces en métal.
Emplacement
427. (1) Horizontales à partir du montant de la porte, ou de près du montant de la
porte, jusqu'à un point situé à au plus 12 pouces du coin de la voiture, puis à peu
près verticales jusqu'à un point situé à au plus 6 pouces du dessus de la plate-forme.
(2) La partie horizontale doit avoir une longueur d'au moins 24 pouces et être à au
plus 40 pouces au-dessus de la plate-forme.
Installation
428. Les poignées des plates-formes en bout doivent être solidement fixées au moyen
de boulons, de rivets ou de vis.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
429. (1) Les accessoires de dégagement doivent être installés de façon qu'une
personne puisse les faire fonctionner en se tenant debout sur le sol.
(2) Longueur de l'accessoire de dégagement pouvant être actionné du sol doit être
d'au moins 42 pouces; elle doit être mesurée du centre du bout de la voiture à la
poignée de l'accessoire.
VOITURES SANS PLATES-FORMES EN BOUT
FREINS À MAIN
Nombre
430. Chaque voiture de train de voyageurs doit être munie d'un frein à main efficace
dont le fonctionnement s'harmonise avec celui du frein mécanique qui s'y trouve.
Emplacement
431. Chaque frein à main doit être placé de façon à pouvoir être actionné en
toute sécurité pendant que la voiture est en mouvement.
MARCHEPIEDS
Nombre
432. Quatre.
Dimensions
433. (1) Longueur de la marche, au moins 10 pouces, de préférence au moins 12 pouces.
(2) Section transversale, au moins 1/2 pouce sur 1 1/2 pouce, ou l'équivalent; fer
forgé ou acier.
(3) Largeur utile, au moins 8 pouces.
Emplacement
434. (1) Un près du bout, de chaque côté, placé de façon qu'il y ait au plus 24
pouces du coin de la voiture au centre de la marche du marchepied.
(2) Le bord extérieur de la marche du marchepied doit être à au plus 2 pouces à
l'intérieur de la face du côté de la voiture.
(3) La marche doit être à au plus 24 pouces au-dessus du dessus du rail, de
préférence à au plus 22 pouces.
Installation
435. (1) Les marchepieds d'une hauteur de plus de 18 pouces doivent avoir une marche
supplémentaire et être consolidés latéralement.
(2) Les marchepieds doivent être solidement fixés
a) au moyen de boulons d'au moins 1/2 pouce dont les écrous seront placés à
l'extérieur (si la chose est possible) et rivés; ou
b) au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
436. Quatre.
Dimensions
437. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce, en fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces, de préférence au moins 24 pouces.
(3) Espace libre, au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
438. Une près de chaque bout, de chaque côté de la voiture, au-dessus du marchepied,
a) position horizontale: à au moins 24 pouces et à au plus 30 pouces au-dessus de
l'axe de l'accouplement; ou
b) position verticale: l'extrémité inférieure à au moins 18 pouces et à au plus 24
pouces au-dessus de l'axe de l'accouplement.
Installation
439. Les poignées latérales doivent être solidement fixées au moyen de boulons, de
rivets ou de vis.
POIGNÉES EN BOUT
Nombre
440. Quatre.
Dimensions
441. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce, en fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 16 pouces.
(3) Espace libre, au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
442. (1) Position horizontale: Une près de chaque côté, à chaque bout, donnant vers
le bas, partant de la face de la traverse d'about ou du revêtement.
(2) L'espace libre entre l'extrémité extérieure de la poignée et le côté de la
voiture doit être d'au moins 16 pouces.
Installation
443. (1) Les poignées doivent être à affleurement de la face de la traverse d'about
ou la dépasser d'au plus 1 pouce.
(2) Les poignées en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons ou de
rivets.
(3) Lorsque des douilles ou des supports de feu ou de lanterne de repère sont placés
de façon à ne pouvoir être facilement atteints des plates-formes, il doit y avoir des
marchepieds et des poignées appropriés permettant aux hommes d'atteindre ces douilles ou
ces supports.
