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Transports Canada

Guide pratique canadien pour l'évaluation détaillée de la sécurité des passages à niveau rail-route (TP14372F) (avril 2005)
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Équipe d'évaluation de sécurité
Confirmation et vérification des normes de conception
Formulaires pour la visite sur les lieux – Passages à niveau passifs
Formulaires pour la visite sur les lieux – Passages à niveau actifs
Exemple de rapport d'évaluation de sécurité

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Formulaires de passage à niveau passifs en format HTML et aussi disponible en un autre format (PDF).
  Autre format
Feuille HTML PDF
1 Évaluation de la sécurité des passages à niveau 12 kb
2 Croquis des lieux 39 kb
3 Renseignements généraux 24 kb
4 Points concernant la conception 657 kb
5 Emplacement des passages à niveau 155 kb
6 Surface de croisement du passage à niveau 399 kb
7 Géometrie de la route 184 kb
8 Lignes de visibilité 198 kb
9 Panneaux et marque sur la chaussée 756 kb
10 Éclairage des trains 175 kb
11 Systèmes d'avertissement de passages à niveau 247 kb
16 Zones dans lesqueslles les trains n'ont pas le droit de siffler 194 kb
  Listes de rappels supplémentaires 16 kb

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Pour obtenir ce document dans un autre format ou pour des renseignements supplémentaires, communiquez avec nous par courriel à railsafety@tc.gc.ca ou en composant sans frais le 1 888 267-7704.

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Dernière mise à jour : 2005-05-26 Haut de la page Avis importants