Transports Canada dispose de règlements, de normes et de programmes pour surveiller la sécurité aux passages à niveau rail-route ainsi que l'accessibilité et la durabilité du réseau de transport ferroviaire. Le Ministère surveille également l'infrastructure ferroviaire du Canada et joue un rôle dans le transport des marchandises dangereuses.
Sécurité
Direction 2006 – Partenariat de Transports Canada avec les gouvernements, l'industrie, la police et les organismes de service au public pour réduire le nombre de collisions aux passages à niveau et d'incidents liés à l'intrusion sur la propriété ferroviaire. |
Données sur les passages à niveau rail-route – Programmes d'inspection et de surveillance de la sécurité de Transports Canada pour assurer le respect des normes par les sociétés ferroviaires et les administrations routières, et cerner les secteurs où des améliorations pourraient être apportées. |
Opération Gareautrain – Collaboration entre l'Association des chemins de fer du Canada, Transports Canada, le Conseil canadien de sécurité et les ligues/conseils provinciaux de sécurité pour réduire le nombre d'accidents qui entraînent des mortalités, des blessures et des pertes monétaires. |
Conseils en matière de sécurité ferroviaire – Conseils de sécurité à l'intention des voyageurs ferroviaires dont les moyens de prévenir les blessures et les mortalités sur la voie ferrée. |
Renseignements à l'intention des voyageurs ferroviaires
Transport accessible – Stratégies de Transports Canada qui visent à offrir une accessibilité aux personnes handicapées, aux personnes âgées et aux autres citoyens qui ont des besoins particuliers. |
Ponts ferroviaires – Transports Canada surveille la sécurité des ponts réglementés par le gouvernement fédéral y compris les activités de promotion, de surveillance et d'application de la loi. |
Renseignements à l'intention des exploitants et employés de sociétés ferroviaires
Lignes directrices pour l'inspection et l'essai de l'interconnexion de feux de circulation routière et de systèmes d'avertissement de passage à niveau – Ce guide traite de la sécurité publique aux passages à niveau. |
Procédures et conditions d'élimination du sifflement aux passages à niveau publics – Renseignements sur le Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada de Transports Canada qui contrôle les exigences d'utilisation du sifflet par les locomotives. |
Transport des marchandises dangereuses
Transport des marchandises dangereuses - Règlements, normes et services de Transports Canada liés au transport sécuritaire des marchandises dangereuses, y compris des renseignements et des conseils sur le transport des marchandises dangereuses à l'intention du public, de l'industrie et des employés du gouvernement. |
CANUTEC, le Centre canadien d'urgence transport, est offert par Transports Canada pour aider le personnel d'intervention d'urgence à faire face aux situations d'urgence mettant en cause des marchandises dangereuses. |