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Désistements : Les documents ne sont pas les versions officielles des Lois et Règlements du Canada. (suite).

LOI SUR LA SÉCURITÉ AUTOMOBILE

Règlement de 1995 sur la sécurité des pneus de véhicules automobile



ANNEXE IV
(article 3 et paragraphe 5(2))

NORME DE SÉCURITÉ 109 POUR LES PNEUS DE
VOITURES DE TOURISME

Dispositions générales

1. (1) Chaque pneu de dimensions et d'un type donnés doit:

a) être conçu pour être monté sur une jante dont le diamètre désigné est de 254, 279, 305, 330, 356, 381, 406, 432, 457 ou 483 mm (10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18 ou 19 po) ou 320, 340, 345, 365, 370, 390, 400, 415, 425, 450, 475 ou 500 mm;

b) être conçu pour être monté sur chaque jante prescrite pour un pneu de ces dimensions et de ce type dans un document relatif aux pneus et aux jantes;

c) avoir, s'il s'agit d'un pneu anti-affaissement, une pression maximale permise de gonflage de 290, 330, 350 ou 390 kPa (42, 48, 51 ou 57 lb/po2);

d) avoir une pression maximale permise de gonflage de 220, 240, 250, 275, 280, 300, 340, 350 ou 415 kPa (32, 35, 36, 40, 41, 44, 50, 51 ou 60 lb/po2);

e) avoir les charges nominales et les pressions de gonflage correspondantes qui sont précisées pour un pneu de ces dimensions et de ce type dans un document relatif aux pneus et aux jantes;

f) sous réserve du paragraphe (2), avoir une limite de charge nominale au moins égale à celle indiquée pour un pneu de ces dimensions et de ce type dans un document relatif aux pneus et aux jantes;

g) comprendre un indicateur d'usure de la bande de roulement qui donne une indication visuelle de l'usure lorsque la bande de roulement atteint une épaisseur de 1,6 mm (1/16 po).

(2) Lorsqu'une publication visée au paragraphe 7(2) du présent règlement précise, pour un pneu de dimensions et d'un type donnés, plus d'une limite de charge nominale, la limite de charge nominale à retenir pour l'application de l'alinéa (1)f) doit être au moins égale à la plus faible de ces limites.

Règles applicables aux essais

2. Aux fins des essais visés aux paragraphes 4(2), 5(2), 6(2), 7(2) et 8(2), trois pneus neufs semblables doivent être utilisés comme suit:

a) un pneu pour l'essai relatif aux dimensions, l'essai de résistance au décrochage du talon et l'essai de résistance du pneu, dans cet ordre;

b) un pneu pour l'essai d'endurance;

c) un pneu pour l'essai de comportement à haute vitesse.

3. Avant d'être soumis à l'essai d'endurance visé au paragraphe 7(2) ou à l'essai de comportement à haute vitesse visé au paragraphe 8(2), un pneu de dimensions et d'un type donnés doit ne présenter aucun signe visible de séparation de la bande de roulement, de séparation des flancs, de décollement entre nappes, de séparation des câblés, de séparation du calandrage intérieur, de séparation du talon, d'arrachement, de câblés rompus, de fissuration ou de séparation de soudure.

Dimensions des pneus

4. (1) Lorsqu'un pneu de dimensions et d'un type donnés est soumis à l'essai relatif aux dimensions visé au paragraphe (2):

a) la grosseur du boudin et la largeur hors tout:

(i) dans le cas d'un pneu dont la pression maximale permise de gonflage est de 220, 250 ou 275 kPa (32, 36 ou 40 lb/po2), ne peuvent présenter un écart de plus de 7 pour cent en sus de la grosseur du boudin prévue pour un pneu de ces dimensions et de ce type dans un document relatif aux pneus et aux jantes,

(ii) dans le cas d'un pneu dont la pression maximale permise de gonflage est de 240, 280, 290, 300, 330, 340, 350, 390 ou 415 kPa (35, 41, 42, 44, 48, 50, 51, 57 ou 60 lb/po2), ne peuvent présenter un écart de plus de 7 pour cent en sus de la grosseur du boudin prévue pour un pneu de ces dimensions et de ce type dans un document relatif aux pneus et aux jantes, ou de plus de 10 mm (0,4 po), selon la valeur la plus élevée;

b) le coefficient de dimension du pneu doit être au moins égal au coefficient de dimension minimal prévu pour un pneu de ces dimensions et de ce type dans un document relatif aux pneus et aux jantes.