MAINS COURANTES EN BOUT
(SUR LES VOITURES À TRAVERSES D'ABOUT EN SAILLIE)
Nombre
444. Quatre.
Dimensions
445. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé ou acier.
(2) Espace libre, au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
446. Une de chaque côté de chaque bout, s'étendant horizontalement du montant de la
porte ou du cadre du soufflet jusqu'à un point situé à au plus 6 pouces du coin de la
voiture puis à peu près verticalement jusqu'à un point situé à au plus 6 pouces du
dessus de la traverse d'about plate-forme; la partie horizontale doit être à au moins 30
pouces et à au plus 60 pouces au-dessus de la traverse d'about plate-forme.
Installation
447. Les mains courantes en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons,
de rivets ou de vis.
MARCHEPIEDS DES PORTES LATÉRALES
Nombre
448. Un sous chaque porte.
Dimensions
449. (1) Longueur de la marche, au moins 10 pouces, de préférence au moins 12 pouces.
(2) Section transversale, au moins 1/2 pouce sur 1 1/2 pouce; fer forgé ou acier.
(3) Largeur utile, au moins 8 pouces.
Emplacement
450. (1) Le bord extérieur de la marche du marchepied doit être à au plus 2 pouces
à l'intérieur de la face du côté de la voiture.
(2) La marche doit être à au plus 24 pouces au-dessus du dessus du rail, de
préférence, à au plus 22 pouces.
Installation
451. (1) Les marchepieds d'une hauteur de plus de 18 pouces doivent avoir une marche
supplémentaire et être consolidés latéralement.
(2) Les marchepieds des portes latérales doivent être solidement fixés
a) au moyen de boulons d'au moins 1/2 pouce dont les écrous seront placés à
l'extérieur (si la chose est possible) et rivés; ou
b) au moyen de rivets d'au moins 1/2 pouce.
(3) Une poignée verticale d'une longueur utile d'au moins 24 pouces doit être placée
au-dessus de chaque marchepied de porte latérale, sur le montant de la porte.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
452. (1) Les accessoires de dégagement doivent être installés de façon qu'une
personne puisse les faire fonctionner en se tenant debout sur le sol.
(2) La longueur de l'accessoire de dégagement pouvant être utilisé du sol doit être
d'au moins 42 pouces; elle doit être mesurée de l'axe du bout de la voiture à la
poignée de l'accessoire.
WAGONS OU VOITURES DE CONSTRUCTION SPÉCIALE
453. (1) Les wagons ou voitures d'une construction qui n'est pas spécifiquement
mentionnée dans les articles qui précèdent, relativement aux poignées, aux
marchepieds, aux échelles, aux freins à main et aux passerelles peuvent être
considérés comme étant de construction spéciale, mais ils doivent avoir, autant que
possible, l'ensemble de poignées, de marchepieds, d'échelles, de freins à main et de
passerelles prescrits pour les wagons ou voitures du type qui s'en rapproche le plus.
(2) Les expressions «DROIT» et «GAUCHE» se rapportent au côté de la personne
lorsqu'elle se trouve au sol face au bout ou au côté du wagon ou de la voiture.
(3) Afin de parer aux inexactitudes provenant ordinairement de la fabrication ou de
l'usure, une variation totale allant jusqu'à cinq pour cent en moins des dimensions
données est permise.
APPAREILS DE SÉCURITÉ-LOCOMOTIVES
LOCOMOTIVES À VAPEUR UTILISÉES
DANS LE SERVICE DE ROUTE
MARCHEPIEDS DES TENDERS
Nombre
454. Quatre sur le tender.
Dimensions
455. (1) Marche du bas, au moins 8 pouces sur 12 pouces; métal (il peut y avoir des
marches en bois).
(2) Si des marchepieds en étrier sont utilisés, la longueur utile de la marche doit
être d'au moins 10 pouces, de préférence de 12 pouces.
