Secteur ferroviaire : passages à niveau

• Ressources
• Périodiques
• Statistiques
• Comptes rendus de conférences
• Bibliographies

Ressources

Canada.  Direction 2006.  [En ligne].  [cité le 26 août 2004]; disponible dans  http://www.direction2006.com.

Direction 2006 est le fruit d’un partenariat entre tous les paliers gouvernementaux canadiens, les compagnies de chemins de fer, les organismes oeuvrant dans le domaine de la sécurité, les corps de police, les syndicats et les groupes sociaux. Son objectif consiste en la diminution du nombre de collisions aux passages à niveau et d’intrusions sur les emprises ferroviaires. Le site Web fournit des renseignements, des statistiques, des liens et des vidéos sur la sécurité aux passages à niveau.

Canada.  Bureau de la sécurité des transports du Canada.  Rapports d’enquête ferroviaire.  Hull, Québec: Bureau de la sécurité des transports du Canada.  [En ligne].  20 août 2004.  [cité le 26 août 2004]; disponible dans http://www.tsb.gc.ca/fr/rail/index.asp.

Les rapports d’enquête ferroviaire au Canada produits par le BST sont disponibles selon l’année et le mois de l’événement.

Canada.  Loi sur la sécurité ferroviaire.  Politique concernant les passages à niveau.  [En ligne].  23 février 2004.  [cité le 26 août 2004]; disponible dans http://www.tc.gc.ca/Railway/politique/passage.htm.

La politique concernant les passages à niveau vise à clarifier le rôle et les responsabilités de Transports Canada à l’égard des passages à niveau.

Canada.  Ministére de la Justice Canada.  Loi sur la sécurité ferroviaire. L.R., 1985, ch. 32 (4e suppl.).  [En ligne].  31 december 2003.  [cité le 26 août 2004]; disponible dans http://lois.justice.gc.ca/fr/R-4/index.html.

Canada.  Ministére de la Justice Canada.  Loi sur le déplacement des lignes de chemin de fer et les croisements de chemin de fer. L.R., 1985, ch. R-4.  [En ligne].  30 avril 2004.  [cité le 26 août 2004]; disponible dans http://lois.justice.gc.ca/fr/R-4/index.html.

Canada.  Transports Canada.  Groupe de travail sur la réglementation des passages à niveau.  [En ligne].  09 juin 2003.  [cité le 26 août 2004]; disponible dans http://www.tc.gc.ca/railway/CCSF/passage.htm.

Ébauches de règlements sur les passages à niveau et de normes techniques en développement.


Canada.  Transports Canada.  Sécurité aux passages à niveau: aide financière.  [En ligne].  24 septembre 2003.  [cité le 26 août 2004]; disponible dans http://www.tc.gc.ca/railway/pamphlet/assistancefinanciere.htm.

Renseignements sur les demandes de fonds pour des projets visant l’amélioration de la sécurité dans le cadre du Programme d’amélioration des passages à niveau.


Canada.  Transports Canada.  Loi nationale sur les transports.  Loi sur les chemins de fer.  Règlement sur le passage à niveau au croisement d’une route et d’une voie ferrée.  [En ligne].  01 avril 2003.  [cité le 26 août 2004]; disponible dans  http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lsf/reglements/001/lsf001/lsf1.html.


Canada.  Transports Canada.  Loi nationale sur les transports.  Loi sur les chemins de fer.  Règlement sur la protection des devis d’installation et d’essai aux passages à niveau.  [Online].  01 avril 2003.  [cité le 26 août 2004]; disponible dans  http://www.tc.gc.ca/lois-reglements/GENERALE/L/lsf/reglements/020/lsf020/lsf20.html.

Canada.  Transports Canada.  Région du Québec. Groupe de surface.  Direction générale de la sécurité ferroviaire.  Sécurité des voies et des passages à niveau.  [En ligne].  07 mai 2004.  [cité le 26 août 2004]; disponible dans http://www.tc.gc.ca/quebec/fr/securiteferroviaire/passage_niveau.htm.

Ce site fournit une liste de documents disponibles auprès de Transports Canada destinés à mieux faire connaître les normes et exigences visant à assurer la sécurité aux passages à niveau.