(2) L'essai relatif aux dimensions d'un pneu est effectué dans des conditions ambiantes constantes, selon les étapes suivantes:

a) monter le pneu sur une jante d'essai et le gonfler à la pression prévue à la colonne II du tableau II, selon la pression maximale permise de gonflage indiquée à la colonne I;

b) laisser l'ensemble pneu et jante à la température ambiante pendant au moins 24 heures, puis rectifier la pression de gonflage du pneu pour qu'elle corresponde à celle visée à l'alinéa a);

c) mesurer, au moyen d'un compas d'épaisseur, la grosseur du boudin et la largeur hors tout à six points à peu près équidistants répartis sur la circonférence du pneu;

d) consigner la moyenne des mesures obtenues, d'une part, pour la grosseur du boudin et, d'autre part, pour la largeur hors tout;

e) calculer le diamètre extérieur du pneu en mesurant la circonférence maximale et en la divisant par pi (3,14).

Résistance au décrochage du talon d'un pneu
sans chambre à air

5. (1) Lorsqu'un pneu sans chambre à air de dimensions et d'un type donnés est soumis à l'essai de résistance au décrochage du talon visé au paragraphe (2) et qu'une jante d'essai dont la largeur est conforme à celle établie pour un pneu de ces dimensions et de ce type dans un document relatif aux pneus et aux jantes est utilisée:

a) dans le cas d'un pneu dont la pression maximale permise de gonflage n'est pas de 415 kPa (60 lb/po2), la force nécessaire pour déloger le talon au point de contact doit être d'au moins:

(i) 6 670 N (1 500 lb), dans le cas d'un pneu dont la grosseur du boudin, telle qu'elle est indiquée sur les flancs, est inférieure à 155 mm (6 po),

(ii) 8 895 N (2 000 lb), dans le cas d'un pneu dont la grosseur du boudin, telle qu'elle est indiquée sur les flancs, est de 155 mm (6 po) ou plus, mais inférieure à 205 mm (8 po),

(iii) 11 120 N (2 500 lb), dans le cas d'un pneu dont la grosseur du boudin, telle qu'elle est indiquée sur les flancs, est de 205 mm (8 po) ou plus;

b) dans le cas d'un pneu dont la pression maximale permise de gonflage est de 415 kPa (60 lb/po2), la force nécessaire pour déloger le talon au point de contact doit être d'au moins:

(i) 6 670 N (1 500 lb), dans le cas d'un pneu dont la limite de charge nominale est inférieure à 400 kg (880 lb),

(ii) 8 895 N (2 000 lb), dans le cas d'un pneu dont la limite de charge nominale est de 400 kg (880 lb) ou plus, mais inférieure à 635 kg (1 400 lb),

(iii) 11 120 N (2 500 lb), dans le cas d'un pneu dont la limite de charge nominale est de 635 kg (1 400 lb) ou plus.

(2) L'essai de résistance au décrochage du talon d'un pneu sans chambre à air est effectué selon les étapes suivantes:

a) laver le pneu, en sécher les talons et le monter, sans utiliser de lubrifiant ni de substance adhésive, sur une jante d'essai peinte et propre;

b) gonfler le pneu à la pression prévue à la colonne II du tableau II, selon la pression maximale permise de gonflage indiquée à la colonne I;

c) monter l'ensemble pneu et jante sur l'appareil de décrochage du talon illustré à la figure 1 et:

(i) s'il s'agit d'un pneu dont la pression maximale permise de gonflage n'est pas de 415 kPa (60 lb/po2), appuyer le bloc de décrochage du talon illustré à la figure 2 contre le flanc du pneu,

(ii) s'il s'agit d'un pneu dont la pression maximale permise de gonflage est de 415 kPa (60 lb/po2), appuyer le bloc de décrochage du talon illustré à la figure 3 contre le flanc du pneu;

d) par l'intermédiaire du bloc de décrochage du talon, appliquer une charge sur le flanc extérieur du pneu à la dimension précisée au tableau de la figure 1 pour la dimension de la roue, à une vitesse de 50,8 mm/min (2 po/min), le levier d'application de la charge devant être sensiblement parallèle à l'ensemble pneu et jante au moment où la charge commence à être appliquée;

e) augmenter la charge jusqu'à ce que le talon se déloge ou jusqu'à ce que soit atteinte la valeur applicable indiquée à l'alinéa (1)a) ou, dans le cas d'un pneu dont la pression maximale permise de gonflage est de 415 kPa (60 lb/po2), la valeur applicable indiquée à l'alinéa (1)b);

f) répéter l'essai à au moins quatre points à peu près équidistants répartis sur la circonférence du pneu.