Emplacement
456. Un près de chaque coin du tender, sur les côtés.
Installation
457. Les marchepieds des tenders doivent être solidement fixés au moyen de boulons ou
de rivets.
POIGNÉES DES TRAVERSES DE CHASSE-PIERRES
Nombre
458. Deux.
Dimensions
459. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce en fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 14 pouces, de préférence au moins 16 pouces.
(3) Espace libre, au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
460. Une à chaque bout de la traverse porte-tampons. (Si le levier de dégagement
s'étend en travers de l'avant de la locomotive jusqu'à moins de huit pouces de
l'extrémité de la traverse porte-tampons et qu'il a un diamètre de 7/8 de pouce ou
plus, qu'il est solidement fixé et qu'il a un espace libre de 2 1/2 pouces, il constitue
une poignée.)
Installation
461. Les poignées des traverses de chasse-pierres doivent être solidement fixées au
moyen de boulons ou de rivets.
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
462. Six.
Dimensions
463. (1) Diamètre
a) si elles sont horizontales, au moins 5/8 de pouce;
b) si elles sont verticales, au moins 7/8 de pouce; fer forgé ou acier.
(2) Position horizontale, longueur utile, au moins 16 pouces.
(3) Position verticale, longueur utile à peu près égale à la hauteur de la caisse
à eau.
(4) Espace libre, au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
464. (1) Les poignées latérales seront placées,
a) si elles sont verticales, une de chaque côté du tender à moins de 6 pouces de
l'arrière ou sur le coin;
b) si elles sont horizontales, selon les prescriptions de l'article 26 de la présente
annexe.
(2) Une de chaque côté du tender, près du pont du passage.
(3) Une de chaque côté de la locomotive au pont de passage, posée verticalement.
Installation
465. Les poignées latérales doivent être solidement fixées au moyen de boulons ou
de rivets d'au moins 1/2 pouce.
POIGNÉES EN BOUT ARRIÈRE
Nombre
466. Deux.
Dimensions
467. (1) Diamètre, au moins 5/8 de pouce, en fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile, au moins 14 pouces.
(3) Espace libre, au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
468. Position horizontale: Une près de chaque côté de l'extrémité arrière du
tender, sur la face de la traverse d'about. L'espace libre entre l'extrémité extérieure
de la poignée et le côté du tender doit être d'au plus 16 pouces.
Installation
469. Les poignées en bout arrière doivent être solidement fixées au moyen de
boulons ou de rivets d'au moins 1/2 pouce.
LOCOMOTIVES À VAPEUR UTILISÉES DANS
LE SERVICE DE MANOEUVRE
MARCHEPIEDS
Nombre
470. Deux ou plus.
Dimensions
471. (1) La marche inférieure du marchepied doit avoir au moins 8 pouces sur 12 pouces
et être en métal (il peut y avoir des marches en bois).
(2) Si des marchepieds en étrier sont utilisés, la longueur utile de la marche doit
être d'au moins 10 pouces, de préférence de 12 pouces.
Emplacement
472. Un ou plus, de chaque côté, au pont de passage, assujettis à la locomotive ou
au tender.
Installation
473. Les marchepieds doivent être solidement fixés au moyen de boulons ou de rivets.
POIGNÉES EN BOUT
Nombre
474. Deux.
Dimensions
475. (1) Diamètre, au moins 1 pouce, en fer forgé ou acier.
(2) Espace libre, au moins 4 pouces, sauf à la pièce coulée ou aux croisillons de
l'accouplement, où l'espace libre doit être d'au moins 2 pouces.
Emplacement
476. (1) Une sur la traverse porte-tampons du chasse-pierres.
(2) Une à l'extrémité arrière du tender, s'étendant en travers de l'extrémité
avant de la locomotive et de l'extrémité arrière du tender.
(3) Les extrémités des poignées doivent être à au plus 6 pouces des extrémités
de la traverse porte-tampons ou de la traverse d'about, et être solidement fixées.
