Bulletins de la sécurité des navires - Les bulletins remplacés

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Numéros de bulletin en archive: 34

Numéro du bulletin	Titre du bulletin	Date Crée	Le bulletin qui le remplace
11/2001	Installations d'entretien et de réparation de recyclage et de stockage de systèmes d'extinction d'incendie au halon au Canada	2001-11-26	01/2004
04/2001	Programme provisoire de conformité des petits navires à passagers	2001-04-26	02/2003
02/2001	Exigences et procédures relatives à la délivrance d'un visa STCW 95	2001-04-15	10/2001
02/2000	Obligation de faire exécuter l'entretien de service des combinaisons flottantes en cas de naufrage par du personnel autorisé	2000-03-16	11/2000
11/1999	Programme provisoire de conformité des navires à passagers	1999-09-08	04/2001
08/1998	Application des dispositions de transition de la convention STCW-95	1998-06-12	02/2001
17/1996	Installations De Recyclage Et De Stockage De Halon 1301 Au Canada	1996-11-26	11/2001
08/1996	Température de déclenchement des installations d'extinction automatique par étouffement	1996-07-03	14/1996
13/1995	Sécurité Des Navires Transportant Des Cargaisons En Vrac Solide	1995-07-17	13/1998
11/1995	Construction, Installation Et Limitations Des Réflecteurs Radar Sur Les Petits Navires	1995-06-01	14/1998
06/1994	Exploitation Du Radar De Marine Pour La Détection Des Signaux Émis Par Les Transpondeurs De Recherche Et De Sauvetage (Sart)	1994-04-19	05/1998
03/1994	Certificat De Secourisme	1994-03-08	14/1999
15/1993	Conditions D'obtention Du Brevet De Maintien Des Compétences (BMC)	1993-10-08	07/2000
04/1992	L'installation De Réflecteurs Radar Sur Les Petits Navires	1992-06-10	14/1998
10/1991	Délivrance De La Mention De Maintien Des Compétences Aux Certificats	1991-06-21	15/1993
13/1990	Acceptation A Bord De Navires Canadiens De Certificats De Capacité Délivrés Dans D'autres Pays Du Commonwealth	1990-12-03	18/1998
02/1990	Programme De Conformité Des Navires A Passagers	1990-01-25	11/1999
01/1990	Fumigation De La Cargaison D'un Navire	1990-01-08	03/1990
17/1988	Programme De Conformité Des Navires A Passagers	1988-11-23	11/1999
11/1988	Éviter Une Position Très Rapprochée Dans Des Chenaux Étroits Et Autour Des Quais	1988-07-11	06/1999
01/1988	Navires Naviguant Dans Des Conditions Hivernales	1988-01-07	08/1989
07/1987	Programme De Conformité Des Navires A Passagers	1987-06-19	11/1999
08/1986	Lignes Directrices Sur La Visibilité A La Passerelle De Navigation	1986-06-18	03/1992
02/1986	(Ce Bulletin N'est Pas Disponible En Français)	1986-01-31	08/1991
01/1986	Combinaison D'immersion Flottante Et Isolée Défectuosité De Fermeture A Glissière	1986-01-22	08/1991
07/1985	Reconnaissances Réciproques Des Certificats De Capacité	1985-05-30	05/1988
09/1984	(Ce Bulletin N'est Pas Disponible En Français)	1984-06-08	17/1984
08/1984	Réciprocité Des Certificats De Capacité	1984-05-29	05/1988
07/1984	Navires Canadiens Faisant Des Voyages Au Long Cours Ou De Cabotage De Classe I	1984-05-23	17/1984
02/1984	Règlement Sur Les Abordages - Hydravions Manoeuvrant Sur L'eau	1984-02-10	10/1989
16/1983	Fumigation Des Espaces A Cargaisons Chargés	1983-12-08	03/1989
03/1981	Réflecteur Radar - Dispositif De Sécurité Pour Les Petits Bateaux	1981-01-03	14/1998
01/1981	Système Automatique D'entraide Pour Le Sauvetage Des Navires (AMVER)	1981-01-01	08/1990
03/1979	Fumigation En Transit Des Chargements De Grains A Bord Des Navires	1979-01-03	03/1989