Publications de la Sécurité routière - Index par numéro de publication

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Index par numéro de publication

Les publications se trouvant sur le site web de la Sécurité routière sont répertoiriées soit par numéro de publication TP (cette page), sujet ou titre.

Cette liste ne comprend pas les renseignements réglementaires, tels que les actes, les règlements, les méthodes d'essai ou les documents de normes techniques. Pour une liste des ces documents veuillez vour reporter à la page Renseignements sur la réglementation.

Sauf indication contraire, toutes nos publications sont en format HTML.

Numéro TP	Titre	Date de publication	Formats disponibles
TP 1535	Impact. 3e édition. (renseignements sur l'alcool et la conduite)	2002	Formats : HTML ou PDF
TP 2436	Feuillet Sécurité routière (Périodique - voir la liste détaillée en bas)
TP 2823	Rouler sur l'air	revisé 2003
TP 3322	Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2004	décembre 2005	Formats : HTML ou PDF
TP 3322	Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2003	octobre 2004	Formats : HTML ou PDF
TP 3322	Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2002	mars 2004	Formats : HTML ou PDF
TP 3322	Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2001	février 2003	Formats : HTML ou PDF
TP 3322	Statistiques sur les collisions de la route au Canada, 2000	octobre 1997.	Formats : HTML ou PDF
TP 11759	Le problème des accidents liés à l'alcool au Canada : 2000	2002	Formats : HTML ou PDF
TP 11759	Le problème des accidents liés à l'alcool au Canada : 1999	2001	Formats : HTML ou PDF
TP 12957	Lignes directrices de la politique de conformité et d'application des règlements	révisé octobre 2000	Format : HTML
TP 13082	Ce que vous devez savoir au sujet du ... dispositif de frein anti-blocage ABS.	1997	Format : HTML
TP 13136	Guide d'information de remorques	révisé 2004	Formats : HTML ou PDF
TP 13178	Désactivation des sacs gonflables : Ce que vous devez savoir pour prendre une décision éclairée.	mars 1998	Formats : HTML ou PDF
TP 13330	Examen de la sécurité des autobus - Résumé et table des matières	novembre 1998	Formats : HTML or PDF
TP 13347	Vision sécurité routière 2001 : Mise au point 2000	mars 2001	Formats : HTML or PDF
TP 13412	Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997	juillet 1999	Formats : HTML or PDF
TP 13511	Protégeons nos enfants : En voiture 1-2-3-4	2002	Formats : HTML or PDF
TP 13563	Conducteurs mortellement ou grièvement blessés alors qu'ils ne portaient pas de ceinture de sécurité.	juin 1999.	Formats : HTML ou PDF.
TP 13736	Objectifs de sécurité routière pour le Canada d'ici à 2010	2001	Formats : HTML ou PDF.
TP 13743	Étude statistique des tendances relatives aux automobiles, 1988-1997	février 2001	Formats : HTML ou PDF.
TP 13889	L'impact de la distraction cognitive sur le comportement visuel du conducteur et sur le contrôle du véhicule	février 2002	Formats : HTML et PDF
TP 13951	La sécurité routière au Canada en 2001	mai 2004	Formats : HTML et PDF
TP 13951	La sécurité routière au Canada en 2000	octobre 2003	Formats : HTML et PDF
TP 13987	Évaluation comportementale de l’efficacité de l’avertissement/étiquette d’un ensemble de retenue d’enfant (ERE)	juillet 2002	Formats : HTML et PDF
TP 14006	Évaluation de la protection des occupants dans les autobus	juin 2002	Formats : HTML et PDF
TP 14031	Occurrence des capotages de véhicules légers dans la BNDC (1993 à 1997)	mars 2003	Formats : HTML et PDF
TP 14133	Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord Discussion	juin 2003	Formats : HTML et PDF
TP 14179	Effets du cannabis sur la conduite	mai 2004	Formats : HTML et PDF
TP 14214	Évaluation de l'effet des dispositifs automatiques de rattrapage d'usure des garnitures sur le réglage des freins	juillet 2002	Formats : HTML et PDF
TP 14224	Synthèse de la sécurité des dispositifs de contrôle de la circulation	mars 2003	Formats : HTML et PDF
TP 14278	Élaboration et mise en œuvre d’un programme de la police de la circulation de qualité	juillet 2004	Formats : HTML et PDF
TP 14320	Dispositifs de contrôle de la circulation	mars 2005	Formats : HTML et PDF
TP 14325	Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada	novembre 2004	Formats : HTML et PDF
TP 14328	Mesures de référence en sécurité routière	mai 2005	Formats : HTML et PDF
TP 14337	Phase 1 : En sécurité dans un siège de bébé orienté vers l'arrière	mars 2005	Formats : HTML et PDF
TP 14338	Phase 2 : En sécurité dans un siège d’enfant orienté vers l'avant	mars 2005	Formats : HTML et PDF
TP 14409	Stratégies visant à réduire la distraction des conducteurs causée par les dispositifs télématiques de bord Rapport final	septembre. 2005	Formats : HTML et PDF

