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Transports Canada > Bibliothèque de Transports
Canada > Guides des publications sur les transports au Canada > Transport aérien
Transport aérien Bombardier. A dream with international reach. Montreal, Bombardier Inc, 1992.
Contient les caractéristiques minimums pour la conception et l’exploitation des aérodromes.
Il s’agit d’un ensemble d’information de référence avant le vol de nature durable qui offre une source unique de renseignements sur les règles de l’air et les procédures d’exploitation des aéronefs dans l’espace aérien canadien. Comprend les articles du Règlement de l’aviation canadien (RAC) d’intérêt pour les pilotes.
Avis non obligatoire de difficultés en service constituant un problème potentiel de navigabilité. Restreint aux propriétaires visés et à tous les techniciens d’entretien des aéronefs. Sur demande aux exploitants d’entreprises de maintenance d’aéronefs, aux remplaçants, aux écoles et à d’autres.
Avis non obligatoire de difficultés en service constituant un problème potentiel de navigabilité. Restreint aux propriétaires visés et à tous les techniciens d’entretien des aéronefs. Sur demande aux exploitants d’entreprises de maintenance d’aéronefs, aux remplaçants, aux écoles et à d’autres.
Les Avis de navigabilité offre un moyen de transmettre de l’information générale au public du domaine de l’aviation.
Approbations liées aux données d’études de conception qui définissent un aéronef, un moteur, une hélice ou un appareil.
Approbations liées aux données d’études de conception qui définissent les modifications ou réparations à un aéronef, à un moteur, à une hélice ou à un appareil.
Les Consignes de navigabilité précisent les mesures correctives à appliquer sur un type donné d’aéronef afin de remettre cet aéronef en état de navigabilité.
Aux fins d’utilisation et de référence pour les exploitants de lignes aériennes canadiens exploitant, ou demandant l’autorisation d’exploiter, des bimoteurs pendant plus de 60 minutes à une vitesse de croisière avec un seul moteur, à partir d’un aéroport adéquat, sur des routes qui ne sont pas entièrement dans l’espace aérien intérieur canadien.
Les Directives visant le personnel de la certification des aéronefs fournissent au personnel en navigabilité, y compris leurs remplaçants, des lignes directrices sur l’applicabilité des normes, procédures ou règlements existants ou nouveaux, ou précisent les politiques provisoires en attente d’une révision nécessaire de certains documents sur la navigabilité.
Les Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction sont des documents de travail internes aux fins d’utilisation par le personnel de Transports Canada et s’appliquent uniquement aux aéronefs qui sont exploités conformément aux règlements canadiens. Les exploitants étrangers de produits canadiens doivent se référer à leurs propres règlements nationaux.
Liste de toutes les Consignes de navigabilité et bulletins de service obligatoire qui s’appliquent actuellement aux produits aéronautiques canadiens.
Les Lettres de politique de certification des aéronefs fournissent au personnel en navigabilité, y compris leurs remplaçants, les instructions et les directives nécessaires pour assurer l’uniformité et la normalisation dans l’application des règlements, des normes, des politiques et des procédures.
Les Lettres de politique de la Maintenance et de la construction sont des documents de travail internes aux fins d’utilisation par le personnel de Transports Canada et s’appliquent uniquement aux aéronefs qui sont exploités conformément aux règlements canadiens. Les exploitants étrangers de produits canadiens doivent se référer à leurs propres règlements nationaux.
La Loi sur l’aéronautique (la Loi) est une loi du Parlement fournissant les fondements de la réglementation de l’aéronautique. Les pouvoirs existants tels qu’ils sont définis dans la Loi servent de cadre pour l’établissement et l’abrogation de règlements.
Document de référence sur le processus de certification des exploitants aériens.
Les Normes de navigabilité canadiennes font partie intégrante du Règlement de l’aviation canadien (RAC) et sont publiées dans le Manuel de navigabilité. Ce manuel contient les normes de conception et de maintenance, de même que des chapitres sur les procédures. De nombreuses parties du manuel sont intégrées dans le RAC, bien que certaines soient encore publiées séparément. Le contenu de la Circulaire consultative au Manuel de navigabilité (AMA) est intégré dans le Manuel de navigabilité. Révisé conjointement avec le Règlement de l’aviation canadien.
Le Règlement de l’aviation canadien (RAC) contient les règlements qui s’appliquent à l’aviation civile au Canada, y compris des dispositions relatives aux infractions et des dispositions administratives. De nombreuses publications sur les normes ont été intégrées par renvoi dans le RAC. Certaines normes continuent d’exister comme documents publiés séparément, d’autres sont incluses dans le RAC lui-même.
Profils, spécifications et illustrations d’aéronefs civils, des années 1920 à la date de publication.
Histoire de la conception, spécifications et illustrations de plus de 2 500 aéronefs civils et militaires.
Canada. Ministère de la Défense nationale. Comité d'uniformisation de la terminologie aéronautique. Lexique des operations aeriennes. (TP 2401). Air Canada, Ministerère de la Défense nationale, Secrétariat d'État, Transports Canada, Ottawa, 1980.
Contient le nom et l’adresse de tous les propriétaires inscrits d’aéronefs au Canada.
Canada. Bureau de la Sécurité des Transports du Canada. Réflexions sur la sécurité aérienne. Hull, Quebec, 1993 - 2000.
Compilation sous forme de magazine de rapports récents sur les difficultés en service.
Publié comme supplément à Aerospace Risk.
Articles choisis disponibles à l’adresse suivante: http://www.raa.ca/search.php?query=&topic=5 Un abonnement est nécessaire pour visualiser le contenu intégral du magazine. Canada. Transports Canada. Aviation civile. Guide des accidents des aeronefs d'immatriculation canadienne a l'echelle mondiale. (TP 10721). Ottawa, 1990-.
Canada. Transports Canada. Sécurité et sûreté. 2nd biennial airworthiness engineering and flight test delegates conference. Cornwall, Ontario, Juin 19-21, 1996. Symposia : Flight Operations/Flight Test, 10th Propulsion, 11th Structures and Materials, 12th Navigation, held in conjunction with the 45th Annual CASI Conference. Calgary, May 10 - 13, 1998.
Canada. Transports Canada. Aviation civile. Publications de l'Aviation civile. Ottawa. [En ligne]. 19 janvier 2004. [cité le 20 juillet 2004]; disponible dans http://www.tc.gc.ca/AviationCivile/publications/menu.htm Base de données. |
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