Document d'information

Ce document est disponible en format PDF (22 Ko)
Janvier 2005

Expéditions rapides et sécuritaires

Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES) est une initiative commune de l'Agence des services frontaliers du Canada et du U.S. Customs and Border Protection. Le Canada et les États-Unis ont en effet uni leurs efforts en vue de lutter contre les menaces à la sécurité publique tout en gardant leur frontière commune ouverte à la libre circulation des marchandises légitimes à faible risque.

EXPRES permet d'accélérer le dédouanement à la frontière et de réduire ainsi les délais pour les chauffeurs, les transporteurs et les importateurs participants qui représentent de faibles risques. Il encourage des échanges commerciaux libres et sûrs à l'aide de principes communs de gestion du risque, de la sécurité de la chaîne d'approvisionnement, de partenariats industriels et d'une technologie de pointe. Cette approche améliore l'efficacité du contrôle et du dédouanement des marchandises à la frontière commune.

Trois groupes majeurs peuvent se qualifier pour participer à EXPRES, soit les importateurs, les transporteurs et les chauffeurs. Le programme EXPRES est offert aux participants qui peuvent prouver que leurs antécédents respectent toutes les lois et règlements pertinents, et dont les registres, dossiers et pistes de vérification sont convenables.

Avantages d'EXPRES

Les expéditions EXPRES sont dédouanées plus vite et avec une plus grande certitude au Canada et aux États-Unis. De plus, les coûts liés à l'observation sont moins élevés. Voici comment cela est possible :

• moins de renseignements seront nécessaires au dédouanement,
• les importateurs n'auront plus à transmettre des données pour chaque transaction,
• des voies seront réservées au dédouanement sous l'égide d'EXPRES (aux endroits possibles),
• il y aura moins d'inspections à la frontière,
• la vérification de l'observation commerciale se fera ailleurs qu'à la frontière,
• la déclaration en détail et le paiement des droits relativement aux marchandises importées par des importateurs approuvés (au Canada seulement) seront simplifiés.

EXPRES au Canada

EXPRES se veut un complément au Programme d'autocotisation des douanes et aux mesures de sécurité accrues de Partenaires en protection. Les importateurs et les transporteurs doivent participer à ces deux programmes pour être admissibles à EXPRES.

EXPRES aux États-Unis

EXPRES est un processus de dédouanement des expéditions à faible risque. Un chauffeur qui emprunte la voie réservée EXPRES doit participer au programme américain Customs-Trade Parternship Against Terrorism (C-TPAT) et transporter les marchandises admissibles d'un importateur C-TPAT. De plus, le chauffeur doit détenir une carte de membre EXPRES valide.

Marchandises admissibles à EXPRES

EXPRES vise les marchandises à faible risque importées par voie terrestre des États-Unis au Canada, ainsi que les produits automobiles importés du Mexique par un importateur participant ayant recours à un transporteur participant et un chauffeur inscrit. Les chauffeurs doivent présenter leur carte EXPRES ou leur carte du Programme d'inspection des chauffeurs du secteur commercial et les codes à barres identifiant les expéditions, les importateurs et le transporteur.

Renseignements aux médias