(4) Si les leviers de dégagement répondent à toutes les prescriptions des poignées
en bout, ils constituent une poignée.
Installation
477. Les poignées en bout doivent être solidement fixées au moyen de boulons ou de
rivets.
POIGNÉES LATÉRALES
Nombre
478. Quatre.
Dimensions
479. (1) Diamètre, au moins 7/8 de pouce, en fer forgé ou acier.
(2) Longueur utile égale à peu près à la hauteur de la caisse à eau.
(3) Espace libre, au moins 2 pouces, de préférence au moins 2 1/2 pouces.
Emplacement
480. Position verticale
a) une de chaque côté du tender, près du coin avant; et
b) une de chaque côté du pont de passage de la locomotive.
Installation
481. Les poignées latérales doivent être solidement fixées au moyen de boulons ou
de rivets.
MAINS COURANTES ET MARCHEPIEDS CONDUISANT AUX PHARES
482. Les locomotives de manoeuvre à tender incliné dont le trou d'homme ou le phare
avant sont situés sur la partie inclinée du tender doivent être munies de solides
marchepieds et d'une main courante, ou d'une plate-forme et d'une main courante,
conduisant à ce trou d'homme ou à ce phare.
PRESCRIPTIONS COMMUNES À TOUTES
LES LOCOMOTIVES À VAPEUR
FREINS À MAIN
483. (1) Il n'est pas exigé de freins à main sur les locomotives ni sur les tenders
qui sont attachés à des locomotives.
(2) Si des tenders sont détachés des locomotives et utilisés dans un service
spécial, ils doivent être munis de freins à main efficaces.
PASSERELLES
Nombre
484. Deux.
Dimensions
485. Largeur, au moins 10 pouces. Épaisseur: au moins 1 1/2 pouce, si elles sont en
bois; au moins 3/16 de pouce, si elles sont en métal. Les passerelles doivent être bien
appuyées. Toutefois, dans le cas des locomotives dont le diamètre de la partie de la
chaudière comprise entre le devant de la cabine du mécanicien et l'extrémité avant de
la virole contiguë à la boîte à feu ne permet pas d'obtenir une largeur de 10 pouces
sans dépasser l'espace libre réservé, la largeur de la passerelle pourra être réduite
à 5 1/2 pouces au minimum pour revenir graduellement jusqu'à 10 pouces, à mesure que le
diamètre décroissant de la chaudière le permet. Les tuyaux ou autres accessoires
doivent être placés de façon que la passerelle ait au moins les largeurs minimales
prescrites.
Emplacement
486. Une de chaque côté de la chaudière, s'étendant de la cabine du mécanicien à
l'extrémité avant, près de la traverse du chasse-pierres. Les passerelles peuvent, au
besoin, se composer de sections de façon à tenir compte de l'emplacement des
compresseurs d'air, des pompes à eau, des chauffe-eau, des réservoirs ou des autres
accessoires. (Les dessus plats des boîtes de distribution de vapeur peuvent former des
sections de passerelle.) Au besoin, une section doit être placée sur le dessus de
l'appareil de renversement de marche ou d'autres appareils analogues situés sur les
passerelles ou faisant saillie à travers les passerelles; toutes les sections doivent
avoir les largeurs minimales prescrites. Si la différence de hauteur entre des sections
est de 20 pouces ou plus, une marche supplémentaire doit être prévue.
Installation
487. (1) Les passerelles doivent être solidement fixées au moyen de boulons, de
rivets ou de gougeons.
(2) Les locomotives qui ont des chaudières du type Wootten avec cabine du mécanicien
située sur le dessus de la chaudière à plus de 12 pouces en avant de la tête de la
chaudière doivent avoir des passerelles appropriées allant de la cabine du mécanicien
à l'arrière de la locomotive, ayant une main courante placée à au moins 20 pouces et
à au plus 48 pouces au-dessus du bord des passerelles et solidement fixée au moyen de
boulons, de rivets ou de gougeons.