Résistance des pneus

6. (1) Le pneu qui est soumis à l'essai de résistance visé au paragraphe (2) doit présenter une valeur d'énergie statique minimale de rupture au moins égale à celle prévue aux colonnes II ou III du tableau I, selon la pression maximale permise de gonflage indiquée à la colonne I.

(2) L'essai de résistance d'un pneu est effectué selon les étapes suivantes:

a) monter le pneu sur une jante d'essai et le gonfler à la pression prévue à la colonne II du tableau II, selon la pression maximale permise de gonflage indiquée à la colonne I;

b) laisser l'ensemble pneu et jante à la température ambiante pendant au moins trois heures, puis rectifier la pression de gonflage du pneu pour qu'elle corresponde à celle visée à l'alinéa a);

c) enfoncer perpendiculairement à une vitesse de 50,8 mm/min (2 po/min), à un point situé sur la nervure de la bande de roulement le plus près possible de la ligne médiane de la bande de roulement, un mandrin cylindrique en acier dont l'extrémité hémisphérique a un diamètre de 19 mm (3/4 po);

d) consigner la force appliquée sur le mandrin et la distance parcourue à partir du point auquel la pression a été appliquée jusqu'au point atteint par le mandrin juste avant de percer le pneu ou juste avant d'atteindre la jante, si le pneu n'est pas percé, à cinq points à peu près équidistants répartis sur la circonférence du pneu;

e) calculer l'énergie statique de rupture à chacun des points où le mandrin a été enfoncé dans la bande de roulement au moyen de la formule suivante, en utilisant comme valeurs pour la force et pour la distance celles relevées conformément à l'alinéa d):

W = F x D

        2

où :

W représente l'énergie statique de rupture en joules (pouces-livres),

F la force en newtons (livres),

D la distance en mètres (pouces);

f) déterminer l'énergie statique de rupture pour le pneu en calculant la moyenne des valeurs obtenues selon l'alinéa e).

Endurance des pneus

7. (1) Le pneu qui est soumis à l'essai d'endurance visé au paragraphe (2), soit seul, soit simultanément avec au plus cinq autres pneus, doit à la fin de l'essai:

a) ne présenter aucun signe visible de séparation de la bande de roulement, de séparation des flancs, de décollement entre nappes, de séparation des câblés, de séparation du calandrage intérieur, de séparation du talon, d'arrachement, de câblés rompus, de fissuration ou de séparation de soudure;

b) avoir une pression de gonflage au moins égale à celle qu'il avait au début de l'essai.

(2) L'essai d'endurance d'un pneu est effectué selon les étapes suivantes:

a) monter le pneu sur une jante d'essai et le gonfler à la pression prévue à la colonne II du tableau II, selon la pression maximale permise de gonflage indiquée à la colonne I;

b) laisser l'ensemble pneu et jante à une température de 38°C ± 3°C (100°F ± 5°F) pendant au moins trois heures, puis, immédiatement avant de procéder à l'essai, rectifier la pression de gonflage du pneu pour qu'elle corresponde à celle visée à l'alinéa a);

c) monter l'ensemble pneu et jante sur un essieu d'essai et appuyer la bande de roulement contre une roue d'essai en acier à face plate d'un diamètre de 1 707,6 mm (67,23 po) et d'une largeur au moins égale à la grosseur du boudin du pneu;

d) maintenir la température dans le lieu d'essai à 38°C ± 3°C (100°F ± 5°F);

e) faire rouler le pneu à la vitesse de la roue d'essai, laquelle doit être de 80 km/h (50 mi/h), sans ajustement de la pression ni autre interruption, pendant :

(i) quatre heures à une charge d'essai correspondant à 85 pour cent de la limite de charge nominale indiquée sur le flanc,

(ii) six heures à une charge d'essai correspondant à 90 pour cent de la limite de charge nominale indiquée sur le flanc,