TP 2436 F - Feuillet Sécurité routère (périodique)
Numéro du feuillet	Titre	Date de publication
CL 9601	Questions de sécurité d’intérêt pour les Canadiens : Sacs gonflables.	1996
CL 9907	Le port de la ceinture de sécurité au Canada : résultats de l'enquête de juin 1999	Septembre 1999
CL 9804	Utilisation des dispositifs de retenue d'enfant au Canada : données de l'étude de 1997	1998
CL 9808	Le port de la ceinture de sécurité au Canada : Résultats de l'enquête de juin 1998	Novembre 1998
CL 9809 F	Consommation d’alcool chez les conducteurs mortellement blessés dans des accidents de la route au canada en 1996 et au cours des neuf années antérieures.	Novembre 1998
RS 2000-01	Sécurité en motoneige	Janvier 2000, rév. en 2006
RS 2000-02	Résultats de l'enquête de juillet 2000 effectuée par Transports Canada sur le port de la ceinture de sécurité au Canada	Octobre 2000
RS 2000-03	Avertissement de sécurité concernant les ressorts à lame	Novembre 2000
RS 2000-06	Comment protéger les enfants dans les véhicules équipés de sacs gonflables latéraux	Février 2001
RS 2001-01	Pertes de vie et blessures chez les piétons, 1988-1997	Février 2001
RS 2001-02	Danger relatif aux autobus scolaires	Février 2001
RS 2001-03	Évaluation de l'efficacité des sacs gonflables et des ceintures de sécurité	Octobre 2001
RS 2001-04	Conducteurs âgés en cause dans des collisions de la route, 1988-1998	Septembre 2001
RS 2001-05	Collisions impliquant des camions lourds 1994-1998	Décembre 2001
RS 2001-06	Le téléphone cellulaire et la conduite automobile : Consignes de sécurité	Septembre 2001
RS 2001-07	Résultats sur l’enquête de juillet 2001 effectuée par Transports Canada sur le port de la ceinture de sécurité au Canada	Octobre 2001
RS 2002-01	Pales du ventilateur de refroidissement défectueuses installées sur les véhicules plus agés	Janvier 2002
RS 2002-02	Dispositif universel d'ancrage inférieur pour véhicules, siège de bébé et siège d'enfant	Octobre 2002
RS 2002-03	La prévention de l'intoxication par les gaz d'échappement des véhicules automobiles	Octobre 2002
RS 2003-02	L'enquête sur le port de la ceinture de sécurité dans les collectivités rurales du Canada, septembre 2002	Mai 2003
RS 2004-01	Pertes de vie et blessures chez les piétons, 1992-2001	Septembre 2004
RS 2004-02	Collisions des autobus scolaires, 1992-2001	Juin 2004
RS 2004-03	La sécurité des usagers de la route vulnérables : Un enjeu mondial	Mars 2004
RS2004-05	Résultats des enquêtes effectuées par Transports Canada sur le port de la ceinture de sécurité au Canada 2002-2003	Novembre 2004
RS2004-07	Les sièges d'enfants à bord les autobus scolaires	Novembre 2004
RS2005-01	Résultats de l’enquête de septembre 2004 effectuée par Transports Canada sur le port de la ceinture de sécurité dans les collectivités rurales du Canada	Mai 2005