MAINS COURANTES
Nombre
488. Deux ou plus.
Dimensions
489. Au moins 1 pouce, en fer forgé ou acier.
Emplacement
490. Une de chaque côté de la chaudière, s'étendant du voisinage de la cabine du
mécanicien au voisinage de l'extrémité avant de la chaudière, et s'étendant en
travers de l'extrémité avant de la chaudière, à au moins 24 pouces et à au plus 66
pouces au-dessus de la passerelle.
Installation
491. Les mains courantes doivent être solidement fixées à la chaudière.
MAINS COURANTES ET REBORDS D'APPUI AU DEHORS
DES CABINES DE MÉCANICIEN
492. (1) Toutes les locomotives de 100 000 livres ou plus doivent être munies, sur les
côtés des cabines de mécanicien, au-dessus des fenêtres, près du dessus de la cabine,
de mains courantes s'étendant sur toute la longueur de celle-ci et devant se continuer en
travers du devant. S'il est pratiquement impossible de prolonger la main courante en
travers du devant de la cabine, il doit y avoir des poignées appropriées; les mains
courantes doivent avoir un espace libre de 2 pouces entre leur côté intérieur et la
paroi extérieure de la cabine et reposer sur des colonnettes de façon qu'elles
présentent toute garantie de sécurité.
(2) Si les passerelles ne dépassent pas les côtés de la cabine, une autre pièce
doit être ajoutée de façon à dépasser d'au moins 1 pouce le côté de la cabine, sur
toute la longueur de celle-ci.
(3) Les locomotives des chemins de fer des États-Unis qui sont utilisées au Canada en
service international peuvent, sur demande, être dispensées, par une ordonnance de la
Commission, d'observer les dispositions du présent article.
MAINS COURANTES DES TENDERS
493. (1) Tous les tenders de locomotive du type à trémie à charbon, qui sont munis
de trémies de 24 pouces ou plus, doivent avoir une main courante des deux côtés de la
trémie à charbon, s'étendant sur toute la longueur de celle-ci et sur toute la largeur
de son extrémité arrière; cette main courante doit avoir un espace libre d'au moins
deux pouces entre son côté intérieur et la paroi extérieure du réservoir à
combustible et être placée près du dessus, mais de façon à ne pas le dépasser. Les
trémies d'une hauteur de moins de 24 pouces doivent avoir une main courante des deux
côtés et sur toute la largeur de l'arrière, sur le dessus de la trémie, à huit pouces
(mesure hors tout) au-dessus du dessus de la trémie, sauf pour les parois arrière
inclinées vers le devant des trémies.
(2) Lorsqu'il y a lieu de renouveler du matériel actuellement en service, et dans le
cas de toute construction future, les trémies à charbon doivent être conçues de façon
à prévoir un trottoir d'une largeur d'au moins 8 pouces sur toute la longueur de la
trémie.
(3) Tous les tenders de locomotive du type à dessus ouvert doivent avoir une main
courante des deux côtés, sur la bordure, à 8 pouces (mesure hors tout) du dessus de
cette bordure, ces mains courantes devant s'étendre sur toute la longueur du réservoir
à combustible ou éviter la paroi arrière de la soute à charbon sur le tender.
(4) Sur les locaux situés derrière la paroi de la soute à charbon, où le trou
d'homme pour l'eau est situé, il doit y avoir une main courante dépassant de huit pouces
le dessus de la caisse à eau et faisant le tour des deux côtés et de l'arrière de la
caisse à eau, sauf que la bordure sera acceptée à titre de main courante si les tenders
des locomotives ont une bordure de 8 pouces de hauteur sur le local situé à l'arrière
de la paroi de la soute à charbon.
(5) Les mains courantes prévues aux paragraphes (3) et (4) doivent avoir au moins 1
pouce de diamètre et reposer sur des colonnettes si elles sont en fer rond.