(iii) 24 heures à une charge d'essai correspondant à la limite de charge nominale indiquée sur le flanc;

f) mesurer la pression de gonflage du pneu immédiatement après l'avoir fait rouler pendant le nombre total d'heures exigé par l'alinéa e);

g) dégonfler le pneu, le retirer de la jante après l'avoir laissé refroidir et vérifier s'il présente des signes visibles de séparation de la bande de roulement, de séparation des flancs, de décollement entre nappes, de séparation des câblés, de séparation du calandrage intérieur, de séparation du talon, d'arrachement, de câblés rompus, de fissuration ou de séparation de soudure.

Comportement à haute vitesse

8. (1) Le pneu qui est soumis à l'essai de comportement à haute vitesse visé au paragraphe (2), soit seul, soit simultanément avec au plus cinq autres pneus, doit à la fin de l'essai:

a) ne présenter aucun signe visible de séparation de la bande de roulement, de séparation des flancs, de décollement entre nappes, de séparation des câblés, de séparation du calandrage intérieur, de séparation du talon, d'arrachement, de câblés rompus, de fissuration ou de séparation de soudure;

b) avoir une pression de gonflage au moins égale à celle qu'il avait au début de l'essai.

(2) L'essai de comportement à haute vitesse d'un pneu est effectué selon les étapes suivantes:

a) monter le pneu sur une jante d'essai et le gonfler à la pression prévue à la colonne III du tableau II, selon la pression maximale permise de gonflage indiquée à la colonne I;

b) laisser l'ensemble pneu et jante à une température de 38°C ± 3°C (100°F ± 5°F) pendant au moins trois heures, puis, immédiatement avant de procéder à l'essai, rectifier la pression de gonflage du pneu pour qu'elle corresponde à celle visée à l'alinéa a);

c) monter l'ensemble pneu et jante sur un essieu d'essai, en appliquant sur le pneu une force équivalant à 88 pour cent de la limite de charge nominale indiquée sur le flanc et en appuyant la bande de roulement contre une roue d'essai en acier à face plate d'un diamètre de 1 707,6 mm (67,23 po) et d'une largeur au moins égale à la grosseur du boudin du pneu;

d) faire rouler le pneu pendant deux heures à la vitesse de la roue d'essai, laquelle doit être de 80 km/h (50 mi/h), en y appliquant la force visée à l'alinéa c);

e) laisser le pneu refroidir jusqu'à une température de 38°C ± 3°C (100°F ± 5°F) , puis, immédiatement avant de continuer l'essai, rectifier la pression de gonflage du pneu pour qu'elle corresponde à celle visée à l'alinéa a);

f) faire rouler le pneu, en y appliquant la force visée à l'alinéa c), pendant 30 minutes à chacune des vitesses suivantes de la roue d'essai : 121 km/h (75 mi/h), 129 km/h (80 mi/h) et 137 km/h (85 mi/h);

g) mesurer la pression de gonflage du pneu immédiatement après l'avoir fait rouler pendant le nombre total de minutes exigé par l'alinéa f);

h) dégonfler le pneu, le retirer de la jante après l'avoir laissé refroidir et vérifier s'il présente des signes visibles de séparation de la bande de roulement, de séparation des flancs, de décollement entre nappes, de séparation des câblés, de séparation du calandrage intérieur, de séparation du talon, d'arrachement, de câblés rompus, de fissuration ou de séparation de soudure.

 

 

TABLEAU I

ÉNERGIE STATIQUE MINIMALE DE RUPTURE

PARTIE A

Pneus à carcasse diagonale
Grosseur du boudin, telle qu'elle est indiquées
sur les flancs, de 155 mm (6 Po) ou plus

  Colonne I Colonne II Colonne III
 
Article
Pression maximale permise de gonflage Énergie statique minimale de rupture: câblé de rayonne Énergie statique minimale de rupture: câblé de nylon ou de polyester
1. 220 kPa (32 lb/po2) 186 J (1 650 po-lb) 294 J (2 600 po-lb)
2. 240 kPa (35 lb/po2) 186 J (1 650 po-lb) 294 J (2 600 po-lb)
3. 250 kPa (36 lb/po2) 290 J (2 574 po-lb) 441 J (3 900 po-lb)
4. 275 kPa (40 lb/po2) 373 J (3 300 po-lb) 588 J (5 200 po-lb)
5. 280 kPa (41 lb/po2) 373 J (3 300 po-lb) 588 J (5 200 po-lb)
6. 300 kPa (44 lb/po2) 186 J (1 650 po-lb) 294 J (2 600 po-lb)
7. 340 kPa (50 lb/po2) 373 J (3 300 po-lb) 588 J (5 200 po-lb)