Canada.  Transports Canada.  Sécurité ferroviaire.  Comité consultatif de la sécurité ferroviaire.  [En ligne].  23 février 2004.  [cité le 26 août 2004]; disponible dans http://www.tc.gc.ca/railway/RSCC/CCSF.htm.

Le Comité consultatif de la sécurité ferroviaire sert de tribune pour le maintien de la communication entre Transports Canada et ses intervenants sur les questions liées à la sécurité ferroviaire et à l’environnement. Il définit des mesures prioritaires pour l’élaboration de règles et réglements.

Canada.  Transports Canada.  Sécurité ferroviaire. Ligne directrice no 1 : Méthode et conditions
d’abolition du sifflet aux passages à niveau publics.  [En ligne].  09 septembre 2003.  [cité le 26 août 2004]; disponible dans http://www.tc.gc.ca/railway/guideline/antisifflet.htm.

Canada.  Transports Canada.  Sécurité ferroviaire. Lignes directrices pour l’inspection et l’essai de l’interconnexion de feux de circulation routière et de systèmes d’avertissement de passage à niveau (TP 13755).  [En ligne].  23 février 2004.  [cité le 26 août 2004]; disponible dans http://www.tc.gc.ca/Railway/guideline/fr/TP13755.htm.

Ces lignes directrices sont destinées aux employés d’administrations routières et ferroviaires ou d’entrepreneurs appelés à faire l’inspection, l’entretien, la réparation et l’essai des passages à niveau et des feux de circulation qui sont interconnectés pour les besoins en matière de priorité des feux de circulation.


Périodiques

Canada.  Transports Canada.  Sécurité ferroviaire.  On line: Rail Safety quarterly newsletter / En ligne: bulletin trimestriel de la Sécurité ferroviaire.  Ottawa: Transports Canada, 1999 -.  [En ligne].  23 septembre 2003.  [cité le 25 août 2004]; disponible dans http://www.tc.gc.ca/Railway/EnLigne_Main.htm.

En Ligne traite de questions et de programmes touchant la sécurité ferroviaire, de même que de renseignements généraux et de développements en cours.


Canada.  Transports Canada et l'Association des chemins de fer du Canada.  Opération Gareautrain Bulletin.  [En ligne].  [cité le 25 août 2004]; disponible dans  http://www.operationlifesaver.ca/french/newsletter_fr.htm

Bulletin de nouvelles de l’organisme renseignant sur les progrès actuels dans le secteur de la sécurité aux passages à niveau au Canada.

Statistiques

Canada.  Bureau de la sécurité des transports du Canada.  Statistiques sur les accidents ferroviaires. Hull, Québec: Bureau de la sécurité des transports du Canada.  [En ligne].  20 août 2004.  [cité le 25 août 2004]; disponible dans http://www.tsb.gc.ca/fr/rail/index.asp.

Les statistiques mensuelles et annuelles comprennent les accidents ferroviaires survenus aux passages à niveau et à des intrus par province.  Les statistiques sur les accidents survenus aux passages à niveau sont divisés par passages à niveau publics (automatisés ou non), privés et de ferme.

Comptes rendus de conférences

Canada.  Transports Canada.  Centre de développement des transports.  Atelier sur la recherche sur les passages à niveau.  Compte rendu.  Montréal, Québec: Centre de développement des transports, 1999 – .  [En ligne].  06 janvier 2004.  [cité le 25 août 2004]; disponible dans http://www.tc.gc.ca/cdt/sommaire/13500/13536_5.htm.

Cet atelier est organisé par les membres du Comité sur la recherche de Direction 2006.  Les exposés portent sur la recherche et développement en cours pour améliorer la sécurité aux passages à niveau. 


Bibliographies

Canada.  Transports Canada.  Centre de développement des transports.  Répertoire des projets du CDT.  Transport ferroviaire.  Règlements et normes: Sécurité des passages à niveau.  [En ligne].  04 avril 2004.  [cité le 25 août 2004]; disponible dans http://www.tc.gc.ca/cdt/projets/ferroviaire/b/menu.htm.

Ce Répertoire renferme les descriptions de projets de recherche du Centre de développement des transports dans le cadre du programme de R&D touchant la sécurité des passages à niveau.