(6) Le dessus du tender derrière le local à combustible et les passerelles sur les
tenders du type à trémie à charbon doivent être tenus en état de propreté; les trous
de remplissage doivent avoir des couvercles appropriés; et si une bordure est utilisée
derrière le local à combustible, des moyens doivent être prévus pour l'enlèvement de
l'eau de trop-plein.
TENDERS DU TYPE VANDERBILT
494. (1) Les tenders connus sous le nom de tenders du type Vanderbilt doivent être
munis de passerelles, soit une de chaque côté du tender, d'une largeur d'au moins 10
pouces, et une sur le dessus du tender, d'une largeur d'au moins 48 pouces, s'étendant de
la soute à charbon à l'arrière du tender.
(2) Il doit y avoir, de chaque côté de la passerelle du dessus, une main courante
s'étendant du local à charbon jusqu'à l'arrière de la caisse à eau, ayant au moins 1
pouce de diamètre et se trouvant, du local à charbon jusqu'au trou d'homme, à une
hauteur d'au moins 20 pouces au-dessus de la passerelle.
(3) Il doit y avoir, du local à charbon jusqu'à moins de 12 pouces de l'arrière de
la caisse à eau, une main courante fixée à chaque côté de la citerne, au-dessus de la
passerelle latérale, à au moins 30 pouces et à au plus 66 pouces au-dessus de la
passerelle.
(4) Il doit y avoir, de chaque côté d'un tender du type Vanderbilt, une poignée en
bout verticale placée à moins de 8 pouces de l'arrière de la caisse à eau et
s'étendant de moins de 8 pouces du dessus de la traverse d'about jusqu'à moins de 8
pouces de la main courante latérale. Le montant supportant l'extrémité arrière de la
passerelle latérale pourra, s'il a un diamètre d'au plus 2 pouces et s'il est
convenablement situé, constituer une partie de cette poignée.
(5) Une poignée en bout horizontale doit être ajoutée à l'extrémité arrière de
tous les tenders du type Vanderbilt qui ne sont pas munis de soufflets. Cette poignée
doit être placée à au moins 30 pouces et à au plus 66 pouces au-dessus du dessus de la
traverse d'about. Longueur utile de la poignée, au moins 48 pouces.
(6) Les échelles doivent être placées aux extrémités avant des passerelles
latérales.
(7) Sur les tenders du type Vanderbilt ayant trois trous de remplissage, il doit y
avoir, à 4 pouces au-dessus du niveau de la passerelle du dessus, une main courante d'au
moins 1 pouce de diamètre. Cette main courante doit s'étendre de la main courante
existante, qui va de la soute à charbon à moins de 20 pouces du premier trou de
remplissage, jusqu'à l'extrémité arrière du tender, de chaque côté de la passerelle
du dessus.
ESPACE LIBRE DES ÉCHELLES EN BOUT
495. Aucune partie de la locomotive ou du tender, à l'exception de la timonerie de
traction, de l'accouplement et de ses accessoires, des chaînes de sûreté, du
sabot-tampon, de la conduite du frein, de la conduite de signalisation, du marchepied, de
la conduite du chauffage à vapeur ou des bras du levier de dégagement, ne doit
s'étendre à moins de 14 pouces d'un plan vertical passant sur la face intérieure de la
mâchoire d'attelage lorsque cette mâchoire est fermée avec la plaque de garde
d'accouplement contre le sabot-tampon ou la traverse d'about.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
Nombre
496. Deux leviers doubles pouvant être actionnés d'un côté ou de l'autre.
Dimensions
497. Les leviers de l'extrémité arrière doivent s'étendre en travers du bout du
tender, avoir des poignées placées à au plus 12 pouces, de préférence à 9 pouces du
côté du tender et avoir une garde repliée sur la poignée de façon à assurer un
espace libre d'au moins 2 pouces autour de la poignée.
Emplacement
498. (1) Un à l'extrémité arrière du tender et un à l'extrémité avant de la
locomotive.