 

 

 

PARTIE B

Pneus à carcasse diagonale
Grosseur du boudin, telle qu'elle est indiquée
sur les flancs, inférieure à 155 mm (6 po)

  Colonne I Colonne II Colonne III

Article
Pression maximale permise de gonflage Énergie statique minimale de rupture: câblé de rayonne Énergie statique minimale de rupture: câblé de nylon ou de polyester
1. 220 kPa (32 lb/po2) 113 J (1 000 po-lb) 220 J (1 950 po-lb)
2. 240 kPa (35 lb/po2) 113 J (1 000 po-lb) 220 J (1 950 po-lb)
3. 250 kPa (36 lb/po2) 212 J (1 875 po-lb) 330 J (2 925 po-lb)
4. 275 kPa (40 lb/po2) 282 J (2 500 po-lb) 441 J (3 900 po-lb)
5. 280 kPa (41 lb/po2) 282 J (2 500 po-lb) 441 J (3 900 po-lb)
6. 300 kPa (44 lb/po2) 113 J (1 000 po-lb) 220 J (1 950 po-lb)
7. 340 kPa (50 lb/po2) 282 J (2 500 po-lb) 441 J (3 900 po-lb)

 

 

PARTIE C

Pneus à carcasse radiale

  Colonne I Colonne II Colonne III
Article Pression maximale permise de gonflage Énergie statique minimale de rupture: dimension inférieure à 160 mm Énergie statique minimale de rupture: dimension de 160 mm ou plus
1. 220 kPa (32 lb/po2) 220 J (1 950 po-lb) 294 J (2 600 po-lb)
2. 240 kPa (35 lb/po2) 220 J (1 950 po-lb) 294 J (2 600 po-lb)
3. 250 kPa (36 lb/po2) 330 J (2 925 po-lb) 441 J (3 900 po-lb)
4. 275 kPa (40 lb/po2) 441 J (3 900 po-lb) 588 J (5 200 po-lb)
5. 280 kPa (41 lb/po2) 441 J (3 900 po-lb) 588 J (5 200 po-lb)
6. 290 kPa (42 lb/po2)* 220 J (1 950 po-lb) 294 J (2 600 po-lb)
7. 300 kPa (44 lb/po2) 220 J (1 950 po-lb) 294 J (2 600 po-lb)
8. 330 kPa (48 lb/po2)* 441 J (3 900 po-lb) 588 J (5 200 po-lb)
9. 340 kPa (50 lb/po2) 441 J (3 900 po-lb) 588 J (5 200 po-lb)
10. 350 kPa (51 lb/po2)* 220 J (1 950 po-lb) 294 J (2 600 po-lb)
11. 390 kPa (57 lb/po2)* 441 J (3 900 po-lb) 588 J (5 200 po-lb)

* Pour les pneus anti-affaissement seulement

 

 

PARTIE D

Pneus dont la pression maximale permise
de gonflage est de 415 kPa (60 lb/po2)
et la limite de charge nominale de 400 kg (880 lb) ou plus

  Colonne I Colonne II Colonne III
Article Pression maximale permise de gonflage Énergie statique minimale de rupture: câblé de rayonne Énergie statique minimale de rupture: câblé de nylon ou de polyester
1. 415 kPa (60 lb/po2) 186 J (1 650 po-lb) 294 J (2 600 po-lb)

 

 

PARTIE E

Pneus dont la pression maximale permise de gonflage est de
415 kPa (60 lb/po2) et la limite de charge
Nominale Inférieure À 400 Kg (880 Lb)

  Colonne I Colonne II Colonne III

Article
Pression maximale permise de gonflage Énergie statique minimale de rupture: câblé de rayonne Énergie statique minimale de rupture: câblé de nylon ou de polyester
1. 415 kPa (60 lb/po2) 113 J (1 000 po-lb) 220 J (1 950 po-lb)

 

 