(2) Les poignées des leviers de l'extrémité avant doivent être à au plus 12
pouces, de préférence à 9 pouces, des extrémités du sabot-tampon et elles doivent
être construites de façon à donner un espace libre d'au moins 2 pouces autour du la
poignée.
Installation
499. Les leviers de dégagement doivent être solidement fixés au moyen de boulons ou
de rivets.
ACCOUPLEMENTS
500. Les locomotives doivent être munies d'accouplements automatiques à l'arrière du
tender et à l'avant de la locomotive.
MAINS COURANTES ET MARCHEPIEDS CONDUISANT AUX PHARES
501. (1) Les locomotives ayant des phares qui ne peuvent être atteints en toute
sécurité et facilement de la traverse du chasse-pierres ou de la boîte à vapeur
doivent avoir de solides mains courantes et marchepieds appropriés que les hommes
puissent utiliser pour se rendre à ces phares et à ce matériel de phare et en revenir.
(2) Toutes les caisses à eau d'une hauteur de plus de 48 pouces, mesurée du dessus de
la traverse d'about, doivent avoir une échelle en métal appropriée, en bout ou
latérale, solidement fixée au moyen de boulons ou de rivets.
APPAREILS DE SÉCURITÉ
TOUS GENRES DE LOCOMOTIVES
CHASSE-PIERRES
502. Toutes les locomotives en service de route (utilisation normale sur la route)
doivent être munies d'un chasse-pierres
a) placé à l'avant;
b) d'une hauteur, au-dessus du rail, d'au moins 3 pouces et d'au plus 6 pouces;
c) solidement fixé et suffisamment consolidé; et
d) maintenu en état approprié de service de façon à présenter toute garantie de
sécurité.
MARCHEPIEDS DES CHASSE-PIERRES
Nombre
503. Deux.
Emplacement
504. Un à droite et un à gauche de chaque chasse-pierres.
Dimensions
505. Les marchepieds des chasse-pierres doivent avoir une largeur et une profondeur
suffisantes pour qu'un homme puisse s'y tenir debout.
Installation
506. Les marchepieds des chasse-pierres doivent être solidement fixés au moyen de
boulons ou de rivets.
507. Les locomotives d'un modèle pouvant fonctionner normalement dans les deux sens,
comme les blocs diesel ou les blocs électriques, ou tout genre de locomotive
régulièrement affectée à un service de route obligeant à faire passer le tender en
premier lieu, doivent être munies, à l'avant et à l'arrière, d'un chasse-pierres ou
d'un chasse-pierres et de marchepieds combinés, sauf que, dans le cas des blocs diesel
«A» et «B», l'installation de ces chasse-pierres n'est exigée qu'à l'extrémité
avant des blocs «A».
MARCHEPIEDS DES LOCOMOTIVES
508. (1) Les locomotives du service de manoeuvre et du service d'acheminement des
wagons vers une autre gare de triage doivent avoir des marchepieds à l'avant et à
l'arrière.
(2) La hauteur doit être, du dessus du rail au-dessus de la marche, d'au plus 12
pouces et d'au moins 9 pouces.
(3) Sur les locomotives du service de manoeuvre des wagons,
a) les marchepieds doivent être construits en deux parties si la plus grande partie de
l'espace horizontal de chaque côté de l'accouplement est protégée par les marchepieds;
b) les marchepieds doivent être solidement fixés à deux supports métalliques de un
pouce sur 4 pouces, si le marchepied n'est ni coupé ni encoché en aucun point;
c) si le marchepied est coupé ou encoché ou est en deux parties, au moins quatre
supports métalliques de 1 pouce sur 3 pouces doivent être utilisés, soit deux de chaque
côté de l'accouplement;
d) chaque support doit être assujetti à la traverse porte-tampons, à la traverse
d'about, au châssis ou à la tôle formant l'extrémité de la locomotive ou du tender,
au moyen d'au moins deux boulons de 7/8 de pouce.
(4) Le matériau utilisé doit être du métal d'un genre antidérapant à bords
découpés, présentant suffisamment d'ouvertures pour empêcher l'accumulation de la
neige et de la glace sur la surface du dessus.
(5) Si du bois, de préférence d'une épaisseur de 2 pouces mais d'une épaisseur d'au
moins 1 1/2 pouce est utilisé, le marchepied ne doit être coupé ni encoché en aucun
point; les coins extérieurs peuvent être arrondis ou légèrement biseautés.
(6) Les marchepieds doivent
a) avoir une largeur suffisante pour assurer suffisamment d'espace pour le pied,
malgré les poignées en saillies ou autres dispositifs; et
b) avoir une largeur d'au moins 10 pouces et une longueur d'au moins 3 pieds.
(7) Les marchepieds doivent être placés à l'avant et à l'arrière et s'étendre à
au moins 18 pouces à l'extérieur du côté intérieur des rails de la voie ferrée
alignée.
(8) Des garde-pieds d'une hauteur d'au moins 4 pouces doivent être placés au-dessus
de la marche, à l'arrière et à chaque extrémité intérieure.
REMARQUE: Il est préférable que les ouvertures entre les marchepieds et le dessous de
la traverse porte-tampons ou du châssis soient recouvertes pour la protection des
employés.
CHASSE-PIERRES ET MARCHEPIEDS COMBINÉS
509. (1) Les locomotives qui sont utilisées tant dans le service de route que dans le
service de manoeuvre de gare de triage doivent avoir à l'avant et à l'arrière des
chasse-pierres et marchepieds combinés.
(2) Les marchepieds doivent être en métal, d'un modèle antidérapant à bords
découpés, de construction comportant suffisamment d'ouvertures pour empêcher
l'accumulation de la neige et de la glace sur la surface de la marche.
(3) Les chasse-pierres et marchepieds combinés et les supports afférents doivent
avoir une résistance suffisante et être d'un modèle approprié que la Commission peut
accepter pour les nécessités du service de route et doivent être maintenus dans un
état satisfaisant offrant toute garantie de sécurité.
ACCOUPLEMENTS
510. Toutes les locomotives doivent avoir des accouplements automatiques à l'avant et
à l'arrière.
LEVIERS DE DÉGAGEMENT
Nombre
511. Deux leviers doubles pouvant être actionnés d'un côté ou de l'autre.
Emplacement
512. Un à l'avant et un à l'arrière de chaque locomotive.
513. Les poignées des leviers de dégagement doivent être à au plus 12 pouces, de
préférence 9 pouces, du côté du bloc et être construites de façon à donner un
espace libre d'au moins 2 pouces autour de la poignée.
LOCOMOTIVES DE CONSTRUCTION SPÉCIALE
514. Les locomotives d'un type non éprouvé ou les locomotives qui ne sont pas
spécifiquement mentionnées dans les articles qui précèdent, en ce qui concerne les
marchepieds, les poignées, les échelles, les passerelles et les autres dispositifs de
sécurité, peuvent être considérées comme étant de construction spéciale. Toutes ces
locomotives doivent être munies du jeu complet d'appareils de sécurité appropriés
exigé pour les locomotives d'un type à peu près analogue.
(art. 1, 4, 37, 112.4, 112.27, 316, 349.4
et 349.19 de l'ann. I)
![](/web/20060212050323im_/https://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lsf/reglements/001/lsf007/images/lsf7fl02.gif)
Vue 1-1
![](/web/20060212050323im_/https://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lsf/reglements/001/lsf007/images/lsf7fl01.gif)
Vue 1-2
Établi par la CODIFICATION DES RÈGLEMENTS
DU CANADA, 1978.
modifié par
DORS/80-751 18 septembre 1980 en vertu de l'article 227 de la Loi sur les chemins de
fer
L'article 4, l'alinéa 5(b), les sous-alinéas 6(1)b)(i) à (v), le paragraphe 6(2), la
rubrique suivant l'article 349 de l'annexe I.
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