TABLEAU II

Pression de gonflage pour les essais

  Colonne I Colonne II Colonne III
Article Pression maximale permise de gonflage Pression à utiliser pour:                    
- l'essai relatif aux
dimensions
- l'essai de
résistance au
décrochage du talon
- l'essai de résistance
- l'essai d'endurance
Pression à utiliser pour l'essai de comportement à haute vitesse
1. 220 kPa (32 lb/po2) 165 kPa (24 lb/po2) 205 kPa (30 lb/po2)
2. 240 kPa (35 lb/po2) 180 kPa (26 lb/po2) 220 kPa (32 lb/po2)
3. 250 kPa (36 lb/po2) 195 kPa (28 lb/po2) 235 kPa (34 lb/po2)
4. 275 kPa (40 lb/po2) 220 kPa (32 lb/po2) 260 kPa (38 lb/po2)
5. 280 kPa (41 lb/po2) 220 kPa (32 lb/po2) 260 kPa (38 lb/po2)
6. 290 kPa (42 lb/po2)* 230 kPa (33 lb/po2) 270 kPa (39 lb/po2)
7. 300 kPa (44 lb/po2) 180 kPa (26 lb/po2) 220 kPa (32 lb/po2)
8. 330 kPa (48 lb/po2)* 270 kPa (39 lb/po2) 310 kPa (45 lb/po2)
9. ">340 kPa (50 lb/po2) 220 kPa (32 lb/po2) 260 kPa (38 lb/po2)
10. 350 kPa (51 lb/po2)* 230 kPa (33 lb/po2) 270 kPa (39 lb/po2)
11. 390 kPa (57 lb/po2)* 270 kPa (39 lb/po2) 310 kPa (45 lb/po2)
12. 415 kPa (60 lb/po2) 360 kPa (52 lb/po2) 400 kPa (58 lb/po2)

* Pour les pneus anti-affaissement seulement

 

 

FIGURE 1

APPAREIL DE DÉCROCHAGE DU TALON



 

 

Dimension "A"

Dimension de la roue

Si la pression maximale permise de gonflage n'est pas de 415 kPa (60 lb/po2 )

Si la pression maximale permise de gonflage est de 415 kPa (60lb/po2 )

 

millimètres

pouces

millimètres

pouces

19 po

330

13,0

305

12,0

18 po

318

12,5

290

11,4

17 po

305

12,0

269

10,6

16 po

292

11,5

251

9,9

15 po

279

11,0

239

9,4

14 po

267

10,5

226

8,9

13 po

254

10,0

213

8,4

12 po

241

9,5

201

7,9

11 po

229

9,0

188

7,4

10 po

216

8,5

175

6,9

500 mm*

311

12,25

   

475 mm*

298

11,75

   

450 mm*

286

11,25

   

425 mm*

273

10,75

   

415 mm

292

11,5

   

400 mm*

260

10,25

   

390 mm

279

11,0

   

370 mm

254

10,0

   

365 mm

248

9,75

   

345 mm

239

9,25

   

340 mm

229

9,0

   

320 mm

216

8,5

   

 

 

FIGURE 2

BLOC DE DÉCROCHAGE DU TALON

Si la pression maximale permise
de gonflage n'est pas de 415 kPa (60 lb/po2)
(dimensions en millimètres)



 

Dimensions équivalent

millimètres

pouces

25

1,0

68

2,67

146

5,75

254

10,0

318

12,5

457

18,0


 

 

FIGURE 3

BLOC DE DÉCROCHAGE DU TALON

Si la pression maximale permise
de gonflage est de 415 kPa (60 lb/po2)
(dimensions en millimètres)



 

Dimensions équivalent

millimètres

pouces

25

1,0

39

1,53

41

1,62

68

2,67

146

5,75

213

8,375

254

10,0

457

18,0


 

 

Établi par

DORS/95-148 21 mars 1995 en vertu du paragraphe 3 (2) et des articles 5, 7, 10 et 11 de la Loi sur la sécurité automobile, en vigueur le 12 avril 1995.

DORS/2005-342 en vertu de l'article 5 et du paragraphe 11(1) de la Loi sur la sécurité automobile, entre en vigueur le 15 novembre 2005.

L'alinéa 1(1)d) de l'annexe IV est remplacé.


Dernière mise à jour : 2005-12-02 Haut de la page Avis importants